Search for: "A. E. L. C. "
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2 Dec 2008, 6:00 am
§ 365(c)(2),(e)(2)(B). [read post]
20 Feb 2019, 5:56 pm
Act of 1947) and Exemption 7(E).Stein v. [read post]
2 Feb 2020, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : La requête en arrêt des procédures pour délais déraisonnables est rejetée, le délai total de 7 mois et 13 jours entre l’ordonnance d’un nouveau procès et la fin anticipée de celui-ci étant présumé raisonnable en application de R. c. [read post]
13 Feb 2012, 9:00 pm
Alors que le brevet avait auparavant été cédé par la société Zenon Environmental Inc. [read post]
28 Jul 2011, 5:17 am
Ct. 1056, 108 L. [read post]
8 Apr 2025, 1:00 am
TL ;DR / Résumé Si vous êtes un adepte de l'IA générative (IAG, aussi abrégée en GenAI ou IAgen) et en même temps un "searcher", vous pouvez suivre les conseils de Benoit Raphael. [read post]
21 Aug 2012, 3:08 pm
Segundo a ministra Cármen Lúcia, para se concluir de forma diversa ao decidido pelo TJ-RJ seria necessário reexaminar a prova constante dos autos, o que é inviável em sede de recurso extraordinário, nos termos do que dispõe a Súmula 279 do Supremo Tribunal Federal. [read post]
3 Feb 2019, 4:00 am
Intitulé : D’Amico c. [read post]
26 Aug 2010, 9:00 pm
FR 2.941.605 BOITE FUNERAIRE QUI POSEE SUR TOMBE PERMET DE LAISSER DES MESSAGES PERSONNELS ET INTIMES AUX PERSONNES DECEDEES Boite a lettre funéraire de forme et de matière et décorativement diverse, muni d’un trou et entièrement fermée (fig 1) qui posée sur une pierre tombale permet ainsi de communiquer spirituellement avec nos morts, en introduisant des messages personnels adressés aux personnes… [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
« Toute inscription ou illustration apparaissant sur le contenant d’une boisson alcoolique doit être conforme et exacte et ne créer aucun risque de confusion ou de méprise dans l’esprit du consommateur notamment quant à la matière première utilisée, ni ne faire référence à aucune autre boisson alcoolique définie dans la Loi sur les infractions en matière de boissons alcooliques… [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
« Toute inscription ou illustration apparaissant sur le contenant d’une boisson alcoolique doit être conforme et exacte et ne créer aucun risque de confusion ou de méprise dans l’esprit du consommateur notamment quant à la matière première utilisée, ni ne faire référence à aucune autre boisson alcoolique définie dans la Loi sur les infractions en matière de boissons alcooliques… [read post]
19 Jun 2011, 4:52 am
C? [read post]
1 Mar 2012, 3:03 pm
E, por isso, os fatos passam a ter enquadramento nos artigos 139 e 140, do Código Penal. [read post]
9 Feb 2023, 1:06 am
En l’espèce, le recourant conclut également à l’annulation de la décision de l’autorité antérieure du 7 novembre 2018. [read post]
9 Jul 2009, 12:40 pm
Id., §§ 1985.8(l)(1), 2031.060(i)(1), 2031.310(j)(1). [read post]
6 Mar 2016, 4:00 am
C’est à bon droit que l’accusé cite R. c. [read post]
23 Jan 2014, 7:01 pm
Além de queimaduras a frequente exposição ao o sol a longo pode causar câncer de pele. [read post]
23 Jan 2014, 7:01 pm
Além de queimaduras a frequente exposição ao o sol a longo pode causar câncer de pele. [read post]
9 Feb 2021, 9:40 am
Los reventones de llantas nunca son divertidos, y si no sabe cómo manejarlos correctamente mientras conduce, pueden ser eventos increíblemente estresantes que pueden confundirlo e incluso causar accidentes u otros problemas de seguridad. [read post]
29 Jun 2012, 6:00 pm
C'est donc une victoire en trompe-l’œil pour Paris, puisque la classe C représente près de 30% des demandes européennes déposées en 2010, et la classe F plus de 20%. [read post]
