Search for: "D. Estes"
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20 Apr 2018, 11:00 am
Le problème, c'est que le plus souvent, il est nécessaire/obligatoire d'utiliser cette messagerie ... [read post]
5 May 2015, 8:24 am
Le seul moyen standard d'écrire du texte sur un Galaxy est de prendre de (courtes) notes sur l'application Samsung Notes (S Notes). [read post]
30 Nov 2014, 9:00 pm
Au sommaire du JO du mois de novembre: publication de la décision G1/12 et de la décision de saisine T373/12 (G3/14), cette dernière étant particulièrement importante puisqu'elle porte sur l'examen de la clarté en opposition lorsque l'objet de revendications dépendantes est incorporé dans une revendication indépendante. [read post]
22 Jun 2019, 6:50 am
Este día corre desde la puesta del sol del viernes hasta la puesta del sol del sábado. [read post]
11 Nov 2018, 9:00 pm
Il est ici appliqué à de nouvelles lignes d'attaque, assimilées à de nouveaux faits. [read post]
20 Aug 2018, 2:38 pm
Quand je dis — et j'écris — que le Web gratuit est vide, autrement dit bourré de contenu sans valeur, c'est un constat qui comporte ses exceptions. [read post]
18 Sep 2018, 12:00 am
Google Dataset Search (GDS) est le nouveau moteur de recherche de jeux de données open data développé par Google AI. [read post]
26 Nov 2017, 9:00 pm
La Chambre est également d'avis que cette interprétation est la seule possible car toute autre interprétation n'aurait pas eu de sens pour l'homme du métier. [read post]
2 Jun 2019, 6:13 pm
Quand un groupe de résidents du Comté du Prince-Édouard ont décidé de constituer une fondation communautaire pour une région pastorale-rurale d’une île de l’est ontarien, en 2008, il n’a pas d’abord créé un fonds de dotation (habituelle façon de faire), mais uniquement un concept… et s’est croisé les doigts. [read post]
1 Nov 2023, 5:00 pm
Selon certaines décisions, une invention est considérée comme suffisamment exposée s'il est indiqué clairement au moins un mode de réalisation permettant à la personne du métier d'exécuter l'invention.En l'espèce, le brevet peut reproduire un dispositif d'antenne tel que revendiqué sur la base des figures 6 et 7 et des paragraphes 56 à 58 du… [read post]
28 Dec 2023, 4:00 pm
Deux autres aspects intéressants dans la décision commentée avant-hier.Sur la nouveauté, d'abord, la Chambre estime que "lorsqu'un propriétaire de brevet modifie une revendication de produit en énonçant que le produit est destiné à une utilisation particulière, alors c'est à lui qu'appartient la charge de la preuve de démontrer que les produits de… [read post]
3 Jun 2018, 11:24 am
C'est la première fois qu'un docteur en droit, allez disons le mot, un ex-thésard (je sais, ils n'aiment pas ;-), me remercie publiquement pour mon soutien, ma "défense et illustration" d'une thèse. [read post]
23 May 2018, 11:22 am
Il a d'ailleurs été constaté qu'il est impossible de reproduire de nombreuses expériences décrites dans des articles de revues en sciences dures et médecine. [read post]
25 Nov 2019, 5:18 pm
Cet article est le deuxième d’une série consacrée à l’innovation sociale. [read post]
2 Jun 2019, 6:13 pm
Quand un groupe de résidents du Comté du Prince-Édouard ont décidé de constituer une fondation communautaire pour une région pastorale-rurale d’une île de l’est ontarien, en 2008, il n’a pas d’abord créé un fonds de dotation (habituelle façon de faire), mais uniquement un concept… et s’est croisé les doigts. [read post]
18 Sep 2018, 12:00 am
Google Dataset Search (GDS) est le nouveau moteur de recherche de jeux de données open data développé par Google AI. [read post]
10 Feb 2021, 10:30 pm
Je le constatais déjà en 2010 sur ce blog : le nombre de juges professionnels en France est un des plus bas d'Europe. [read post]
1 Oct 2019, 10:15 pm
L'autre nettement moins — alors qu'il est plus complet, voire plus rigoureux. [read post]
8 Jun 2021, 2:31 pm
PhiLab est un réseau canadien de recherche en philanthropie basé à Montréal, sur le campus de l’UQAM. *** Sylvain A. [read post]
18 Jul 2021, 4:00 pm
Dans l'affaire G1/21, la Grande Chambre a décidé ce qui suit (traduction personnelle):En cas d'urgence générale empêchant les parties d'assister à une procédure orale en personne dans les locaux de l'OEB, la conduite d'une procédure orale devant les Chambres de recours sous forme de visioconférence est compatible avec la CBE même si toutes les parties à la… [read post]
