Search for: "Encore" Results 1001 - 1020 of 1,578
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29 Oct 2010, 10:02 am by Jack D
encore la Chambre des huissiers de justice de Paris se donne les moyens de ses convictions, et les budgets correspondant à la poursuite de l’effort de communication ont également été votés. [read post]
22 Jul 2007, 7:29 pm
  If not for this Nimrod encore, the entire first weekend would have yielded just one, non-listed English piece, their national anthem prior to the first concert. [read post]
21 Apr 2016, 12:04 pm by Pierre T. Nguyen
Encore faut-il qu’ils aient gain de cause. [read post]
9 Feb 2010, 9:00 pm
Sous l'empire de la CBE 2000, une requête en restitutio in integrum aurait encore pu être présentée, puisque le délai de forclusion d'un an (R. 136(1)) court maintenant à compter de l'expiration du délai de grâce de 6 mois, sans déduction. [read post]
4 May 2020, 6:45 am by Patrice Préville
Nous sommes encore loin des entrevues dans lesquelles des décisions sont prises sur la substance d’objections comme la nouveauté et l’activité inventive, mais il s’agit toutefois d’une progression appréciable vers un service d’examen plus efficace. [read post]
5 Feb 2007, 6:57 pm
Encore faut-il que j'alimente moi-même ce lieu de contact avec les étudiants. [read post]
5 Feb 2007, 6:57 pm
Encore faut-il que j'alimente moi-même ce lieu de contact avec les étudiants. [read post]
4 May 2011, 2:48 am by musicandcopyright
The free Shazam app limits users to five uses a month, but Shazam Encore – which costs US$2.99 – gives unlimited use and additional features. [read post]
25 Oct 2022, 3:01 pm by Gregory Forman
Styles began his encore with his debut solo single, “Sign of the Times. [read post]
9 Jul 2009, 1:06 pm
Il est parfaitement louable de vouloir exploiter son modèle économique encore faut-il que cette exploitation se fasse dans le respect du droit et des personnes. [read post]
21 Dec 2010, 1:03 pm by Jack D
Sera élargi le champ des activités susceptibles d’être exercées, sous le régime de l’auto-entrepreneur, par les agents à temps complet comme à temps partiel : Ils pourront développer une activité commerciale complémentaire à la mise en valeur d’un patrimoine personnel, une activité de services à la personne, ou encore vendre des biens qu’ils auront fabriqués… [read post]
22 May 2024, 1:33 pm by Law Lady
BERKLEY INSURANCE COMPANY; THE TEMPO AT ENCORE, LP, a Florida limited partnership; RBC TAX CREDIT EQUITY, LLC, a foreign limited liability company; RBC TAX CREDIT MANAGER II, INC., a foreign corporation; and HOUSING FINANCE AUTHORITY OF HILLSBOROUGH COUNTY, a political subdivision of the State of Florida, Appellees. 2nd District. [read post]
18 Dec 2019, 9:50 am
Cette information nous permettra de préparer le forum de l’ONU de 2020.Lien au questionnaire en ligne : iciDate limite : 13 janvier 2020En outre, si vous ne l’avez pas encore fait, veuillez donner votre avis sur les différentes sessions du forum en utilisant votre profile personnalisé sur le programme du Forum (lien sched).Si vous avez d’autres opinions ou suggestions, n’hésitez pas à nous contacter… [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
Le recrutement et la sollicitation auprès de clients de l’ex-employeur ne constituent pas en soi une manœuvre déloyale et encore moins illégale[. [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
Le recrutement et la sollicitation auprès de clients de l’ex-employeur ne constituent pas en soi une manœuvre déloyale et encore moins illégale[. [read post]
1 Apr 2020, 7:46 am by Elodie Grangier
Tous les salariés ayant un contrat de travail peuvent y prétendre, y compris désormais les salariés sous forfait annuel en jours ou en heures, ou encore les salariés des entreprises étrangères ne disposant pas d’établissement en France qui effectuent leur activité sur le territoire national (depuis l’ordonnance). [read post]
10 Apr 2010, 9:00 am
Rappelons que le Panama possède un littoral de 2490 km qui reste encore très peu exploité et le gouvernement y voit une bonne source de revenus pour les caisses publiques. [read post]
12 Jan 2013, 4:01 am by Emmanuel Barthe
Elsa signale sur la liste Juriconnexion la parution chez Francis Lefebvre de l'ouvrage Réseau Privé Virtuel d'Avocat (RPVA) dans la collection Dossiers Pratiques. [read post]