Search for: "L. E."
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13 Aug 2012, 9:00 pm
Pendant l'examen, la division d'examen a toutefois examiné la demande et l'a rejetée pour défaut d'activité inventive au regard de l'art antérieur cité dans la demande. [read post]
21 Dec 2010, 9:00 pm
Dans l'article D5 les auteurs divulguent bien un produit, mais qualifient la technologie de production employée d'"exclusive" (proprietary), sans donner de détails. [read post]
21 Nov 2014, 6:23 am
On le comprend cette question de la durée ouvre à l’égard du droit un champ complexe d’interrogations : le droit privilégie t-il la durée ou l’évènement ? [read post]
29 Mar 2011, 11:27 pm
Cette décision doit être publiée au Journal Officiel. [read post]
27 Nov 2009, 5:40 am
Réflexions à partir de l’avis d’Assemblée du Conseil d’Etat de France Nicolas Bernard, Le droit au logement dans la Charte sociale révisée : à propos de la condamnation de la France par le Comité européen des droits sociaux Gauthier de Beco, L’expulsion des étrangers mineurs… [read post]
13 Aug 2020, 2:00 am
Rev. 1741 (2019): In June 1951, five African Americans, Harvey E. [read post]
18 Apr 2014, 9:30 am
L. [read post]
27 Feb 2024, 6:26 am
Dans le contexte actuel de montée de l’antisémitisme, de préoccupations liées à l’islamophobie et de questions concernant Noël et Pâques, il est plus important que The post Les raisons pour lesquelles nous avons besoin de lignes directrices sur la promotion de la religion appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
8 Dec 2022, 10:00 am
Rev. 1- 247 (2022): Russell E. [read post]
11 Sep 2020, 7:38 am
L’Annuaire français de droit international lance un appel à contribution pour son numéro portant sur l’année 2020 (publié en 2021) dans le cadre du dossier qui sera consacré à la crise sanitaire de la covid-19. [read post]
1 May 2023, 8:02 am
Schwartz & James E. [read post]
8 Feb 2020, 6:15 pm
Contents include:ArticlesPierre-François Laval, Les Nations Unies et l’idée de gouvernance Saïda El Bouduhi, Le chapitre sur l’investissement du nouvel ALENA : le retour de l’Etat? [read post]
4 Feb 2010, 4:34 pm
e giren kar?? [read post]
16 May 2011, 11:29 am
Eleven lawyers and three staffers will join Reed Smith's electronic discovery practice group, recently created by former K&L Gates partner David Cohen. [read post]
15 May 2012, 9:00 pm
L'efficacité de ces matériaux a été testée et prouvée dans la demande. [read post]
6 May 2020, 6:15 am
De surcroît, l’offre n’est pas limitée dans le temps, hormis l’expiration des brevets concernés. [read post]
20 Jun 2012, 9:35 pm
Recherche des agents financiers pour blanchir l’argent détourné Après une fraude à l’e-banking, il est nécessaire de blanchir l’argent détourné, soit d’éviter qu’il soit possible de remonter à la source. [read post]
19 Sep 2021, 4:00 pm
L'appareil de correction auditive revendiqué se distinguait de celui de D1 en ce que l'élément de canal 24 comprenait des moyens d'encliquetage 32, l'élément haut-parleur 20 comprenant une section circonférentielle 30 adaptée à s'encliqueter en engagement avec les moyens d'encliquetage 32, maintenant l'élément haut-parleur 20… [read post]
28 Dec 2010, 3:19 pm
L? [read post]
15 Jul 2024, 10:07 am
In a couple of weeks, NYU Press will release Our Nation at Risk: Election Integrity as a National Security Issue (Julian E. [read post]
