Search for: "In re L. T." Results 1041 - 1060 of 11,661
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8 Feb 2023, 4:26 am
[L]ast year Jill and I re-ignited the Cancer Moonshot that President Obama asked me to lead.... [read post]
12 Jul 2015, 4:00 am by Administrator
Le respect des suggestions communes est dans l’intérêt de toutes les parties ainsi que de l’administration de la justice. [read post]
8 Feb 2012, 12:29 am by Sylvain Métille
L’étude décrit ces discriminations comme étant la conséquence de l’absence de formation sur la manière de cibler les comportements suspects. [read post]
18 Dec 2008, 12:28 am
Now, I just get annoyed, but write no checks, ever.See, the reason we criminal defense lawyers are known for "getting the fee up front" is because we sometimes don't get the entire fee if things don't go well. [read post]
15 Nov 2020, 4:00 am by Administrator
Le signalement a été rejeté et les accusations d’enlèvement d’enfant ont fait l’objet d’un arrêt des procédures, la mère ayant démontré qu’elle avait une défense de danger immédiat très sérieuse à faire valoir: elle avait dû fuir l’Arabie saoudite avec son fils après avoir reçu de nombreuses… [read post]
12 Dec 2024, 3:03 am by Eleonora Rosati
Un dessin ou modèle a un caractère propre lorsque l'impression visuelle d'ensemble qu'il suscite chez l'observateur averti diffère de celle produite par tout dessin ou modèle divulgué avant la date de dépôt de la demande d'enregistrement ou avant la date de priorité revendiquée.2. [read post]
13 Apr 2025, 4:00 am by SOQUIJ
En outre, sa mère a été assassinée et il lui incombait d’aider ses frères à immigrer au Canada. [read post]
20 Jun 2010, 9:00 pm
En fait, l'unité "PU" était définie de manière différente dans la description de la demande de priorité (1 PU = quantité d'enzymes produisant l'équivalent de 1 millimole de L-tyrosine par minute) et dans la description du brevet en cause (1 PU = quantité d'enzymes produisant l'équivalent de 1 micromole de L-tyrosine par minute). [read post]
20 Jun 2021, 3:59 am by Administrator
Elle suggère également que l’affidavit ne contenait aucune information permettant de croire que des éléments de preuve touchant la commission d’une infraction se trouvaient dans son téléphone. [read post]
8 Jun 2011, 6:53 am by admin
En effet, aux États-Unis, la défense doit faire face au coût de l’enquête alors qu’en France cela est à la charge de l’État. [read post]
28 Dec 2018, 12:54 pm by Jessica Kroeze
Reaktor zur Durchführung katalysierter chemischer Reaktionen mit einer zylindrischen, drucktragenden Hülle und einem Trag- oder Halteboden mit einem oder mehreren Thermoblechmodulen (11), die aus Thermoblechen gebildet sind, mit im wesentlichen parallel zueinander unter Freilassung jeweils einer Spalte zur Aufnahme eines festen Katalysators (13) angeordneten Thermoblechen (12) und mit einem Zwischenraum (14) zwischen den Thermoblechmodulen und der zylinderförmigen Hülle, wobei… [read post]
30 Oct 2016, 4:00 am by Administrator
En l’espèce, les victimes étaient des personnes âgées, et une bonne partie de leurs économies leur a été subtilisée. [read post]
8 May 2016, 10:26 am by Administrator
L’accusée a été reconnue coupable de fraude et de fabrication de faux documents. [read post]