Search for: "DAN"
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30 Jan 2013, 4:08 am
Après des expérimentations menées avec succès dans les juridictions franciliennes, l'application va être progressivement généralisée au cours de l'année 2013. [read post]
26 Jul 2019, 2:49 pm
LE site sur lequel nous allons tous au moins une fois par jour, LE site numéro un dans de très nombreux résultats de Google. [read post]
7 Aug 2018, 6:52 am
Department of Labor for not responding to a Freedom of Information Act request submitted by her office in April.By Dan M. [read post]
3 May 2010, 5:49 am
Jetons un coup d'oeil : Décret n° 2010-434 du 29 avril 2010 relatif à la communication par voie électronique en matière de procédure civile [1] Tiens donc, je croyais pourtant que la réforme était déjà passée dans les textes ?!?! [read post]
23 Nov 2022, 9:30 pm
James Gordley --Dan Ernst [read post]
12 Jan 2022, 10:45 am
Et dans quel délai ? [read post]
3 Jan 2013, 2:40 pm
Pour les décrets, je reprend les présentations données dans le Journal officiel : Décret n° 2012-1437 du 21 décembre 2012 relatif à la communication électronique devant le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et les tribunaux (...) [read post]
31 Mar 2011, 10:57 am
lo ke pasa es que HSBC me esta diciendo ya es la ultima oprtunidad de ke le pague, mi deuda es como de $30.000 pesos pero eske no he podido pagarles me mandan una carta ke kon $2000 pesos liquido totalmente, pero me han estado mandando carts anteriores y segun yo se las mando a un licenciado pero siguen llegamdo, entonces me dicen ke me dan 48hrs. a partir de ayer para ke liquide y que si no, no les a importar y se van a meter a la fuerza. [read post]
3 Apr 2012, 3:44 pm
., dond eme dan 48 hrs para liquidar mi adecuado..es d esantander por 30000 pesos...pero me ofrecen un solo pago de inmediato por 8500 pesos...me dice en el documento 1. el saldo se sigue incfementando y los beneficios disminuyen 2. segun ellos dicen que dispongo delos recursos para pagar ) no se de donde sacaron eso 3.q se procedera a integrar en expediente donde se cobrara la totalidad el adeudo trae una nota al final que diceen caso ... [read post]
18 Apr 2011, 7:12 am
Hola en dias previos, me llegó una propuesta por carta de bancomer por que ya tiene 6 meses que no les contesto el telefono, esta propuesta me resulta atractiva por que de una de las tres tarjetas que les debo, de $ 48000.00 que les debo con solo $ 5500.00 que les pague antes del 29 de abril se acaba el problema con esa tarjeta. el problema es que no tengo ese dinero, es y posiblemente no lo pueda conseguir para esa fecha, mi pregunta es me convedra contactar al banco para ver si me… [read post]
29 Jun 2023, 4:00 pm
ICOSA recherche deux talents pour renforcer son équipe Medtech :Ingénieur·es brevets spécialisé·es dans l’un des domainessuivants : IA/Logiciels - NTIC/informatique - Mathématiques appliquées - Data sciencesICOSA en quelques motsICOSA est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle dédié à la Santé, à l’Environnement et à l’Agroalimentaire. [read post]
14 Nov 2021, 4:00 pm
Dans la décision T1891/12, la Chambre avait renvoyé l'affaire devant la division d'examen, avec ordre de délivrer un brevet selon un texte bien déterminé.En réponse à la notification selon la règle 71(3) CBE, le demandeur avait requis, au titre de la règle 71(6) CBE, une modification. [read post]
21 Nov 2024, 6:30 am
--Dan Ernst [read post]
16 Apr 2025, 4:00 pm
Le brevet attaqué revendiquait un produit de lessive comprenant 50-95% de PEG, au moins 1% d'amidon, et un parfum libre comprenant un aldéhyde phénolique.L'Opposante argumentait qu'un tel produit était décrit par D1, qui dans sa revendication 8, combinée à la revendication 1, décrivait une lessive comprenant 40-95% de PEG, 0,1-50% d'amidon et 0,1-20% de parfum non-encapsulé. [read post]
17 Apr 2022, 4:00 pm
Dans cette décision très importante, la Chambre, portée à 5 membres, se penche en détail sur la question du paiement des taxes et plus particulièrement sur la manière dont l'OEB doit exécuter les ordres de débit.Le scénario est ici très classique: en formant recours, le mandataire du déposant, une société multinationale, avait coché par erreur la case correspondant à la taxe… [read post]
19 Aug 2020, 4:45 pm
Cet organisme de bienfaisance montréalais, fondé il y a dix ans, se spécialise dans le mentorat d’hommes et de femmes... [read post]
27 Mar 2013, 5:30 am
Au début de l’année 2012, la Commission européenne a présenté un projet de Règlement général sur la protection des données qui s’appliquera à toutes les données personnelles traitées dans l’Union ou à l’extérieur de l’Union si elles concernent [...] [read post]
28 May 2018, 12:27 am
Deux des associés du cabinet, Serge Meresse et Olga Zakharova-Renaud, sont les auteurs de l'ouvrage Droit de la franchise co-écrit avec le professeur Cyril Grimaldi et publié par LexisNexis dans la collection Professionnels. [read post]
21 Dec 2023, 5:21 am
Thanks to Dan Kowalski for the permission to repost on this website. https://tricheimmigrationappeals.com/wp-content/uploads/2023/12/Local-Enforcement-Triche-December-2006.pdf [read post]
10 Sep 2020, 4:39 am
--Dan Ernst [read post]
