Search for: "DAN"
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6 Dec 2017, 7:15 pm
" Tom James and Dan Levine of Reuters report that "U.S. appeals court hears arguments on Trump travel ban. [read post]
3 Apr 2022, 4:00 pm
On se souvient de l'affaire T1989/18, dans laquelle la Chambre 3.3.04 avait décidé que l'existence d'incohérences entre certaines parties de la description et les revendications ne pouvait affecter la clarté de ces dernières. [read post]
14 Nov 2010, 9:31 am
Tengo 3 tarjetas dadas de alta con DDD, pero no he tenido el dinero suficiente para poder iniciar una negociación, sin embargo recibí la semana pasada una propuesta de BANORTE vía MVA Abogados, donde me dan el 95% de descuento de mi deuda. [read post]
21 May 2025, 4:00 pm
La revendication 1 de la requête examinée contenait deux alternatives, une alternative A correspondant à la quatrième alternative de la revendication 6 telle que délivrée avec la revendication 3, et une alternative B basée sur la combinaison de la revendication 8 et d'un passage de la description.La division d'opposition n'avait pas admis cette requête dans la procédure pour contrariété à la [read post]
8 Sep 2024, 4:00 pm
La section de dépôt avait toutefois renvoyé une notification selon la règle 58 CBE car certains éléments des figures initiales (le texte surligné en jaune dans le figure [read post]
22 Mar 2021, 7:14 am
Selon un nouveau rapport, le développement numérique au Canada ne constitue pas une priorité pour le secteur caritatif et est « sous-financé, fragmentaire, improvisé et désorganisé » — il y a peu de projets, par exemple, dans le domaine de la littératie numérique et de l’accès à large bande en milieu rural. [read post]
13 Oct 2021, 1:28 pm
Il est systématiquement question dans les interventions de mettre le citoyen/justiciable au centre des efforts (et donc des (...) [read post]
3 Nov 2023, 8:00 am
--Dan Ernst [read post]
10 Sep 2012, 1:32 am
hola buenas tardes me urge su asesoria yo tengo deuda con varias tarjetas de walmart una de banamex y unas de sears desde hace un tiempo ya que me quede sin empleo y no puede pagarlas me ofrecen hoy en dia un trabajo con buen suelo pero para contratarme me pide que haga convenio con la s instituciones y les lleve el convenio con walmart no me quieren dar convenio me comenta que liquido la cta con el 95 por ciento y son montos pequeños pero no me dan convenio que puedo hacer necesito… [read post]
24 Sep 2019, 6:30 am
--Dan Ernst [read post]
1 Jul 2024, 9:30 pm
--Dan Ernst [read post]
25 Jul 2024, 2:15 pm
” And Dan Trevas of Court News Ohio reports that “Restaurant Not Responsible for Injury From Bone in Boneless Wing. [read post]
12 Apr 2018, 2:40 pm
Vincenzo Zeno-Zencovich, University of Rome III-Department of Law, has published Through a Lawyer's Eyes: Data Visualization and Legal Epistemology 459 in Law, Norms, and Freedoms in Cyberspace/Droit, Normes, et Libertes dans le Cybermonde: Liber Amicorum Yves Poulet (Elise Degrave, Cecile de Terwangne, Severine Dusolier, et Robert Querck, eds., Larcier, 2018). [read post]
25 Sep 2020, 6:09 am
--Dan Ernst [read post]
8 Nov 2023, 4:00 pm
Dans sa réponse la Titulaire-Intimée avait soumis les 3 mêmes requêtes subsidiaires que celles soumises en première instance, mais qui n'avaient pas été discutées.Contrairement à la division d'opposition, la Chambre considère que la requête principale ne respecte pas les exigences de [read post]
14 Dec 2009, 10:42 am
Blandine, dans un message sur la liste Juriconnexion, explique s'être aperçue que « les avis d'homologation et d'annulation de normes n'étaient plus publiés au JO depuis septembre 2009 ». [read post]
28 May 2024, 9:30 pm
--Dan Ernst [read post]
5 Sep 2024, 11:58 pm
Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs produits (vitrages bâtiments, vitrages automobiles, isolation, …) et de leurs procédés industriels (économie d’énergie, [read post]
10 Dec 2024, 9:30 pm
--Dan Ernst. [read post]
18 Sep 2018, 11:30 pm
Comment ne pas se perdre dans le fouillis des textes officiels ? [read post]
