Search for: "R. D. C."
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29 Dec 2010, 7:19 am
Et c’est vrai qu’ils sont bien moins chers par rapport à Paris ou la région parisienne. [read post]
29 Jul 2010, 11:42 pm
C'est maintenant à la Grande Chambre de trancher entre ces deux approches. [read post]
24 Jun 2011, 10:34 pm
C’est ce dernier qui émet l’énergie qui sert à alimenter le marqueur et communiquer avec lui, sous la forme d’une onde radio à une fréquence donnée. [read post]
14 Apr 2024, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
28 Sep 2014, 4:00 am
Intitulé : Turcotte c. [read post]
23 Apr 2014, 7:19 am
" There are three main strands of hepatitis, A, B, and C, and two minor strands, D and E. [read post]
1 Mar 2010, 12:40 am
- L'INPI a enregistré une baisse des dépôts de demandes de brevet en 2009 : -3,6% par rapport à l'année précédente. [read post]
22 Dec 2015, 11:50 am
Ruth, Edwardsville, ILMichael D. [read post]
15 Jul 2012, 9:00 pm
L’article 31 du règlement prévoit que les mesures provisoires ou conservatoires prévues par la loi d’un État membre peuvent être demandées aux autorités judiciaires de cet État, même si, en vertu du règlement, une juridiction d’un autre État membre est compétente pour connaître du fond. [read post]
11 Mar 2014, 9:13 pm
Here's the abstract: Cet ouvrage est le fruit des débats qui se sont déroulés et de la réflexion ainsi engagée lors d’une journée d’études de la Société française pour le droit international qui s’est tenue dans le cadre des célébrations du cinquantenaire de l’entrée en vigueur de la Convention de Paris créant… [read post]
20 Aug 2016, 9:13 pm
Contents include: Photini Pazartzis, La succession d’États comme moyen de régulation des relations internationales Hélène De Pooter, Place et rôle de la France à l’UNESCO : quelques observations à la suite du rapport Janicot Abdulqawi A. [read post]
27 Mar 2016, 7:26 am
Raúl Serrano Geyls que ésta responde más bien “a la necesidad de evitar influencias, coacciones y abusos que el cónyuge más fuerte podría ejercer sobre el más débil”. [read post]
3 Oct 2011, 9:00 pm
Il ne peut non plus y avoir de demande en Continuation après un rejet définitif, comme c’est le cas dans une procédure ordinaire d’examen. [read post]
22 Dec 2010, 4:21 am
Des données plus récentes et souvent provisoires sont accessibles en ligne sur le site du ministère. [read post]
21 Mar 2018, 11:25 am
Contents include:ÉtudesJordi Feo, La respuesta de la comunidad internacional ante la vulneración continuada de los derechos humanos en Haití (1993-2016) Emilie Fortin, Prohibition prescrite au sous-paragraphe B de l’article premier de la Convention sur les armes chimiques: sommes-nous en présence d’un effet générateur d’une règle du droit international coutumier? [read post]
18 May 2011, 9:08 pm
Boyer Law Firm fera tout pour répondre a vos besoins! [read post]
8 Apr 2011, 7:15 am
A displacement crisis has been unfolding in Côte d'Ivoire since disrupted presidential elections last November erupted in violence, resulting in some 150,000 refugees who have fled to neighbouring countries and causing an estimated 700,000+ people to be internally displaced.For an overview of the situation, visit the following resource pages:Côte d'Ivoire: Crise Post-électorale (OCHA)Côte d'Ivoire Country Page… [read post]
16 Jan 2014, 11:59 am
Bu mahkumiyet hükmüne bir üst mahkemeye itiraz edilmiş üst mahkeme olan İstanbul 19. İcra Ceza Mahkemesi çok çarpıcı, düşündürücü tespitlerde bulunmuştur.İstanbul 3. İcra Müdürlüğünün 2011/19536 E. sayılı takip dosyasında sanığın takip borçlusu olmadığı,İcra… [read post]
15 Apr 2020, 12:31 pm
Le USPTO, c’est connu, est un bureau des brevets puissant, avec plus de 12,000 employés, son autofinancement, sa rapidité d’exécution, sa plateforme électronique. [read post]
24 Nov 2010, 1:40 pm
En Suisse, la Loi fédérale du 19 juin 1992 sur la protection des données (LPD), régit le traitement des données effectué par des personnes privées (individus ou sociétés) et des organes fédéraux (en particulier l’administration). [read post]
