Search for: "In Re La Porte"
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6 Jun 2010, 9:10 am
A 54.9 percent rate means 12,103 houses in this city are underwater. #10: Port St. [read post]
3 Jun 2010, 10:09 am
Le président du Conseil supérieur du notariat s’est fait le porte-parole de la profession pour évoquer l’inquiétude de ses confrères vis à vis de ce nouvel acte intermédiaire entre l’acte sous seing privé et l’acte authentique. [read post]
2 Jun 2010, 6:32 am
Microsoft Tech ED 2010 June 7-10, 2010 New Orleans, LA Click here for more information. [read post]
25 May 2010, 8:11 am
Le paragraphe 9 (2), qui porte sur la rémunération des chefs de la direction des sociétés de développement, est lui aussi abrogé. [read post]
24 May 2010, 4:11 am
Il est cependant unanimement admis dans la doctrine - à juste titre - que le recours en matière civile n'est pas recevable contre de telles décisions, car elles ne constituent ni des sentences finales, ni des sentences partielles, ni des sentences préjudicielles ou incidentes. [read post]
19 May 2010, 1:40 am
Une vraie limitation à première vue. [read post]
18 May 2010, 2:59 am
Marks, FL., Amelia, LA, Cocodrie, LA, Grand Isle, LA, Shell Beach, LA, Slidell, LA, St. [read post]
14 May 2010, 1:12 pm
DeCrescenzo, 35, of Port Chester, N.Y. [read post]
12 May 2010, 8:02 am
• particulièrement contre quatre articles : « l’article 1er n’est pas dépourvu de toute portée normative, l’article 26 ne méconnaît pas le droit à la protection de la santé, les articles 47 et 48 ne méconnaissent pas le principe d’égalité en matière fiscale ». [read post]
11 May 2010, 11:15 pm
Par Philippe Signore et Jonathan Parthum, Oblon, Spivak, McClelland, Maier & Neustadt, L.L.P Aujourd'hui, un litige en matière de brevet en Europe doit être jugé dans plusieurs États membres de l'Union européenne (UE), alors même que l'UE est une économie de marché unique et que le litige porte sur une seule invention, qui a obtenu la protection par brevet via un seul Office (l’Office… [read post]
11 May 2010, 10:26 am
Projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services adopté par l’Assemblée nationale le 4 mai 2010 en première lecture (format pdf) Le Conseil national des barreaux s’oppose à cet article qui « ouvre aux experts comptables l’activité, à titre principal, de conseil et d’assistance des micro entrepreneurs sans intervention comptable, porte atteinte… [read post]
10 May 2010, 1:16 pm
., Albaugh violated the Federal Insecticide, Fungicide and Rodenticide Act (FIFRA) by importing a total of 1,990,440 pounds of the misbranded pesticide 2,4-D Acid to the Kansas City Port of Entry during March and April. [read post]
9 May 2010, 9:59 pm
You're female? [read post]
9 May 2010, 10:29 am
Le voile est maintenant levé : le porte-parole adjoint du ministère de la justice a fait savoir, vendredi, que les services en collaboration avec les professionnels travaillaient effectivement à l’élaboration d’un projet de loi afin d’améliorer le fonctionnement des syndics de copropriété et ainsi mieux protéger les copropriétaires et les consommateurs. [read post]
7 May 2010, 5:11 pm
Jennifer de la Cruz, also with Carnival, expressed "heartfelt condolences" to Olson's family. [read post]
6 May 2010, 1:57 pm
Au demeurant, il n’est pas à démontrer que la mise en place et le fonctionnement de ce système aura des répercussions financières sur lesdits fournisseurs d’accès. [read post]
3 May 2010, 9:30 pm
The following is a summary review of articles from all over the nation concerning environmental law settlements, decisions, regulatory actions and lawsuits filed during the past week. [read post]
3 May 2010, 11:05 am
• Le bilan : Il porte sur les conditions financières d’exécution de la convention ainsi que sur la qualité du ou des services dispensés au titre de cette convention. [read post]
2 May 2010, 9:00 pm
La Division d'opposition avait rejeté certaines requêtes pour défaut d'activité inventive, au motif que le problème technique mis en avant par la Titulaire n'était pas résolu dans toute la portée de la revendication. [read post]
30 Apr 2010, 1:13 pm
And we're going to make sure that any leases going forward have those safeguards. [read post]
