Search for: "Troy Graves"
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15 May 2022, 9:00 pm
”Following Strada, a media witness, Troy Hayden, went out of his way to make sure that his listeners understood not only what happened during the execution but when it happened. [read post]
18 Nov 2021, 1:24 pm
Au Canada, le Comité consultatif national de l’immunisation a récemment publié ses orientations provisoires recommandant l’administration d’une dose de rappel aux groupes suivants : les adultes de 70 ans et plus les adultes qui résident dans des établissement de soins de longue durée pour aînés ou d’autres milieux de vie collectifs prodiguant des soins aux aînés les personnes qui ont reçu… [read post]
16 Dec 2015, 6:44 am
City of Troy Police Department, December 14, 2015, Kethledge, R.). [read post]
22 Dec 2011, 12:21 pm
It’s true – the year was not without its grave injustices. [read post]
24 Nov 2016, 3:30 am
Cet homme d’un calme exemplaire, au regard empreint d’expérience, est un grand défenseur de la justice pénale internationale sur laquelle il pose un regard optimiste, mais également très critique, dans une ère où le retrait de trois États africains assombrit quelque peu les discussions quant à l’avenir de la Cour pénale internationale. [read post]
21 Apr 2008, 10:25 am
Attorney General Troy King's ululations on the death penalty, though, make Pryor look like a moderate. [read post]
3 Apr 2017, 9:21 am
En effet, en cas de mise en demeure restée infructueuse pendant trois mois, la société peut être contrainte, dans le cadre d’une action en référé, de se conformer à ses obligations légales, le cas échéant sous astreinte. [read post]
7 Feb 2020, 11:45 am
En effet, depuis son entrée en vigueur en 2004, la « Loi C-21 » (ou « Projet de loi C-45 ») facilite les poursuites pénales et criminelles contre les organisations, leurs agents et leurs dirigeants lorsqu’il est établi que des manquements ou des actes de négligence entraînent des blessures corporelles graves ou le décès d’une personne en milieu de travail. [read post]
17 Sep 2017, 4:00 am
La Cour est saisie de trois appels des déclarations de culpabilité prononcées contre ces derniers. [read post]
19 Jul 2007, 1:49 pm
Barney: Jesus must be spinning in his grave! [read post]
17 Jun 2010, 2:18 pm
Quant aux syndics bénévoles qui ne sont pas oubliés, ils devront suivre une formation dans les trois mois de leur première élection. [read post]
27 Dec 2015, 9:30 pm
Information Overload and Mandatory Securities Regulation Disclosure Troy A. [read post]
23 Mar 2020, 9:38 am
Dans certains cas, les salariés peuvent faire usage de leur droit de retrait, c’est-à-dire le droit pour les salariés de se retirer d’une situation de travail dont ils ont un motif raisonnable et légitime de penser qu’elles présente un danger grave et imminent pour leur santé. [read post]
23 Jul 2021, 10:47 am
En l’espèce, le danger auquel s’expose le travailleur est qu’il subisse de graves complications s’il contracte la COVID-19. [read post]
26 Jun 2016, 4:00 am
Enfin, s’ajoutent les conséquences pour la victime, les séquelles de même que les graves atteintes à l’intégrité physique et psychologique. [read post]
11 May 2014, 4:00 am
À la lumière de la jurisprudence internationale, il appert que, en 1994, des actes graves commis au cours du conflit armé non international au Rwanda, tels le meurtre et le viol, constituaient des crimes de guerre. [read post]
11 Sep 2018, 2:20 pm
Judge Troy Nunley held yesterday, in Tracy Rifle & Pistol, LLC v. [read post]
1 Nov 2023, 11:23 am
Les parties considèrent que les faits de ce dossier sont beaucoup plus graves que ceux en l’espèce puisque le Dr Ferron divulgue les renseignements consultés à un tiers. [36] Les parties plaident que leur suggestion d’imposer à l’intimée une période de radiation de deux mois sous chacun des trois chefs de la plainte se situe dans la fourchette des sanctions en semblable matière et qu’elle est… [read post]
30 Aug 2020, 4:00 am
Au soutien de son pourvoi, la Fraternité allègue que l’arbitre a rendu une décision déraisonnable, car celle-ci comporterait au moins 3 trois erreurs graves et manifestes: 1) l’arbitre aurait commis des erreurs dans l’analyse de la notion de «circonstances particulières» et dans l’appréciation des faits mis en preuve; 2) elle aurait refusé de recevoir une preuve pertinente… [read post]
9 Jul 2017, 4:00 am
Sans nier la gravité indéniable des crimes commis par les intimés ni l’effet regrettable que ces crimes auront eu sur les victimes, la fraude en cause ici est moins grave que celles traitées dans ces décisions et ces arrêts. [read post]
