Search for: "L. E."
Results 901 - 920
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14 Jun 2011, 4:23 pm
Richard E. [read post]
3 Jul 2008, 8:23 pm
Chachere, Katie E. [read post]
9 Aug 2010, 5:38 am
Peter E. [read post]
26 Dec 2015, 9:43 am
J-E-L-L-O’s image became irreparably tarnished when Bill Cosby was accused by more than 55 women of drugging them and raping them. [read post]
23 May 2016, 3:02 am
Here's the idea:Des droits subjectifs fondamentaux de l’individu jusqu’au droit objectif régissant la société, les questions liées à la sexualité font l’objet d’une activité juridique diversifiée. [read post]
27 Sep 2016, 8:17 am
Hänni, La caméra cachée, entre journalisme d’investigation et voyeurisme É. [read post]
23 Nov 2010, 11:04 am
She contacted the university by e-mail. [read post]
29 Oct 2010, 9:32 am
Godeluck Solveig nous apprend dans les Echos de ce jour que la société de Cupertino serait prête à diffuser un téléphone équipé d’une «carte SIM» intégrée. [read post]
29 Jul 2010, 11:42 pm
Comme annoncé ici-même il y a deux semaines, la Grande Chambre de recours est saisie par la Chambre 3.3.08 de la question suivante : Un disclaimer enfreint-il l'Art 123(2) CBE si son objet était divulgué comme un mode de réalisation de l'invention dans la demande telle que déposée ? [read post]
3 Oct 2010, 9:00 pm
Cette année encore, c'est l'épreuve C qui a le moins inspiré les candidats, avec 39% de réussite, suivie par l'épreuve D. [read post]
1 Feb 2014, 4:00 am
Quiconque viole un consentement enregistré en vertu de la Loi encourt l'amende que le tribunal estime indiquée et un emprisonnement maximal de cinq ans, ou l'une de ces peines. [read post]
1 Feb 2014, 4:00 am
Quiconque viole un consentement enregistré en vertu de la Loi encourt l'amende que le tribunal estime indiquée et un emprisonnement maximal de cinq ans, ou l'une de ces peines. [read post]
24 Jan 2019, 9:00 pm
Dans l'affaire T1456/15, la Titulaire avait déposé 4 nouvelles requêtes avec son mémoire de recours, remplaçant celles sur lesquelles la décision de révocation du brevet était fondée. [read post]
5 Jul 2007, 12:35 pm
Mon collègue de la blogosphère, Me Dominic Jaar, a traduit et mis à la portée de tous les «Principes de Sedona Canada concernant l'administration de la preuve électronique », version française de «Production of Electronic Document ». [read post]
27 Sep 2022, 4:00 pm
La demande avait été rejetée après deux notifications: une notification selon la règle 161(1) CBE et une notification "selon la règle 137(4) CBE et l'article 94(3) CBE. [read post]
17 Jun 2022, 4:37 am
Continue Reading → L’article L’utilisation de Microsoft 365, illégale en Suisse ? [read post]
27 Nov 2016, 9:00 pm
Comme je l'avais indiqué dans un billet du mois de mai dernier, les futurs candidats à l'EQE (à partir du pré-EQE 2018) devront s'enregistrer dans les deux mois suivant le commencement de leur activité professionnelle car seule la période effectuée après cet enregistrement sera prise en compte. [read post]
23 Feb 2016, 9:00 pm
Le demandeur s'étant limitée à une méthode de dépôt de SiGe, il argumentait que D2 ne pouvait être l'état de la technique le plus proche car il visait le dépôt de Ge. [read post]
11 Sep 2010, 2:24 pm
l? [read post]
