Search for: "Son Ba Le"
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26 Jun 2010, 3:54 am
Depuis son arrivée en France fin 2004, le réseau d’affaires « Business Network International » connait auprès des professionnels du droit, un intérêt croissant. [read post]
7 Oct 2015, 7:39 am
Avant son arrestation, il mettait son expertise technique au service de la liberté d’expression et de l’accès à l’information via l’internet. [read post]
23 Feb 2014, 9:00 pm
Consciente que certaines Chambres ont jugé qu'un recours basé uniquement sur de nouveaux faits pouvait être recevable, elle souligne toutefois que si les faits en question ne sont pas admis en recours, le recours ne peut être considéré comme réellement motivé (T1557/05). [read post]
1 Aug 2012, 4:00 am
Par ailleurs, les règles indiquaient qu’un numéro gagnant avait été présélectionné par ordinateur et que son détenteur ne pourrait toucher le gros lot que s’il retournait le coupon? [read post]
27 Jun 2023, 7:06 pm
Respondió en el tacho de basura del baño, reclamé, ¡Mala decisión! [read post]
26 Nov 2017, 4:57 am
En el caso de la demanda por los bloqueos dados a cuentas de ciudadanos desde el perfil de Twitter de Trump, los abogados de los demandantes argumentan que dicha cuenta es un foro público designado y que la Primera Enmienda le impide al gobierno excluir personas basándose en sus creencias. [read post]
26 Nov 2021, 1:41 pm
Réinstauration prochaine du congé lié à la COVID-19, après son abrogation Le 20 novembre 2021, le congé lié à la COVID-19 a été abrogé. [read post]
27 Apr 2009, 12:05 am
Le 8 avril 2009, la Cour d'appel américaine de la 11ème Circonscription basée à Atlanta a rendu sa décision suite à l'appel interjeté par Manuel Antonio Noriega dans le cadre d'un bref d'habeas corpus introduit par l'ancien… [read post]
21 May 2010, 9:22 am
le u? [read post]
9 Mar 2011, 4:09 am
Tandis que la plupart des autres pays comptent simplement sur la loi basée sur les contrats pour diriger les relations de franchisé-franchiseur, le marché américain est lui très compliqué par comparaison. [read post]
9 Mar 2011, 4:09 am
Tandis que la plupart des autres pays comptent simplement sur la loi basée sur les contrats pour diriger les relations de franchisé-franchiseur, le marché américain est lui très compliqué par comparaison. [read post]
11 Sep 2022, 6:16 am
v=u-YmtUHw-D8La mejor forma en el Ajedrez de COMPROBAR que se ha echo trampa. es la partida misma o que se le pille al tramposo realizándola, por ejemplo, y no son pocos los casos en los que el tramposo fue captado en el baño revisando su programa de Ajedrez, luego de haber solicitado permiso para satisfacer su necesidad fisiológica. [read post]
10 Mar 2011, 12:44 pm
Les zones grises donc ayant un accès à un bas débit sont les zones situées généralement trop loin des répartiteurs téléphoniques. [read post]
6 Feb 2013, 9:00 pm
Cette approche basée sur l'équité couvre aussi des cas de changement de la situation de fait ou de droit sur la base de laquelle la Titulaire a limité son brevet avant le recours, lorsque l'application de l'IRP empêcherait la Titulaire de défendre son brevet de manière adéquate contre de nouveaux faits et objections introduits au stade du recours. [read post]
27 May 2020, 12:56 pm
La compagnie détentrice du brevet peut alors licencier l’utilisation de son invention en réponse à la demande mondiale grandissante. [read post]
29 Apr 2013, 9:00 pm
Dans le cadre de son implantation parisienne, le Cabinet Murgitroyd (Cabinet de Conseils en propriété industrielle) recrute Un ingénieur brevets (h/f) (mécanique ou électronique) Profil recherché Diplômé du CEIPI, mandataire européen, de préférence CPI.Très bonne maîtrise de l’anglais souhaitée (écrit et oral).Candidat organisé, dynamique, doté… [read post]
30 Aug 2017, 4:12 am
Las "auditorías médicas" son como la OCMA en el poder judicial, "un leproso no puede ajusticiar a otro leproso". [read post]
5 Dec 2010, 3:35 pm
LE HAYATIMIZI ORTADAN KALDIRAN E? [read post]
23 Dec 2011, 5:53 am
Mais dès son arrivée au HUB, les règles douanières s’imposent à l’importation. [read post]
22 Apr 2013, 9:00 pm
Ce poste est basé à Rennes ou à Paris avec possibilité d’évoluer ensuite dans un autre de nos bureaux. [read post]
