Search for: "L. E."
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23 Apr 2019, 4:30 am
Házlo en nuestra sección de cursos en línea. [read post]
11 Dec 2016, 9:00 pm
Cette décison utilise, pour juger la nouveauté d'une invention de sélection, le test tripartite classique, qui avait récemment été remis en cause dans certaines décisions prises par plusieurs Chambres (T1130/09, T1233/05, T230/07, T1948/10), et dans lesquelles le critère de sélection motivée était examiné sous l'angle de l'activité inventive. [read post]
23 Jul 2018, 9:00 pm
La Chambre juridique remarque que la décision de la division d'examen de rejet de la requête en restitutio n'est pas établie conformément à la règle 113(1) CBE car elle n'est pas signée et n'indique pas le nom de l'agent responsable. [read post]
1 Mar 2010, 4:00 am
Toutefois, cette stipulation doit être limitée, quant au temps, [read post]
25 Dec 2007, 8:57 pm
The catch was that these e-mails were sent from his work e-mail address over the defendant’s server. [read post]
10 Dec 2006, 1:55 am
McKirgan and George L. [read post]
4 May 2010, 2:19 am
Davis, 35, Lorain, Ohio, Harry L. [read post]
17 Jan 2012, 9:00 pm
L'objet de la requête examinée avait pour objet a viscoelastic fluid consisting essentially of (1) an aqueous medium; (2) a surfactant represented by the formula (I); and (3) a member selected from the group consisting of organic acids, inorganic salts, and combinations of one or more organic acids with one or more inorganic salts; wherein saif fluid exhibits the property of viscoelasticity" L'Opposante avait soulevé une… [read post]
15 Jul 2021, 1:58 pm
Bien que la fenêtre offerte pour commenter les nouvelles Règles soit limitée, il est toujours possible de le faire jusqu’au 3 août prochain. [read post]
6 May 2021, 10:38 am
La demande d’ordonnance de sauvegarde du Syndicat est déposée dans la foulée de cet arrêté, car l’Employeur refusait que les secrétaires médicales et les agents administratifs effectuent leurs tâches en télétravail. [read post]
4 Dec 2011, 4:09 am
La proposition n’excèdera pas 1500 mots, retournée au format word (.doc ou .rtf) et accompagnée d’un CV.Après examen par un comité d’évaluation, les candidats sélectionnés recevront une réponse par courriel le 15 février au plus tard. [read post]
Wisconsin: Taking Groundwater Is Not A Taking Of A Building Damaged By The Taking Of The Groundwater
12 Jul 2010, 2:20 pm
Therefore, whether E-L owns the extracted groundwater is inapposite in this case. [read post]
20 Dec 2020, 4:00 am
Quelques mois plus tard, il a rompu avec l’intimée. [read post]
18 Dec 2016, 4:00 am
Par conséquent, une contribution obligatoire affectée à l’aide aux victimes d’actes criminels d’un montant équivalant à 30 % de l’amende infligée pour une infraction ou, si aucune amende n’est infligée, de 100 $ pour une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire ou de 200 $ pour une infraction punissable sur… [read post]
20 Oct 2011, 5:30 am
Cela signifie qu’une telle surveillance ne doit être admise que si aucune autre mesure ne peut atteindre ce but et que l’atteinte à la sphère privée doit être aussi limitée que possible. [read post]
9 Sep 2011, 7:54 am
Une continuité assurée, un héritage bienvenuPanayotis Voyatzis, Les effets des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme dans le temps juridique. [read post]
11 Feb 2015, 4:48 pm
Tweet your comments and questions using #LiveFromL Speakers: Mary E. [read post]
12 May 2019, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet une source lumineuse pour produire de la lumière blanche (A), comprenant une LED bleue (B) et au moins un luminophore absorbant une partie du bleu (C) et émettant dans le jaune-vert, le jaune ou l'orange (E,F), le luminophore étant en [read post]
23 Sep 2023, 7:21 pm
AN INTRODUCTION TO E. [read post]
27 Sep 2011, 9:00 pm
Il y a deux semaines, en commentaire à l'article "sur la toile", un(e) anonyme s'interrogeait sur la question de l'opposabilité des demandes parentes aux demandes divisionnaires et inversement. [read post]
