Search for: "La Ports"
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23 Feb 2023, 4:00 pm
La demande CH705658 porte sur une semaine comportant au moins 2 mardis. [read post]
22 Oct 2018, 10:33 am
Las autoridades dijeron que la mujer de 43 años fue arrestada por planear un fraude luego de que supuestamente pretendía ser la dueña de dos casas, una en Holiday y otra en New Port Richey. [read post]
30 Sep 2019, 12:42 pm
The onshore components would consist of the proposed Venice Pretreatment Plant in Plaquemines Parish, La., which facility would connect to the offshore components by a single pipeline to transfer liquefaction-ready gas to the deepwater port. [read post]
22 Mar 2013, 7:00 am
Le concept de responsabilité de protéger qui s’impose depuis quelques années sur la scène internationale met en lumière que s’il est incapable d’assurer cette protection, l’État perd ce qui fonde sa légitimité dans le monde moderne et ouvre la porte à la responsabilité subsidiaire de la communauté internationale qui pourrait justifier d’employer… [read post]
27 Jul 2015, 8:03 am
Get a Visa (LA Times Quotes Gary Chodorow) appeared first on U.S. [read post]
12 Jun 2014, 9:00 pm
A portable bar comprising a hat adapted to receive a plurality of drink containers and a plurality of valves detachably mounted thereon; a first drink container coupled to the hat by suitable attachment means and having provided thereon a cap adapted for closing the said container, the said container being adapted to receive a tube inserted therein; a second drink container coupled to the hat by suitable attachment means and having provided thereon a cap adapted for closing the said container, the… [read post]
17 Feb 2014, 6:00 am
Tal vez en algún recóndito lugar exista quienes piensen que dejar de ser "nacionales" implica una degradación.La agenda de la transferenciaSi bien se mira, la hoja de ruta es sencilla: hacer una división de bienes de los edificios y del personal, presupuestar la parte proporcional de los recursos (toda transferencia a un órgano local debe hacerse con provisión de ellos, según la CN), y anticipar las… [read post]
19 Feb 2010, 9:02 am
The LaPorte Herald-Argus is reporting:LA PORTE — Suspended La Porte Superior Court 3 Judge Jennifer Evans-Koethe is set to face... [read post]
6 Feb 2022, 4:00 pm
Cette décision ne porte que sur l'interprétation d'un terme de la revendication et, la Chambre ayant abouti à une interprétation différente de celle utilisée jusque là, décide de renvoyer l'affaire devant la division d'opposition.Le brevet porte sur un support comprenant une image émettrice de lumière, laquelle comprend des éléments de motif… [read post]
8 Oct 2020, 9:00 pm
Le US4656917 concerne un support de guitare permettant de libérer les mains du guitariste.Le US7183475 a pour objet un mécanisme d'ajustement de la tension des cordes.Le US10115383 porte sur un "Humbucker". [read post]
19 Jul 2023, 4:00 pm
C'est ce qu'a fait la Titulaire devant la division d'opposition en modifiant la caractéristique "F27(e)" de la revendication, portant sur la définition de la distance B, pour la rendre conforme au [read post]
19 May 2022, 6:00 am
Le port des masque demeure recommandé La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) explique que le port du masque demeure permis et même recommandé dans certaines situations telles que lors d’interractions avec des personnes à risque ou lors de grands rassemblements dans un espace restreint. [read post]
14 May 2012, 2:56 am
» Ce qui est vraiment fascinant, c’est que les plans pour que JAXPORT continue à se développer cette année semblent déjà porter leurs fruits et est en train de faire grimper la place de Jacksonville parmi les ports les plus actifs du pays . [read post]
14 Jul 2013, 9:00 pm
La Chambre en conclut que la suppression des figures n'a pas étendu la portée du brevet.Décision T2259/09 [read post]
3 Jan 2016, 9:11 pm
L’analyse de ses rapports avec les principes de réciprocité et d’égalité permet notamment d’éclairer les problèmes actuels liés principalement à la délimitation du champ d’action de la clause: d’une part la prolifération des accords commerciaux régionaux, d’autre part la portée procédurale dont elle est dotée en… [read post]
1 Mar 2010, 4:00 am
La clause de non-concurrence est prévue à l’article 2089 du Code civil du Québec qui stipule que « Les parties peuvent, par écrit et en termes exprès, stipuler que, même après la fin du contrat, le salarié ne pourra faire concurrence à l'employeur ni participer à quelque titre que ce soit à une entreprise qui lui ferait concurrence. [read post]
6 Dec 2018, 10:33 am
En atención a lo dispuesto por el Tribunal Supremo, la grabación y transmisión en vivo se hará a través del sistema portátil de la Oficina de Prensa de la Oficia de Administración de los Tribunales. [read post]
2 Aug 2021, 4:00 pm
La Titulaire était d'accord sur le fait que si la revendication 1 était interprétée de manière littérale, l'homme du métier ne pouvait sans efforts indus mettre en oeuvre l'invention dans toute sa portée. [read post]
15 Jun 2009, 1:59 am
If you or a loved one has been hurt in San Pedro or at the LA Port, please get legal help now by calling 1-800-ALAWPRO. [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Que représente la portée de la garantie pour un consommateur moyen? [read post]
