Search for: "LE T. LE"
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25 May 2021, 1:17 pm
Cette forme d’organisation politique a été normalisée en Europe par la Paix de Westphalie de 1648 et exportée dans le monde entier à travers le colonialisme. [read post]
25 May 2021, 1:17 pm
Cette forme d’organisation politique a été normalisée en Europe par la Paix de Westphalie de 1648 et exportée dans le monde entier à travers le colonialisme. [read post]
26 Dec 2017, 9:00 pm
Le brevet avait ensuite été cédé à une société B. [read post]
30 Jan 2018, 10:43 am
Cette année, Watson Media a été déployé durant la présentation des Grammy’s pour mieux gérer les opérations et la production arrière-scène de la télédiffusion – incluant la gestion de l’arrivée des vedettes sur le tapis rouge. [read post]
26 Oct 2021, 11:55 am
Depuis trop longtemps, la nourriture en milieu hospitalier a été associée à une « mauvaise nourriture ». [read post]
29 Nov 2010, 12:20 pm
Si les mesures portant le plus atteinte à la sphère privée ne sont pas autorisées, c’est surtout parce qu’à ce stade, aucune infraction ou acte préparatoire à la commission d’une infraction au sens pénal n’a été commis. [read post]
2 May 2018, 8:26 am
Le gouvernement du Canada vient d’annoncer une « Stratégie en matière de propriété intellectuelle ». [read post]
L'enregistrement de la marque de commerce, le caractère distinctif de la marque et le Registraire
1 Sep 2008, 5:00 pm
L'arrêt Minolta-QMS, Inc. c. [read post]
18 Aug 2020, 6:59 am
Comme la DICI, le crédit d’impôt Capital Synergie entrera en vigueur le 1er janvier 2021. [read post]
17 Jun 2009, 10:07 am
Ce traité pourraient être bientôt ratifié par le Congrès américain suite aux reformes par le Panama de sa loi sur les sociétés anonymes (identification des bénéficiaires des actions au porteur) et de son Code du Travail (règles sur la formation des syndicats). [read post]
5 May 2011, 11:58 am
“We don’t get paid until you do. [read post]
5 Oct 2009, 1:29 am
Google Sidewiki est une petite fenêtre dans le navigateur qui apparaît sur le côté gauche des sites web et affiche les commentaires laissés par les autres (...) [read post]
21 Jun 2011, 2:24 pm
Die Rechtsprechung zum neuen Urheberrechtsgesetz hat sich insofern weiterentwickelt, als nicht mehr auf die Urheber-Individualität, sondern allein auf die Werk-Individualität abgestellt wird (vgl. die Angaben in Erwägung 2.1). [read post]
2 Nov 2016, 11:17 am
Les drones peuvent être déployés pour délivrer de l’aide humanitaire, avancer la recherche scientifique et effectuer des tâches de surveillance et de contrôle. [read post]
24 Mar 2010, 3:33 am
Les Schwab Tire Warehouse settled a huge gender discrimination lawsuit for $2,000,000 and other corrective measures. [read post]
26 Feb 2012, 9:00 pm
Le retrait a été publié sur le REB le 9 janvier, et sur le BEB le 11 février. [read post]
12 Jun 2010, 6:24 am
Les heureux candidats ayant réussi à franchir l’étape de la préqualification devront présenter leurs propositions au SMP concernant le design, le coût, le temps de livraison, la gestion du projet et les méthodes d’exécution. [read post]
6 Oct 2007, 10:10 pm
A la demande des armateurs de croisières de luxe, le Panama simplifie et reforme les conditions pour le « cruise ship wedding at sea » . [read post]
24 Jan 2012, 9:00 pm
Une opposition a ensuite été formée sur les motifs des Art 100 a) et b) CBE. [read post]
7 Sep 2016, 2:33 am
La Loi sur le renseignement sur laquelle le peuple suisse se prononcera le 25 septembre 2016 pourrait introduire des moyens de surveillance que la procédure pénale ne connaît pas, comme les perquisitions informatiques à distance et la fouille de locaux,... [read post]
