Search for: "L "
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12 Mar 2013, 11:19 pm
En Suisse, des drones de l’armée sont utilisés régulièrement depuis 2006 pour surveiller les zones frontières. [read post]
1 Sep 2016, 5:58 am
[H]|[L]|[LA]|[W]|[WN] Abrams, Jamie R. [read post]
27 May 2013, 10:10 pm
L’article intitulé «Swiss Information Privacy Law and the Transborder Flow of Personal Data» (Droit suisse de la protection des données et flux transfrontières de données) a été publié il y a quelques semaines dans le Journal of International Commercial Law and Technology, Vol 8, No 1 (2013), une revue juridique librement accessible éditée par l’International […] [read post]
9 Aug 2023, 11:46 pm
Continue Reading → L’article Publications: La cybersécurité: entre autonomie et soutien étatique a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
14 Jan 2024, 4:00 pm
.], caractérisé en ce qu'il comprend des éléments d'étanchéité (en version anglaise, langue du brevet: it comprises).L'Opposante prétendait que le pronom " [read post]
24 Jun 2017, 9:06 pm
Thomas L. [read post]
15 May 2018, 9:00 pm
L’innovation et le dynamisme sont au cœur de notre activité. [read post]
21 Dec 2020, 9:00 pm
Dans un environnement de haute technologie où l’innovation est centrale dans la stratégie de développement de l’entreprise, nous recrutons en CDI un(e) : INGENIEUR BREVET F/H.Nos valeurs prennent [read post]
27 Mar 2014, 3:18 am
Contents include:AktuellAndreas Glaser & Lorenz Langer, Die Institutionalisierung der BilateralenVerträge: Eine Herausforderung für die schweizerische DemokratieArtikelMatteo Sarzo, La giurisprudenza della Corte europea dei diritti dell’uomo sull’articolo 10, o della difficile relazione fra diritto internazionale e diritto interno Noemi Corso, A propos de l’applicabilité du droit de l’occupation militaire aux forces des Nations Unies [read post]
6 Mar 2013, 10:49 pm
Le Conseil fédéral va soumettre au Parlement un projet de révision en profondeur de l’actuelle Loi sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunications (LSCPT) (voir également le message du Conseil fédéral). [read post]
25 Jul 2010, 5:49 am
l? [read post]
14 Jul 2019, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet un dispositif de désynchronisation de l'activité neuronale. [read post]
9 Jun 2019, 7:11 am
La Camera Arbitrale di Milano ha pubblicato il nuovo regolamento arbitrale, che si applica ai procedimenti arbitrali iniziati a partire dal primo marzo 2019 (salvo che le parti, nella clausola arbitrale, non abbiamo specificato ai sensi dell’art. 832 cod. proc. civ. l’applicazione del regolamento vigente al tempo di stipulazione della clausola, nel qual caso però … Leggi tutto "Nuovo regolamento arbitrale CAM" L'articolo Nuovo regolamento… [read post]
1 Feb 2009, 12:34 pm
l? [read post]
12 Sep 2008, 10:50 am
L. [read post]
28 Mar 2016, 9:00 pm
Pour la Chambre, il faut donc que l'homme du métier puisse, à [read post]
23 Oct 2011, 6:03 pm
Hancock de l'Université Cornell (New York), Michael T. [read post]
8 Jul 2020, 9:00 pm
Pour indiquer le montant du virement bancaire, l'assistante du mandataire, en poste depuis 29 ans, avait pris en compte le mauvais [read post]
27 Jan 2015, 12:17 pm
Le Juriscope, avec l'aide d'Universités étrangères, continue le travail de travail de traduction des Codes français. [read post]
29 Mar 2015, 9:00 pm
Dans ces affaires brocoli 2 et tomate 2, la Grande Chambre avait été saisie de question très proches, relatives à l'exclusion des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux de l'Art 53b) CBE. [read post]
