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3 Oct 2011, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Comme l’adoption de cette nouvelle procédure apporte avec elle de nouvelles limitations dans la révision effectuée par l’USPTO pendant qu’un litige parallèle est en cours, les défenseurs actuels ont encore le choix entre requérir un réexamen inter partes avant le 16 septembre 2012, ou requérir une révision inter partes après cette date. [read post]
3 Oct 2011, 10:50 am by Douglas Reiser
 The OSU “enCORE” topped out the hot water and comfort categories, while remaining extremely affordable. [read post]
30 Sep 2011, 10:23 am by Emmanuel Barthe
Je rencontrais encore des problèmes d'accès ce soir : accès refusé : message "502 Bad gateway" ou "504 Gateway timeout" [1]. [read post]
27 Sep 2011, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ce sujet, qui à ma connaissance, n'a pas encore été tranché par la jurisprudence, a été longuement discuté et commenté en février sur le blog "Tufty the cat". [read post]
26 Sep 2011, 11:16 pm
The International Association of Eating Disorder Professionals will stream an encore of Kantor & Kantor partner Lisa Kantor’s 2011 symposium presentation How to Document Evidence Based Treatment to Maximize Insurance Reimbursement, followed by a live teleconference call with Ms. [read post]
25 Sep 2011, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Appelée du doux nom de Georgette et adoptée par Hélène Darroze ou encore Alain Ducasse, elle s'apparente visuellement à la patte d'un grizzly. [read post]
25 Sep 2011, 7:14 pm by admin
En général ce type d’action est mis en œuvre pour obtenir la vente d’un immeuble ou d’une chose spécifique, ou encore pour faire respecter une obligation d’abstention. [read post]
22 Sep 2011, 7:56 am by admin
Malgré cette implantation importante, il reste encore de nombreux marchés à conquérir pour les belges, et notamment pourquoi pas par exemple celui du chocolat, la réputation mondiale du délicieux chocolat belge étant d’ores et déjà faite ! [read post]
20 Sep 2011, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
  Bien qu’elle soit relativement simple, cette définition soulève encore des interrogations auxquelles la jurisprudence devra répondre. [read post]
20 Sep 2011, 3:44 am
" However, said the court, the records demanded by Passino are exempt from disclosure under FOIL because SEHP "is a commercial enterprise,” and to permit disclosure of the records would "cause substantial injury to [its] competitive position," citing Encore College Bookstores v Auxiliary Service Corp., 87 NY2d 410. [read post]
13 Sep 2011, 9:30 pm by Laurent Teyssèdre
Condition impérative : l'inventrice ou inventeur doit être désigné(e) dans un brevet européen délivré depuis plus de 9 mois, non soumis à opposition, non révoqué, encore en vigueur. [read post]
12 Sep 2011, 7:45 pm by admin
La Floride… L’évocation de ce seul nom alors que l’automne pointe son nez et que les vacances sont finis suffit à allumer une petite flamme dans les pupilles de bien des personnes… Mais est ce le bon moment, pour les européens ou les canadiens, pour investir en Floride ? [read post]
12 Sep 2011, 9:44 am by Jacob Katz Cogan
Cette procédure est de plus en plus usitée, alors que la Cour éprouve les pires difficultés pour juguler le développement exponentiel de sa charge contentieuse ordinaire.Cette procédure reste cependant encore relativement méconnue. elle est, dans certains cas, mal utilisée.Il faut dire que les mesures provisoires sont assez peu réglementées – elles sont même ignorées par le texte de la Convention… [read post]
5 Sep 2011, 11:49 pm by Editors
– Confidential, Western USIn House Associate Corporate Counsel – Sony Ericsson, Atlanta, GAGeneral Counsel – Fashion Institute of Technology, New York, NYAssistant General Counsel – Rainforest Alliance, New York, NYEmployment and HR Compliance Attorney – Edge Consulting, Milwaukee, WIAssistant General Labor & Employment Counsel – PSEG, Newark, NJ (NYC tri-state area)Corporate Counsel – Ask Partner Network, Oakland, CAGeneral Counsel –… [read post]
4 Sep 2011, 3:30 pm by Laurent
Dans l'opinion annexée à la convocation à la procédure orale, la division d'opposition avait estimé que les revendications indépendantes 7 et 9 souffraient d'insuffisance de description et de défaut d'activité inventive. [read post]
2 Sep 2011, 7:01 pm by Charlotte Law Library
During this time, database subscription resources will not be accessible through Encore Discovery/Synergy within our online catalog. [read post]
31 Aug 2011, 9:00 pm
Governor Jerry Brown (D) quickly rejected the idea: Having been singed 33 years ago by Prop. 13—calling it "a fraud" when it was on the ballot, then recovering by proclaiming himself a "born-again tax-cutter"—Brown isn't about to venture near the thing during his gubernatorial encore. [read post]