Search for: "Thode"
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10 Dec 2019, 12:17 pm
Comme 2020 approche à grands pas, il y a un certain nombre de jours fériés à venir qui créent des obligations pour les employeurs envers leurs employés. [read post]
23 Nov 2019, 9:46 am
Call for papersIntroducing the “European Family” Study on EU family law 2020 Annual Conference of the French Association for European Studies (AFEE) 11 and 12 June 2020 Polytechnic University of Hauts-de-France (Valenciennes) Summary Family law, with its civil law tradition, and strong roots in the national cultures of the Member States, does not normally fall within the scope of European law. [read post]
6 Nov 2019, 9:00 pm
Dès lors la méthode est une invention au sens de [read post]
8 Oct 2019, 9:00 pm
La méthode comprenait l'interrogation d'une base [read post]
26 Sep 2019, 8:50 pm
A noter que l'OEB va prochainement délivrer le brevet en précisant d'office que la méthode n'était pas une méthode médicale. [read post]
22 Sep 2019, 4:00 am
Every week we present the summary of a decision handed down by a Québec court provided to us by SOQUIJ and considered to be of interest to our readers throughout Canada. [read post]
15 Sep 2019, 4:00 am
En l’espèce, l’obligation essentielle de l’appelante était de s’informer des besoins et des particularités de l’exploitation de l’intimée et de proposer une méthode d’implantation du système de gestion intégré qui convenait à ses besoins. [read post]
7 Aug 2019, 9:00 pm
La demande avait pour objet une méthode d'authentification de transactions financières, comprenant l'acquisition de données biométriques d'une personne, le calcul de la probabilité, Pp, que cette personne soit en vie et de la probabilité de correspondance, Pm, entre la personne et des informations biométriques connues, et la fourniture d'une décision d'authentification, D, basée sur une [read post]
14 Jul 2019, 9:00 pm
Selon l'article 53c) CBE, les méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique du corps humain ou animal et les méthodes de diagnostic appliquées au corps humain ou animal, cette disposition ne s'appliquant pas aux produits, notamment aux substances ou compositions, pour la mise en oeuvre d'une de ces [read post]
7 Jun 2019, 12:00 am
Le VI, intitulé « Encadrer et revoir l'usage des circulaires » de la circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail possède un fort air de déjà vu. [read post]
27 May 2019, 10:13 am
Maitriser les (nouveaux) outils et méthodes de la recherche juridique Mercredi 29 mai de 14h à 18h EFB, Issy-les-Moulineaux Au programme : (...) [read post]
26 May 2019, 9:00 pm
La demande avait pour objet une méthode pour donner un aperçu d'un contenu multimédia diffusé en continu. [read post]
8 May 2019, 11:44 am
Définition élargie La définition de ce qui peut constituer une marque de commerce sera passablement élargie afin de permettre la protection des marques non traditionnelles suivantes : odeurs, hologrammes, images en mouvement, couleurs, saveurs, textures, méthodes d’emballage de produits, positionnement d’un signe, objets en trois dimensions, etc. [read post]
8 May 2019, 11:44 am
Définition élargie La définition de ce qui peut constituer une marque de commerce sera passablement élargie afin de permettre la protection des marques non traditionnelles suivantes : odeurs, hologrammes, images en mouvement, couleurs, saveurs, textures, méthodes d’emballage de produits, positionnement d’un signe, objets en trois dimensions, etc. [read post]
14 Apr 2019, 4:00 am
Le juge devait adopter la méthode contextuelle d’interprétation des lois. [read post]
11 Apr 2019, 9:00 pm
L'Opposante avait démontré qu'il existait deux méthodes de mesure, la chromatographie sur gel perméable (GPC) et l'analyse de groupe terminal, qui [read post]
25 Mar 2019, 10:00 pm
Le but de la méthode est de pouvoir ensuite obtenir une bonne empreinte de la dent, utilisable dans la fabrication d'une couronne. [read post]
13 Mar 2019, 6:27 am
À partir de cette méthode particulière, cette thèse vise à démontrer que le juge international de protection des droits de l’Homme bénéficie d’une ample marge de manœuvre dans le processus interprétatif qui, sans impliquer une quelconque exclusivité de la méthode aux droits de l’Homme, tient essentiellement aux conditions dans lesquelles il exerce son office. [read post]
28 Feb 2019, 8:00 pm
Dans l'affaire T489/14, la Chambre 3.5.07 saisit la Grande Chambre des questions suivantes: 1. [read post]
21 Feb 2019, 9:00 pm
La méthode est caractérisée en ce que le dentifrice ne contient pas d'arôme. [read post]
