Search for: "L. "
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5 Jan 2021, 9:00 pm
La Chambre admet l'existence de circonstances exceptionnelles justifiant son admission dans la procédure, car cette requête constitue [read post]
23 Apr 2023, 4:00 pm
Le brevet avait pour objet une composition de peinture (notamment pour bateau) comprenant des biocides, en particulier de l'isothiazolone libre. [read post]
16 May 2013, 4:43 am
Il devrait être clair et concis pour que l’utilisateur s’y retrouve, tout en étant complet car cela reste un document juridique. [read post]
7 Mar 2021, 9:00 pm
La demande avait pour objet une composition pharmaceutique comprenant un sel d'aclidinium en poudre procurant une dose de 400µg d'aclidinium pour une utilisation par inhalation dans le traitement de l'asthme.La division d'examen avait rejeté la demande pour insuffisance de description, au motif que la demande n'apportait pas de preuve rendant plausible l'effet thérapeutique revendiqué. [read post]
21 Jan 2016, 12:17 pm
L'appel à contributions est ici et l'appel à affiches est ici. [read post]
2 Jun 2014, 6:29 am
Quand le ciel bas et lourd pèse comme un couvercle Sur l’esprit gémissant en proie aux longs ennuis, Et que de l’horizon embrassant tout le cercle II nous verse un jour noir plus triste que les nuits[1]. [read post]
19 Dec 2023, 4:00 pm
Le brevet avait pour objet une composition alimentaire comprenant certains acides gras, de l'uridine et un donneur de méthyle, pour prévenir ou retarder la survenue de la démence chez un patient en phase prodromique de la démence.L'Opposante argumentait que les essais cliniques "LipiDiDiet" décrits dans les documents D31 et D47 démontraient que l'effet technique revendiqué n'était pas [read post]
20 Apr 2019, 3:12 pm
Thomas L. [read post]
21 Mar 2012, 8:06 am
CUANDO NO SE REALICE EL PAGO DENTRO DEL PLAZO SEÑALADO EN LA LÍNEA DE CAPTURA Es bastante frecuente que al momento de presentar la declaración de pago provisional vía Pagos Referenciados DyP (recordemos que esto es obligatorio para todas las personas morales) y obtener nuestra línea de captura (referencia) para el pago bancario, aunque por [...] [read post]
8 Feb 2013, 9:20 pm
Thomas L. [read post]
22 Jul 2019, 11:43 am
Supreme Court Broadens FOIA Exemption 4 for ‘Confidential’ MaterialsBy Greenberg Traurig, LLP, Nat’l L. [read post]
2 Mar 2015, 10:54 am
Contents include:Volume 371Paul Lagarde, La méthode de la reconnaissance est-elle l’avenir du droit international privé ? [read post]
22 Nov 2015, 4:30 am
At the time of the invention, it was universally believed that daptomycin included the L-stereoisomer. [read post]
30 Oct 2009, 12:40 am
Professor L: "Sorry Jill, I missed that because someone was coughing. [read post]
9 Nov 2020, 8:42 am
I primi dubbi riguardavano il rapporto tra arbitrato societario e arbitrato di diritto comune e, in particolare, la … Leggi tutto "Arbitrato societario" L'articolo Arbitrato societario sembra essere il primo su Arbitrato in Italia. [read post]
25 Mar 2019, 10:00 pm
La demande avait pour objet un procédé de rétractation d'un sillon gingival comprenant l'injection de silicone et l'application d'une coiffe sur la dent permettant au silicone de se dilater dans la fente entre le sillon et la dent. [read post]
13 Jan 2011, 12:02 pm
L. [read post]
15 May 2013, 7:46 am
Contents include:DoctrineNathalie Ros, L’Arctique face au changement climatiqueJorge E. [read post]
25 Mar 2019, 9:42 pm
Jung, District Judge Manuel L. [read post]
6 Feb 2009, 3:24 pm
l? [read post]