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24 Sep 2017, 11:01 am
Ou préparer de manière simple un désherbage sans que vos ouvrages possède numéro ni code-barre d'exemplaire ? [read post]
19 Nov 2020, 2:31 pm
Les employeurs ont la latitude de planifier leur enquête de manière appropriée pour s’assurer que les objectifs de l’enquête sont atteints et, en ce moment, que les protocoles liés à la pandémie sont respectés. [read post]
5 Nov 2013, 4:00 am
El Programa se establece conforme a las facultades concedidas a la Autoridad en la Ley Núm. 146 del 30 de junio de 1961, según enmendada, que crea el Banco y Agencia para el Financiamiento de la Vivienda; en la Ley 103 de 11 de agosto de 2001, según enmendada, que transfiere las facultades del Banco a la Corporación para el Financiamiento de la Vivienda y 1a re-denomina Autoridad para el… [read post]
31 Oct 2018, 11:43 am
Ainsi, toutes les entreprises sous réglementation fédérale comptant 10 employés ou plus seront tenues de se conformer aux nouvelles obligations prévues par cette loi, qui entrera en vigueur un an après avoir reçu la sanction royale. [read post]
16 Jul 2009, 4:11 am
Si vous ne connaissez pas «la Quadrature du Net », c’est «un collectif de citoyens français qui informe sur des projets législatifs menaçant les libertés et le développement économique et social à l’ère du… [read post]
26 Jul 2020, 2:56 pm
En matière de marques de commerce, plusieurs outils différents sont offerts aux titulaires qui auront été conscients de l’importance que représente une marque comme actif de l’entreprise. [read post]
28 Dec 2014, 9:00 pm
La question portait sur le fait de savoir si l'absence de la [read post]
15 Jul 2013, 3:19 am
Esta reúne a líderes y voluntarios de todo el mundo para implementar soluciones innovadores que respondan a los problemas más urgentes del planeta, como el cambio climático y la pandemia del SIDA. [read post]
25 Nov 2018, 9:00 pm
En requête principale, la Requérante a demandé le renvoi en première instance afin de poursuivre l'examen sur la base du nouveau document D8. [read post]
11 Apr 2006, 9:24 am
Entre el 28 de Marzo y el 1 º de Abril se llevó a cabo, en el "Paraninfo" de Santa Fe -sede de la Facultad de Ciencias JurÃdicas y Sociales de la Universidad Nacional del Litoral, donde también se realizaron debates de la Convención Reformadora de la Constitución de 1994- la 1 ª Conferencia Nacional de Jueces de la… [read post]
20 May 2014, 9:00 pm
Les parties peuvent s'arranger entre elles et conclure des accords qui auront une influence sur la manière dont la procédure est conduite, mais si les documents sont déposés, il n'est plus possible de les exclure de l'inspection. [read post]
1 Apr 2011, 11:00 pm
Bono, líder de la banda irlandesa U2, se reunió esta semana con la presidente de Argentina, Cristina Fernández, para plantearle tres peticiones en torno de la participación de Argentina en el G20. [read post]
14 Aug 2016, 6:10 am
De todas las obras reclamadas, el Tribunal sólo le concedió que se le devolviese la obra “La Bergère”. [read post]
16 Aug 2017, 12:01 pm
Christopher De Sa and Hafeez S Amarshi (Public Prosecution Service of Canada and Public Prosecution Service of Canada) have posted Reconsidering Calder: Re-Evaluating the Rule of Absolute Exclusion in the Context of Real Evidence on SSRN. [read post]
27 Mar 2018, 10:08 am
Mythe ou réalité Améyo Délali Kouassi, La protection internationale des personnes déplacées dans les conflits armés : quelques observations autour de la pratique de la cour européenne des droits de l'homme Olivier Peiffert, La recevabilité d'un recours en annulation devant les juridictions européennes au prisme des règles coutumières… [read post]
19 Jul 2011, 2:29 am
J’avais fait part de mes doutes quant à la légalité de cette pratique en fin d’année dernière. [read post]
15 Jan 2013, 9:00 pm
La Cour poursuit : Considérant qu'il s'en infère que la société ROUBY pouvait choisir parmi ses préposés le mécanicien appelé à effectuer les opérations de démontage et de remontage, ce d'autant que l'ordonnance précisait que ces opérations seraient réalisées sous sa responsabilité ; Qu'en outre, le procès-verbal de saisie-contrefaçon… [read post]
7 Jul 2020, 4:00 am
Las personas que reúnan los requisitos pueden comunicarse con la profesora a través de cchazullerivera@encausadaspr.com o por la página web de la investigación. [read post]
10 Jun 2014, 9:00 pm
Dat de rente variabel is betekent dat die kan stijgen, waardoor voor de ondernemer de kosten van de lening ook toenemen. [read post]
24 Jun 2009, 5:40 pm
Bonne fête de la Saint-Jean-Baptiste à nos amis et confrères dans la belle province. [read post]
