Search for: "Enfant"
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29 Jun 2014, 4:00 am
Après avoir trouvé une donneuse d’ovules, elle s’est adressée à une amie qui avait déjà donné naissance en 2009, et dans des circonstances identiques, au premier enfant qu’elle avait adopté, et il a été convenu que l’enfant à naître serait adopté par l’appelante avec le consentement de la mise en cause. [read post]
6 Jun 2021, 4:00 am
En outre, le tribunal retient que les abus physiques à l’endroit des enfants du couple ont débuté alors que ceux-ci étaient âgés de 3 à 7 ans, selon l’enfant, et ont duré jusqu’à l’adolescence. [read post]
23 Mar 2007, 7:56 am
Last year fashion's enfant terrible Jean Paul Gaultier celebrated 30 years of iconoclasm, ranging from Madonna's cone bra to men in skirts. [read post]
30 Oct 2022, 4:00 am
Le consentement d’un enfant ou sa participation à un acte sexuel ne constitue pas un facteur atténuant. [read post]
15 Oct 2007, 1:41 pm
Enfants indigènes partant au travailPendant qu'Ã l'Assemblée Générale des Nations Unies était adoptée le 13 septembre 2007 la Déclaration Universelle des Droits des Peuples Indigènes, dans la région… [read post]
27 May 2018, 4:00 am
Malgré des changements dans sa situation familiale, l’identité de l’enfant n’a pas changé. [read post]
10 Apr 2021, 7:47 am
De très nombreux parents séparés cherchent et posent des questions sur Internet concernant les dates de garde de leurs enfants. [read post]
19 Jun 2022, 4:00 pm
Le siège enfants revendiqué comportait un élément absorbant l'énergie (2) pouvant passer automatiquement, lors de son installation sur le lieu de destination, d'un état de repos à un état fonctionnel, où il pouvait absorber une énergie latérale.L'Opposante considérait que l'élément de protection latérale du document MB5, qui était déployé… [read post]
15 Oct 2015, 9:00 pm
L'invention décrite dans la demande US2007009879 est une méthode pour inciter les jeunes enfants à abandonner les couches. [read post]
8 Aug 2023, 5:55 am
But lately, the shop, La Librairie des Enfants, has earned a more sinister distinction: It has been the sometime home of Syko, a 98-pound white German shepherd with a penchant for eviscerating smaller dogs.... [read post]
26 May 2011, 5:30 pm
Le Défenseur des droits, institué par la loi organique n°2011-333 et la loi ordinaire n°2011-334 du 29 mars 2011, assure depuis le 1er mai 2011 les missions auparavant dévolues au Médiateur de la République, à la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), au Défenseur des enfants et à la Commission nationale de déontologie de la… [read post]
4 Jul 2017, 9:00 pm
La revendication 1 précisait que dans le briquet à gaz à sécurité enfant, le moyen de roue à pouce (16) ne possède pas d'association dans laquelle le moyen de roue à pouce (16) est mobile par rapport au moyen de roue à étincelle (15). [read post]
17 Jan 2012, 6:27 pm
Le rapport d'application de la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, présenté par Guy Geoffroy et Danielle Bousquet, est disponible. [read post]
8 Feb 2020, 6:11 pm
Contents include:Doctrinemohamed Mahmoud Mohamed Salah , Le droit à l’épreuve des nouvelles régulations de l’économie globale VariétésEmmanuel Gaillard, Un thesaurus de jurisprudence française en matière d’arbitrage Jeremy Heymann & Fabien Marchadier, La filiation de l’enfant né d’une gestation pour autrui pratiquée à l’étranger (à propos de l’avis… [read post]
14 Dec 2023, 4:00 pm
Une lectrice me signale cette formidable invention qui a déjà un peu plus de 100 ans : la cage à bébé portable, à suspendre à l'extérieur de son appartement pour que bébé puisse profiter de l'air frais.US1448235"Il est bien connu que l'éducation et le logement des bébés et des jeunes enfants dans les villes surpeuplées posent de nombreuses difficultés, notamment du… [read post]
16 May 2017, 11:26 am
Hamuli Kabumba, Enfants et femmes victimes de violences sexuelles — évaluation judiciaire du préjudice individuel en droit congolais G.T. [read post]
4 Mar 2007, 7:39 am
Après avoir connu l'affaire Christian Ranucci, soit un jeune homme sans histoires, arrêté et passe aux aveux en 1974 pour le meurtre d'une enfant dans la région de Marseille. [read post]
10 Apr 2021, 7:47 am
De très nombreux parents séparés cherchent et posent des questions sur Internet concernant les dates de garde de leurs enfants. [read post]
8 Feb 2011, 9:15 am
Le futur Défenseur des droits fusionnera : le Médiateur de la République le Défenseur des enfants la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE) la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS) et le Contrôleur général des lieux de privation de liberté. [read post]
25 Jul 2021, 4:00 am
Le facteur de rattachement qui fonde la compétence en matière de filiation est le domicile de l’enfant ou de l’un de ses parents. [read post]
