Search for: "L. E."
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13 Nov 2009, 2:30 pm
Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information ». [read post]
24 Mar 2020, 5:17 pm
Yet as practiced, L&E and O&T rarely result in conflict. [read post]
24 Mar 2020, 5:17 pm
Yet as practiced, L&E and O&T rarely result in conflict. [read post]
T3097/19: le but de l'article 84 CBE impose une cohérence entre la description et les revendications
20 Nov 2022, 4:00 pm
Un lecteur, que je remercie, me signale cette décision, dans laquelle la Chambre 3.5.06 apporte une contribution intéressante au débat actuel sur l'adaptation de la description.La description proposée était à plusieurs égards incohérente avec le jeu de revendications modifié: elle définissait l'invention en n'incluant pas toutes les caractéristiques revendiquées et… [read post]
10 Oct 2017, 8:44 am
Ça y est, l’année scolaire bat son plein, et toutes sortes d’activités sont lancées pour financer les activités des élèves. [read post]
10 Oct 2017, 8:44 am
Ça y est, l’année scolaire bat son plein, et toutes sortes d’activités sont lancées pour financer les activités des élèves. [read post]
9 Jun 2023, 9:07 am
AN INTRODUCTION TO E. [read post]
28 Jan 2010, 8:31 am
Pour ce faire, l’auteure s'appuie aussi sur les écrits dédiés plus généralement aux questions classiques et incontournables soulevées par l’internationalisation du droit pénal et l’émergence d’un ordre pénal international, indissociable de celle du concept, et d’une actualité sans cesse renouvelée. [read post]
2 Mar 2012, 1:03 pm
Este ano, serão aceitas iniciativas ligadas aos temas “Desenvolvimento e cidadania” e, na premiação especial, práticas ligadas à “Justiça e sustentabilidade”, em apoio à Rio+20 – conferência da ONU que reunirá no Rio de Janeiro líderes mundiais para garantir o compromisso político internacional com o desenvolvimento sustentável. [read post]
5 Aug 2016, 3:14 am
Text Copyright John L. [read post]
2 Feb 2020, 1:00 pm
Inversement, les organes quasi juridictionnels de l’OMC sont nouvellement confrontés à cette exception de plus en plus soulevée pour justifier une entrave au commerce international. [read post]
3 Dec 2010, 1:22 am
– Un bref état des lieuxCaroline Si Bouazza, La montée en puissance de la victime de pratiques anticoncurrentielles dans le droit de l'Union européenneHana K. [read post]
6 Oct 2014, 6:30 am
Rev. 957 (2014)William E. [read post]
14 Feb 2017, 9:02 pm
Contents include:Gérard Cahin, Le droit de la guerre d’Alberico Gentili Nathalie Clarenc, La guerre juste selon Grotius Isabelle Lassée, La guerre juste chez Vattel, concept central à la portée limitée ? [read post]
16 Sep 2010, 7:48 am
Effectivement, c'est sur ce consentement que la justice privée s'est longtemps appuyée pour justifier sa légitimité, revendiquer son autonomie et conquérir un nouvel espace de liberté. [read post]
8 May 2019, 9:15 am
Il ruolo della libertà religiosa nel diritto dell’Unione europea Lucia Graziano, Santa Sede e Comunità internazionale: la cura della ‘casa comune’ nell’era della global governance Francesca Angelini, L’influenza del diritto internazionale sulla tutela costituzionale della libertà di religione in Italia Fabrizio Marongiu Buonaiuti, Libertà di religione e circolazione internazionale degli status personali… [read post]
17 Nov 2015, 9:00 pm
L'interface revendiquée se distinguait de celle de D2 par le contenu de l'information affichée, à savoir les instructions opératoires afin de préparer la machine pour son utilisation et par le fait qu'au moins deux images affichées dans une deuxième zone de l'écran [read post]
22 Sep 2020, 9:00 pm
INGENIEUR BREVETS BIOTECHNOLOGIE (H/F)Département : Département propriété intellectuelleLocalisation : Paris 13Type de contrat : CDD de 6 moisPériode d’essai : 1 moisRémunération : Selon profilConvention collective de l’industrie pharmaceutiqueContact: Mme Kamini SILGA / recrutement@inserm-transfert.frPrésentationInserm Transfert, fondée en 2000, est la filiale privée de… [read post]
6 Dec 2010, 6:25 am
olan “çek” e hapis cezas? [read post]
13 Jan 2021, 5:59 am
E. [read post]
