Search for: "DAN"
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1 Jun 2022, 6:30 am
--Dan Ernst [read post]
11 Jan 2018, 11:01 am
Un rapport très prudent Une rermarque d'ordre général tout d'abord : on note la grande prudence de la mission dans la rédaction de ce rapport : l'essentiel des recommandations vise à conforter le droit ou les (...) [read post]
21 May 2023, 4:00 pm
Les requêtes subsidiaires 13 à 18 avaient été déposées pour la première fois avec le mémoire de recours.L'Opposante demandait à ce qu'elles ne soient pas admises dans la procédure en application de l'article 12(6) RPCR, selon lequel les requêtes qui auraient dû être présentées en première instance ne doivent pas être admises, à moins que les circonstances… [read post]
5 Oct 2010, 5:14 am
Source : mon collègue Thomas Chaimbault, bibliothécaire responsable de documents numériques dans un établissement d'enseignement supérieur lyonnais, blogueur sur Vagabondages [1]. [read post]
17 Nov 2024, 4:00 pm
Dans la présente affaire, la division centrale révoque le brevet EP3498115 pour extension de l'objet au-delà du contenu de la demande grand-parente telle que déposée. [read post]
20 Jan 2013, 11:01 pm
Les questions liées à la protection des données dans le sport ont fait l’objet de diverses attentions. [read post]
11 Jul 2012, 8:52 am
Llamamos a los bancos respectivos con la intención de liquidar y que nos dieran la cantidad exacta por pronto pago o anticipado, pero ambos bancos no te dan solución, entonces lo que queremos es que ... [read post]
3 Mar 2025, 4:00 pm
Selon elles, une telle formulation ne pouvait être utilisée dans le cas d'espèce car une pièce obtenue à partir d'une tôle ayant subi une étape de laminage à froid aurait pu être définie par des propriétés comme la microstructure, la texture ou encore l'anisotropie des [read post]
12 Jun 2024, 4:00 pm
Dans son mémoire de recours, la Titulaire s'était contentée d'écrire, vis-à-vis des requêtes subsidiaires, qu'elles constituaient des limitations de la requête principales et remplissaient donc les exigences de nouveauté et d'activité inventive pour les mêmes raisons que celles exposées en détail pour la requête principale.Sans surprise, la Chambre considère que cette… [read post]
9 Feb 2015, 1:42 pm
House Bill 15-1040 ("HB 1040"), which was introduced by Representative Dan Thurlow (R-Grand Junction), was just killed on a 6 to 5 vote in the House State, Veterans & Military Affairs Committee. [read post]
18 Oct 2021, 11:29 am
--Dan Ernst [read post]
8 Mar 2022, 6:30 am
--Dan Ernst [read post]
3 Mar 2014, 5:59 am
Editor's Note: The following post comes to us from Dan Ryan, Chairman of the Financial Services Regulatory Practice at PricewaterhouseCoopers LLP, and is based on a PwC publication. [read post]
24 Sep 2019, 1:18 pm
--posted by Dan Ernst [read post]
25 Sep 2019, 3:30 am
Dans un arrêt C‑507/17 publié hier, la Cour de justice de l’UE (CJUE) a tranché la question de la portée géographique de l’obligation de déréférencement d’un moteur de recherche. [read post]
2 Nov 2011, 5:58 am
Dans ceci, presque tout y est dit (voir surtout les conclusions du rapport Hattab de 2010 sur le RPVA, p. 49 du PDF) : le rapport Hattab sur le RPVA de juin 2010 (PDF) commentaires sur le rapport Hattab : http://avocats.fr/space/jean.devalo... (...) [read post]
4 Dec 2016, 11:30 pm
sur beaucoup de sites publics — et non des moindres, comme Legifrance (à part le sommaire par e-mail du JORF, mais l'e-mail est hors concours dans cet article :-) ou les sites des Bulletins officiels. [read post]
22 Sep 2019, 9:30 pm
--Dan Ernst [read post]
29 Oct 2010, 10:48 am
On les cite très rarement, même dans les remerciements, mais les documentalistes participent souvent aux ouvrages et aux articles. [read post]
25 Mar 2020, 6:30 am
--Dan Ernst [read post]
