Search for: "N. R. L."
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15 Sep 2009, 4:05 pm
Ergün’den, teÅŸvik için 2010 uyarısı Sanayi ve Ticaret Bakanı Nihat Ergün, yeni teÅŸvik sistemi ile ilgili olarak,… [read post]
5 Apr 2011, 9:00 pm
Sur le quatrième point, l'Avocat général rejoint les conclusions de la Grande Chambre de recours dans sa décision G2/06. [read post]
1 Jun 2012, 4:00 am
L'examen de la cause que soutient la commissaire de la concurrence contre les règles de Visa et MasterCard ont débuté en mai 2012 devant le Tribunal de la concurrence.Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique. [read post]
1 Oct 2006, 10:00 am
Les récents développements jurisprudentiels et les récentes doctrines à ce sujet (notamment Franchi, Éric. [read post]
16 Jan 2022, 4:00 pm
La demande de brevet porte sur un procédé de réalisation d'une transaction financière utilisant un système d'authentification forte par génération d'un mot de passe à usage unique envoyé sur le même appareil que celui où la transaction est réalisée, sur deux applications différentes et en utilisant deux canaux de communication isolés l'un de… [read post]
8 May 2008, 11:48 am
n türlerine göre farkl? [read post]
28 Jan 2021, 3:38 pm
Mais publier un ouvrage de cours ou un traité permet généralement à l'éditeur de s'assurer de la fidélité de l'auteur et de sa collaboration, justement, aux revues (commentaires d'arrêts) et plus encore à la rédaction et la mise à jour des études, fascicules, chapitres des ouvrages à mise à jour (JurisClasseurs, Répertoires Dalloz,… [read post]
17 Jul 2024, 4:00 pm
La division centrale (section de Munich) a été saisie par les sociétés Sanofi d'une action en révocation du brevet EP3666797 appartenant à la société Amgen.Elle en profite pour énoncer un certain nombre de principes résumés comme suit :Sur l'interprétation des revendications:Lors de l'interprétation d'une revendication de brevet, la personne du… [read post]
7 Jun 2010, 4:10 am
Dans la rubrique "Rien à voir avec la doc juridique pure", je n'ai pas pu résister. [read post]
22 Feb 2015, 4:00 am
Lessard (C.S., 2007-10-31), 2007 QCCS 4793, SOQUIJ AZ-50455952, J.E. 2008-175, que l’intérêt légitime d’un policier de prévenir la commission d’un crime n’est source d’aucun pouvoir légal d’intervention. [read post]
4 May 2011, 11:59 pm
GÖRÜ? [read post]
19 Jan 2011, 9:14 am
Cette année, le prix des propriétés n’a jamais été aussi bas et les Canadiens ou les Français pourront, encore cette fois tout l’hiver, dénicher leur propriété de rêve en payant les prix de 1997 ou 2001. [read post]
6 Dec 2013, 3:01 am
Üniversite hayalini gerçekleştirmek için 3 yıl önce dershaneye kayıt olan 58 yaşındaki Mualla Madran, Anadolu Üniversitesi Açık Öğretim Fakültesi Uluslararası İlişkiler bölümünü kazanan Mualla Madran, 2. sınıfta borç engeline takıldı. [read post]
25 Dec 2012, 4:13 pm
Gözaltı sayısının 31'i bulacağı belirtilirken polis, Avukat Devrim Alabay'ı oturduğu apartmanın çatısında gizlenmeye çalıştığı sırada yakaladı. 36 mağdurun şikayetçi olduğu liderliğini Avukat Devrim Alabay'ın yaptığı zanlıların tehditle iş yerlerini ele geçirdikleri, ölen bir… [read post]
27 Apr 2010, 11:56 pm
l? [read post]
5 Jan 2010, 11:23 am
r? [read post]
29 Mar 2011, 11:24 pm
Se basant sur le point 3.4.2.3 des motifs de G1/07 (l'exclusion de la brevetabilité n'existe que si le risque pour la santé est associé au mode d'administration de l'agent, et non à l'agent en tant que tel), la Chambre répond par la négative. [read post]
7 Apr 2010, 4:02 pm
No obstante, esa cifra creció "sólo" el 27% en comparación con el cuarto trimestre del año anterior, una evolución que los expertos consideran lógica después de que se duplicaran estas solicitudes en todos los trimestres de 2008. [read post]
13 Feb 2013, 3:01 am
BU TAZYİK HAPİS CEZALARI 4 YARGI PAKETİNE EKLENMELİDİR. [read post]
4 Jun 2013, 3:03 pm
Bir şeyi yapmaya gücü yetmeyen kimse ondan acizdir. İslam’da mükellefiyet’ler kudrete bağlıdır. [read post]
