Search for: "L "
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21 Sep 2009, 3:02 am
Teeme lühikese vahekokkuvõtte meile laekunud vastustest intellektuaalomandi õppe essseekonkursist-küsitlusest. [read post]
13 Dec 2015, 9:00 pm
Dans l'affaire T1738/11, l'Opposante avait basé son recours sur des arguments d'activité inventive au regard de documents D21 à D23 soumis au stade du recours. [read post]
25 Mar 2018, 9:00 pm
Selon la décision G2/88, passer d'un produit à l'utilisation du produit dans un but précis n'enfreint pas l'article 123(3) CBE. [read post]
10 Apr 2013, 6:43 am
Thomas Lubanga Dyilo, Decision Establishing the Principles and Procedures to be Applied to Reparations (Int’l Crim. [read post]
6 May 2013, 9:59 pm
En Suisse, l’affaire Google Street View commence en 2009 avec une recommandation du Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) que Google conteste. [read post]
18 Jul 2015, 9:14 pm
Thomas L. [read post]
3 Feb 2019, 9:00 pm
Les opposants estimaient que l'invention de la requête subsidiaire 1 ne pouvait être reproduite, l'homme du métier ne sachant pas comment obtenir en un seule couche deux motifs superposés. [read post]
3 Jun 2020, 9:00 pm
La demande portait sur une méthode non-thérapeutique pour procurer un effet antimicrobien à la peau comprenant l'application d'un polymère particulier en combinaison avec certaines huiles essentielles. [read post]
30 Sep 2012, 7:50 am
Retenons en ce qui concerne la documentation et l'édition juridique (page 4, traduit par nos soins) : « De plus en plus, les tribunaux se dotent (...) [read post]
Mesures techniques de surveillance et respect des droits fondamentaux (version numérique disponible)
27 Jun 2013, 9:55 pm
Il est donc librement consultable et téléchargeable […] [read post]
17 Jan 2022, 4:00 pm
Nous recherchons pour notre Département Recherche & Innovation un(e) :Ingénieur Brevet (F/H)Missions Rattaché(e) au Responsable du service Brevet et Compétitive Intelligence, l'Ingénieur Brevet, référent d’une business unit, est chargé de la gestion d’une partie du portefeuille de brevets de l'entreprise et de fournir aux fonctions commerciales et industrielles des analyses de… [read post]
28 Feb 2022, 4:00 pm
Fondé en 1909 par Marie Curie, l’Institut Curie rassemble sur 3 sites (Paris, Saint-Cloud et Orsay) 3 500 chercheurs, médecins et soignants autour de ses 3 [read post]
8 Mar 2015, 7:45 am
Maschinenrecht: Lügenbot & Co. [read post]
15 Jan 2014, 2:23 am
Cet article analyse quelques mythes en matière de cloud computing, puis présente le cadre législatif à respecter pour une étude d’avocats. [read post]
20 Nov 2019, 9:00 pm
Cabinet CPI indépendant et à taille humaine, cherche à renforcer l’équipe brevets compte tenu de la forte activité Description du poste Fonction : Ingénieur brevets - Mandataire Mécanique (H/F) Secteur : Cabinets CPI Français Lieu : Bordeaux Vous gérerez un panel très diversifié de PME/ ETI/ start up et votre interlocuteur sera le plus souvent le directeur de l’entreprise ou le responsable de [read post]
2 May 2019, 9:00 pm
Pour consulter l'offre complète La SATT IDFINNOV recrute un Ingénieur Brevets Chimie / Pharmacie / Biotechnologies, titulaire d’un diplôme en Biologie / [read post]
20 Aug 2023, 1:50 pm
By Gerald L. [read post]
18 Nov 2014, 6:31 am
L. [read post]
19 Jan 2009, 3:35 am
l? [read post]
22 Jun 2017, 9:00 pm
Il est toutefois possible, connaissant de la description et des autres dessins les éléments auxquels ces chiffres se [read post]
