Search for: "Thode"
Results 81 - 100
of 340
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
6 Nov 2011, 9:00 pm
La méthode débute après attachement, si bien qu'elle ne comprend pas d'étape chirurgicale. [read post]
18 Nov 2022, 10:00 am
Contents include: Volume 427 Gabrielle Kaufmann-Kohler, Indépendance et impartialité du juge et de l’arbitre dans le règlement des différends entre investisseurs et États (leçon inaugurale)Alan Edward Boyle, International Lawmaking in an Environmental ContextMarc-Philippe Weller, La méthode tripartite du droit international privé : désignation, reconnaissance, considérationAlexis Mourre, La légitimité… [read post]
2 Aug 2017, 9:00 pm
La Chambre note que le problème de résistance à l'humidité de l'olanzapine était connu, et que parmi les 3 méthodes de [read post]
21 Jun 2015, 9:00 pm
Le déposant contestait le choix de D1 comme état de la technique le plus proche au motif qu'il ne visait pas le même but que la méthode revendiquée, à savoir obtenir une forte densité de précipités d'oxygène (BMD) dans un wafer de silicium. [read post]
27 Jun 2021, 4:00 pm
Les termes de la revendication permettaient de vérifier si une méthode donnée était couverte ou non par la revendication.La Chambre rétorque que l'interprétation d'une revendication n'est pas un exercice purement [read post]
7 Dec 2021, 4:00 pm
Le brevet tel que délivré prévoyait que le coefficient d'énergie d'interaction orbitale S devait être d'au moins 0,006, ce coefficient étant calculé à partir d'une formule comprenant notamment un paramètre EC, lui-même défini comme étant déterminé par la méthode semi-empirique MOPAC PM3.Dans la revendication maintenue par la division d'opposition, la valeur de EC… [read post]
21 Jun 2020, 9:00 pm
La demande avait pour objet une méthode de détermination du débit cardiaque à partir de la pression artérielle au moyen d'un réseau de neurones artificiels dont les valeurs des poids sont déterminées par apprentissage. [read post]
10 Oct 2013, 9:00 pm
Cette semaine, l'invention concerne une méthode permettant à un humain d'acquérir suffisamment d'énergie "hyperespace" pour pouvoir traverser des objets solides, notamment des portes en bois ! [read post]
3 Feb 2016, 2:32 pm
Serge Courrier a dans son Diigo une liste de méthodes tout type de scraping confondus, et une section Web Scraping. [read post]
23 Apr 2015, 9:00 pm
La présente invention porte sur une méthode électrique d'extraction de poisons. [read post]
14 Jun 2020, 9:00 pm
La demande avait pour objet une méthode de prévision de la valeur d'un produit financier structuré basé sur la météo. [read post]
20 Jul 2022, 4:00 pm
L'Opposante avait argumenté dans son mémoire de recours que la déclaration d'expert A018 démontrait que les effets techniques allégués ne se produisaient pas sur toute la portée revendiquée, le problème technique objectif se réduisant alors à proposer une méthode alternative à celle de D4. [read post]
10 Apr 2022, 4:00 pm
Cette décision concerne l'affaire à l'origine de la saisine de la Grande Chambre sur la brevetabilité des méthodes de simulation (G1/19).Pour mémoire, la demande portait sur la simulation informatique d'une foule de piétons dans un environnement, utilisable dans le cadre d'un procédé de conception de lieux tels qu'un stade ou une gare. [read post]
9 Aug 2020, 9:00 pm
La demande porte sur une méthode mise en oeuvre par ordinateur utilisant l'historique de recherche pour calculer un indicateur de la qualité d'une [read post]
31 Aug 2020, 5:00 pm
Alors que nous travaillions à comprendre comment le mouvement Centraide-United Way Canada (CUWC) avait amplifié son impact grâce à des méthodes et à des outils d’innovation sociale, la flambée du nouveau coronavirus a rapidement provoqué la plus importante pandémie depuis plus d’un siècle. [read post]
22 Jun 2015, 1:12 am
Pour les entreprises du droit, j'assure les recherches difficiles avec ma formation de juriste et je forme leurs collaborateurs à une méthode de recherche qui allie rapidité et fiabilité. [read post]
16 Jun 2016, 9:00 pm
Dans une première décision (T1115/10), la Chambre avait jugé que la requête subsidiaire 2 remplissait les exigences de l'article 84 CBE: le poids moléculaire moyen d'au plus 10 000 des polysaccharides était clair car il ne dépendait pas de la méthode de mesure employée. [read post]
28 Sep 2017, 9:00 pm
Elle a également pour objets: - le politicien sélectionné par la méthode - un marqueur génétique - l'allèle 8 humain du microsatellite TPOX pour utilisation comme marqueur - une séquence de gène - un kit de test - un procédé d'évaluation de l'héritage génétique de [read post]
23 Feb 2016, 9:00 pm
Le demandeur s'étant limitée à une méthode de dépôt de SiGe, il argumentait que D2 ne pouvait être l'état de la technique le plus proche car il visait le dépôt de Ge. [read post]
16 Apr 2018, 9:00 pm
L'invention concernait une méthode pour fournir des documents revêtus d'une signature électronique. [read post]
