Search for: "moi" Results 701 - 720 of 1,225
Sorted by Relevance | Sort by Date
RSS Subscribe: 20 results | 100 results
26 Oct 2012, 2:41 am by fboyer
La seule chose que je peux faire sur cette terre devant moi, c’est de savoir que cet argent devrait être autorisé à retourner les gens en détresse qui sont dans le besoin. [read post]
7 Mar 2017, 9:20 am by Michael B. Stack
Ask questions such as how the provider arrived at a certain diagnosis, whether the MOI was accurately described and applied, and how EBM pertains to the case. [read post]
26 Oct 2012, 2:41 am by fboyer
La seule chose que je peux faire sur cette terre devant moi, c’est de savoir que cet argent devrait être autorisé à retourner les gens en détresse qui sont dans le besoin. [read post]
22 Nov 2020, 4:00 am by Administrator
Cependant, plusieurs mois plus tard, le tribunal a appris que son homologue ontarien avait été saisi d’une plainte selon laquelle l’entente de règlement aurait été transgressée et que, de surcroît, personne ne l’a avisé de cet incident. [read post]
27 Jun 2010, 3:09 pm by Jack D
Cette négligence caractérisée sera sanctionnée par une amende de 1 500 euros assortie, éventuellement, d’une peine complémentaire de suspension d’accès Internet pour une durée maximale d’un mois. [read post]
6 Apr 2015, 10:02 pm by Dena Jones
Their only recourse is to prepare what is referred to as a “Memorandum of Interview” (MOI), which is basically just a reminder that the plant should not do whatever it was that the inspector caught them doing. [read post]
30 Aug 2010, 11:50 am by John J. Burke
In that latter instance, considering MOI status, it could continue its general policy of not recognizing China as a market economy while using a market economy methodology for a particular industry. [read post]
13 Sep 2016, 12:22 pm by Pierre T. Nguyen
Voyant cette nouvelle possibilité s’offrir à nous, mon collègue Sasha Mandy et moi avons été parmi les premiers à en faire l’essai, selon les dires du chef du comité nous ayant entendus. [read post]
9 May 2010, 10:29 am by Jack D
En préparation depuis plusieurs mois, la rédaction de ce projet de loi a été accélérée pour que le texte soit présenté au Parlement avant la fin juin. [read post]
29 Oct 2010, 10:02 am by Jack D
L’année à venir a été inscrite dans la continuité de l’action engagée depuis plusieurs mois déjà sur le thème de l’entrée des études parisiennes dans l’ère des échanges dématérialisés avec les différents acteurs du monde judiciaire que sont les services du Parquet, les greffes des tribunaux, la Préfecture de police, ou encore les services du… [read post]
20 May 2020, 8:18 am by Stéphane Erickson
Période d’emploi : Auparavant, les emplois devaient se terminer à la fin du mois d’août au plus tard, mais les assouplissements temporaires permettent maintenant que l’emploi ait lieu entre le 11 mai 2020 et le 28 février 2021. [read post]
9 Jul 2017, 8:15 am by Pantea Sharifzadeh
Une modification de la description ou de la représentation pour tous les types de marques de commerce peut être faite avant la publication si la marque de commerce reste sensiblement identique; Possibilité de demander l’inscription d’un transfert en fournissant uniquement le nom et l’adresse du cessionnaire; Augmenter le délai de renouvellement (six mois après la date d’expiration de l’enregistrement ou deux mois… [read post]
19 Dec 2023, 7:30 am by Guest Contributor
  Meleana Chun-Moy is a J.D. candidate (‘24) at UCLA Law. [read post]
30 Aug 2010, 11:50 am by John J. Burke
In that latter instance, considering MOI status, it could continue its general policy of not recognizing China as a market economy while using a market economy methodology for a particular industry. [read post]
9 Jul 2017, 8:15 am by Jean Francois Drolet
Une modification de la description ou de la représentation pour tous les types de marques de commerce peut être faite avant la publication si la marque de commerce reste sensiblement identique; Possibilité de demander l’inscription d’un transfert en fournissant uniquement le nom et l’adresse du cessionnaire; Augmenter le délai de renouvellement (six mois après la date d’expiration de l’enregistrement ou deux mois… [read post]
3 Dec 2017, 4:00 am by Administrator
De plus, des peines d’emprisonnement variant de 3 à 18 mois sont imposées et doivent être purgées de façon concurrente. [read post]
17 Oct 2011, 1:46 am by INFORRM
  The presentation given by Mr Moy can be found here. [read post]
3 Sep 2017, 4:00 am by Administrator
La juge a suspendu la prise d’effet de la déclaration judiciaire pour une période de 18 mois afin de permettre au Parlement d’adopter une loi réparatrice. [read post]