Search for: "In re JE " Results 61 - 80 of 646
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27 Oct 2017, 3:00 pm by Emmanuel Barthe
Je réunis ici les billets déjà écrits et quelques informations le régime de rédaction et de publication des circulaires et instructions ministérielles : pour une définition simple : Qu'est-ce qu'une circulaire ? [read post]
14 Feb 2011, 11:42 am by Emmanuel Barthe
Je suis parti, avec son accord, d'un ancien message de Rémy Nerrière sur la liste Juriconnexion que j'ai ensuite modifié et enrichi [1] publié sur la liste Juriconnexion, comparant les fonctionnalités de Gallica, la base de livres numérisés de la BNF, dans sa version 2, et Google Books. [read post]
21 Mar 2011, 11:23 am by Emmanuel Barthe
Il est resté présent dans le monde de l'informatique juridique jusqu'à la dernière limite avec courage et dignité. [read post]
26 Jun 2015, 8:00 am by Emmanuel Barthe
Et parce que je n'ai quasiment pas traité ce sujet depuis 2008. [read post]
25 Sep 2013, 9:40 am by Emmanuel Barthe
» squintar a reçu 11 réponses et les a classées sur son blog Penser/Classer pour donner ce que je qualifierais de liste idéale d'outils numériques gratuits pour les chercheurs universitaires : Quels outils numériuqes pour les SHS ?. [read post]
23 Mar 2010, 3:12 am by Emmanuel Barthe
Je reprocherais juste aux titres des paragraphes d'être un peu trop voyants, de "casser" le fil de la lecture. [read post]
19 Apr 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Je vais consacrer trois billets à cette décision intéressante à plusieurs aspects. [read post]
3 May 2010, 5:49 am by Emmanuel Barthe
Jetons un coup d'oeil : Décret n° 2010-434 du 29 avril 2010 relatif à la communication par voie électronique en matière de procédure civile [1] Tiens donc, je croyais pourtant que la réforme était déjà passée dans les textes ?!?! [read post]
17 Mar 2020, 8:30 am by Emmanuel Barthe
Pour le rédiger et le mettre à jour, je n'utilise que des sources fiables et diversifiées (site de l'OMS, sites gouvernementaux, presse y compris étrangère, études scientifiques). [read post]
21 Sep 2019, 1:30 pm by Emmanuel Barthe
Je tente ici une synthèse sur les circulaires et instructions ministérielles, leur nature, leur régime de publication et leur (nouvelle) opposabilité de principe. [read post]
9 Jan 2010, 4:09 am by Emmanuel Barthe
Au JO de ce 8 janvier 2010, je repère dans ma veille ce texte : Décret n° 2010-9 du 6 janvier 2010 pris pour l'application de l'ordonnance du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme aux sociétés de ventes volontaires, aux commissaires-priseurs judiciaires, aux huissiers de justice, aux notaires, aux avocats et… [read post]
10 Feb 2021, 10:30 pm by Emmanuel Barthe
Je le constatais déjà en 2010 sur ce blog : le nombre de juges professionnels en France est un des plus bas d'Europe. [read post]
31 Jul 2013, 8:53 pm
J’ai rencontré des gens formidables à l’Université d’Ottawa avec qui je suis restée en contact.Ce qui m’amène à l’autre facette de la blogosphère. [read post]
11 Jul 2013, 2:10 pm
Je les visite lorsque les sujets me rejoint. [read post]