Search for: "R L L"
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3 May 2016, 11:05 am
” Read the rest of Holzapfel, Wolfe & McGuckin Oppose JCP&L Proposed Rate Increase (240 words) [read post]
24 Feb 2015, 9:00 pm
Dans deux affaires récentes, la Chambre de recours a estimé que la division d'examen n'avait pas correctement exercé son pouvoir discrétionnaire en refusant l'admission de nouvelles requêtes sur le fondement de la R.137(3) CBE. [read post]
7 Jan 2015, 12:20 am
VariétésChristian Gamaleu Kameni, Réflexions sur la réglementation de l’investissement privé étranger dans l’espace de l’OHADA [read post]
27 Mar 2013, 5:30 am
L’Union européenne a entamé le processus de réforme de sa législation en matière de protection des données. [read post]
6 Oct 2012, 4:54 am
L'article cite l'enquête menée auprès de 80 responsables de bibliothèques et fait apparaître ce point qui me paraît important : des réticences dans l'utilisation des (...) [read post]
27 Mar 2013, 5:30 am
L’Union européenne a entamé le processus de réforme de sa législation en matière de protection des données. [read post]
1 Jan 2011, 1:46 pm
r? [read post]
9 Oct 2015, 8:02 am
The securities fraud attorneys at Malecki Law are interested in hearing from investors who have complaints against stockbroker Timothy L. [read post]
16 Dec 2011, 1:19 pm
r? [read post]
12 Jul 2008, 10:33 am
Bref billet afin d'être le premier (après SOQUIJ évidemment - Merci) à mettre en ligne cette décision que la Dépêche d'Azimut résume ainsi: "À l'occasion d'une défense orale à une action sur compte, la défenderesse est autorisée à contester l'authenticité de sa signature sans la présentation d'un affidavit. [read post]
14 Dec 2017, 10:49 pm
La résolution 3314 (XXIX) de l’Assemblée générale des Nations Unies (AGNU) relative à la définition de l’agression a été adoptée par consensus en 1974. [read post]
10 Sep 2012, 1:15 am
La confiance des consommateurs Floridiens reste cependant presque aussi élevée en ce mois d’août 2012 qu’elle l’a été pendant ces quatre dernières années depuis que la récession a commencé, selon l’indice mensuel d’une Université de Floride publié mardi bien que l’économie de la Floride n’ait augmenté que d’un faible 0,5% par an… [read post]
10 Sep 2020, 9:00 pm
Le brevet US5987720 a pour objet une tombe portative contenant dans une matière insoluble dans l'eau l'ADN d'une personne décédée (14, sous forme d'ADN de tissu momifié), dans le but de la faire ressusciter ultérieurement. [read post]
5 Oct 2021, 12:34 am
Il y a aussi l'association Cybertron qu'il a fondée https://forum.cybertron.fr/about (...) [read post]
29 Dec 2014, 5:05 am
Les mesures de surveillance dites invasives (en principe conduites à l’insu de la personne concernée) sont envisagées dans trois situations précises : une infraction pénale a été commise ou est en train d’être commise et l’on veut identifier l’auteur ou réunir des preuves (surveillance répressive); une infraction pénale sera potentiellement commise et… [read post]
29 Dec 2014, 5:05 am
Les mesures de surveillance dites invasives (en principe conduites à l’insu de la personne concernée) sont envisagées dans trois situations précises : une infraction pénale a été commise ou est en train d’être commise et l’on veut identifier l’auteur ou réunir des preuves (surveillance répressive); une infraction pénale sera potentiellement commise et… [read post]
29 Aug 2010, 6:51 pm
Kris L. [read post]
22 May 2014, 9:00 pm
L'invention de la semaine est un bandeau à fixer sur l’œil d'un animal.Voici la revendication unique de la demande:1. [read post]
13 Oct 2011, 9:00 pm
Un lecteur me signale cette belle invention : l'airbag pour téléphone portable (et autres dispositifs portatifs). [read post]
21 Nov 2022, 7:05 am
Cet ouvrage esquisse ainsi les défis et les résiliences de cette institution dans l’aéropage de la justice au niveau universel. [read post]
