Search for: "R L L"
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8 Nov 2021, 3:08 pm
L’auteur souhaite remercier Alexander Carden, stagiaire, pour son aide à la rédaction de ce billet. [read post]
5 Dec 2011, 1:28 am
The Plaintiff, Robert L., was an employee at L-3 Communications Corporation (L-3), which contracted with CIGNA to provide salary continuance disability insurance benefits to its employees. [read post]
10 Jul 2012, 9:00 pm
Actuellement, la R.53(3) CBE dispose que lorsque la demande de priorité est rédigée en une langue non officielle et que la validité de la priorité devient pertinente, l'OEB impartit un délai au demandeur (en examen) ou au titulaire (en opposition) pour fournir une traduction. [read post]
18 Jan 2023, 10:45 pm
C'est l'objet du règlement européen n° 1049/2001 du 30 mai 2001 ( [read post]
3 Oct 2010, 9:00 pm
Cette année encore, c'est l'épreuve C qui a le moins inspiré les candidats, avec 39% de réussite, suivie par l'épreuve D. [read post]
12 Apr 2012, 9:00 pm
Voilà de quoi lui faire passer l'envie de sucer son pouce... [read post]
9 Oct 2014, 9:00 pm
Cette semaine l'invention a pour objet un dispositif portable pour prendre un bain. [read post]
30 Sep 2007, 6:43 am
Les critères qui seront considérés pour l'obtention de cette licence seront détaillés par le Secrétariat, mais celui-ci devra intégrer les paramètres suivants : l'importance de l'actif de l'entreprise, les cours boursiers des… [read post]
1 Sep 2011, 10:04 am
La Grande Chambre fait remarquer au point 4.5.3 que l'on ne peut pas systématiquement affirmer, par une règle de logique, que si une demande divulgue un enseignement général et des modes de réalisation spécifiques, des groupes ou des domaines, alors elle divulgue inévitablement tous les autres modes de réalisation, groupes ou domaines potentiels tombant dans l'enseignement… [read post]
9 Nov 2016, 11:26 am
Cette application permet au joueur de superposer une image de Pokémon avec une image de la réalité en temps réel via l’écran d’un téléphone mobile. [read post]
13 Apr 2023, 12:11 pm
Dans son analyse, la Cour a réitéré qu’une ordonnance de protection ne doit pas être accordée à la légère, et que l’employeur doit avoir des motifs raisonnables qui en justifient l’émission. [read post]
3 Apr 2012, 1:50 pm
DuffKevin HendricksonPeter R. [read post]
8 Dec 2017, 2:36 am
Here's the abstract:Quelle réalité recouvre l’émergence en droit international ? [read post]
22 Oct 2008, 11:23 am
Les ONG poursuivent, en effet, des objectifs aussi divers qu'essentiels : la protection juridique des personnes les plus démunies, l'aide apportée au juge dans la résolution du litige, la protection de l'environnement . . . [read post]
30 Jul 2013, 1:14 am
Vinuales, L’immunité d’exécution dans l’affaire de l’Ara Libertad devant le TIDM Gilles Cuniberti, Droit international coutumier et régime de l’immunité diplomatique [read post]
26 Jun 2018, 7:24 am
Here's the abstract: Le fait que des enfants se joignent aux forces armées ou à des groupes armés non étatiques est une terrible réalité qui résiste aux efforts de la communauté internationale pour l’éliminer. [read post]
22 Jun 2020, 5:40 pm
Lorenzo Palestini has published La protection des intérêts juridiques de l'État tiers dans le procès de délimitation maritime (Bruylant 2020). [read post]
13 Apr 2010, 10:11 am
Washington considère que les gains relatifs que ce régime lui propose ne sont pas acceptables. [read post]
11 Jan 2012, 3:21 pm
Nous devons cela à l'obligation pour les sites du Web public (et donc d'Etat) de se conformer aux règles d'accessibilité du Web (règles de lisibilité devrait-on dire) destinées à favoriser l'accès aux sites par les personnes à handicap visuel. [read post]
