Search for: "C M S-L-" Results 881 - 900 of 11,347
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20 Dec 2022, 6:04 am by Marie-Thérèse Eugénio
  C’est en effet un sujet à ne pas négliger compte tenu des pouvoirs importants attribués au CSE et de l’impact qu’une procédure d’information et de consultation peut avoir sur le calendrier de l’opération envisagée. [read post]
19 May 2016, 5:00 am by Ed. Microjuris.com Puerto Rico
Cónsono con estos deberes, lo más lógico es retener el estado de derecho actual y rechazar el llamado a intentar proteger la conducta de los miembros de la profesión por el mero pasar del tiempo. [read post]
24 Jul 2020, 12:52 pm by Comunicaciones_MJ
El partido que más votos íntegros logre será el que designe la secretaría y los nombramientos de confianza. [read post]
1 Jun 2011, 5:51 am by Jack D
Ce diagnostic, fourni par les mêmes organismes que ceux qui procèdent aux diagnostics immobiliers, se serait déroulé en deux étapes pour ces professionnels : - Dans un premier temps, par le recensement des prises téléphoniques ADSL, câble et fibre optique, - Ensuite, par l’utilisation du site Internet Degrouptest pour obtenir les caractéristiques techniques de la ligne ainsi que le débit… [read post]
17 Feb 2010, 12:07 am
La décision est également commentée sur les blogs IPKat et K's Law. [read post]
13 Jan 2012, 10:17 am by Gustavo Arballo
Hace ya cinco meses que tenemos la Corte que más duró sin cambiar su composición. [read post]
20 May 2018, 4:00 am by Administrator
En effet, même si elle avait appliqué les critères énoncés dans Richard c. [read post]
19 Feb 2014, 8:43 pm by ALBERTO HUAPAYA OLIVARES
Disposition qui créel’obligation de rejeter la demande d’extradition s’il s’agit d’une deuxième poursuite pour les mêmesfaits. [read post]
30 Apr 2023, 3:59 am by SOQUIJ
L’accusée a plaidé coupable, elle n’a aucun antécédent judiciaire, elle est lourdement perturbée par le décès de sa fille et elle avait cherché de l’aide extérieure ainsi qu’entrepris plusieurs démarches dans le but d’aider cette dernière à composer avec ses problèmes de santé mentale. [read post]
20 Dec 2022, 12:28 am
 - Dite période, selon l'autorité précédente, s'étendait sur les cinq années précédant l'invocation du défaut d'usage (cf. [read post]
17 Jul 2019, 8:08 am by Brian Daley
Un dilemme au cœur de la structure des revendications Le brevet 540 de TearLab décrit un dispositif médical mesurant l’osmolarité d’un échantillon de fluide corporel, en particulier d’un film lacrymal, déposé sur une puce (collecte ex vivo). [read post]
17 Jul 2019, 8:08 am by Brian Daley
Un dilemme au cœur de la structure des revendications Le brevet 540 de TearLab décrit un dispositif médical mesurant l’osmolarité d’un échantillon de fluide corporel, en particulier d’un film lacrymal, déposé sur une puce (collecte ex vivo). [read post]
19 Aug 2020, 10:01 am by coleccionesmjpr
Tanto el Centro Cardiovascular como el Centro Comprensivo de Cáncer enfrentan dificultades para realizar compras de urgencia de equipo médico trascendental, ya que si la cuantía asciende a $10 mil o más y tienen que solicitar la autorización de la OGP. [read post]
21 Oct 2010, 12:26 pm by smetille
C’est à ce moment que je reçois un téléphone de Dell qui s’annonce par le nom de l’interlocuteur et la phrase magique « Thank you for choosing Dell » (merci d’avoir choisi Dell). [read post]
1 May 2014, 4:00 am
Dans l’arrêt Québec (Procureur général) c. [read post]
1 May 2014, 4:00 am
Dans l’arrêt Québec (Procureur général) c. [read post]