Search for: "D. L. C. "
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2 Oct 2008, 11:57 am
« dès le moment où change le couplage support - message, c’est-à-dire le moment de l’invention de l’écriture, alors dans nos civilisations, tout change ! [read post]
15 May 2016, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
8 Dec 2024, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
23 Feb 2010, 3:42 pm
daki cümle eklenmi? [read post]
3 Jun 2018, 4:00 am
Intitulé : 9302-9239 Québec inci (Habitations Mozenco) c. [read post]
14 Dec 2022, 3:12 am
Text Copyright John L. [read post]
10 May 2021, 4:35 am
Text Copyright John L. [read post]
28 Aug 2023, 3:46 am
Text Copyright John L. [read post]
11 Jun 2012, 1:44 am
C’est là que passe le canal qui relie le Pacifique et l'Atlantique. [read post]
9 May 2021, 4:00 am
Intitulé : Laboratoires CDL inc. c. [read post]
28 Sep 2009, 10:05 am
Il va donc s’agir de collecter des informations nominatives pour élaborer ce plan de continuation d’activité qui devrait ainsi faire l’objet d’une déclaration préalable à la Commission Nationale Informatique et Libertés. [read post]
1 Jan 2007, 9:00 am
Certains produits peuvent être brevetés, c'est-à -dire qu'une personne qui prétend avoir fait une découverte ou être l'auteur d'un produit nouveau peut se voir délivrer par le gouvernement un titre lui conférant , sous certaines conditions, un droit exclusif d'exploitation pour un temps… [read post]
3 Feb 2012, 6:45 am
Dominique Carreau (l'Université de Paris I - Law) & Fabrizio Marrella (l'Université Cà Foscari de Venise - Law) have published the eleventh edition of Droit international (Pedone 2012). [read post]
12 Nov 2009, 5:16 am
Then in Joined Cases C-468/06 to C-478/06 Sot. [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
« Toute inscription ou illustration apparaissant sur le contenant d’une boisson alcoolique doit être conforme et exacte et ne créer aucun risque de confusion ou de méprise dans l’esprit du consommateur notamment quant à la matière première utilisée, ni ne faire référence à aucune autre boisson alcoolique définie dans la Loi sur les infractions en matière de boissons… [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
« Toute inscription ou illustration apparaissant sur le contenant d’une boisson alcoolique doit être conforme et exacte et ne créer aucun risque de confusion ou de méprise dans l’esprit du consommateur notamment quant à la matière première utilisée, ni ne faire référence à aucune autre boisson alcoolique définie dans la Loi sur les infractions en matière de boissons… [read post]
8 Nov 2021, 8:37 am
Estimant que ceux-ci auraient dû être précédés d’entretiens préalables, le salarié conteste son licenciement. [read post]
22 Oct 2021, 9:14 am
Si un employeur utilise l’un de ces codes, l’ESDC peut le contacter pour déterminer les informations suivantes : L’employeur a-t-il adopté et communiqué clairement à tous les employés une politique de vaccination obligatoire contre la COVID-19? [read post]
21 Jun 2010, 2:09 pm
Immobilier défiscalisé : de l’arnaque au krachConseils en gestion de patrimoine… [read post]
28 Nov 2015, 3:28 pm
To begin a state specific search, choose the first letter of the state you would like to search:A C D F G H I K L M N O P R S T U V W Whether you are a government zoning official determining other city zoning regulations, a developer researching available land, or a concerned citizen investigating government issues, GovScan is here to help. [read post]
