Search for: "R L L"
Results 1061 - 1080
of 43,187
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
27 Jan 2012, 3:25 am
Dès lors, une réflexion dynamique et dialectique sur les rapports noués entre les Observateurs, les Etats membres et les Organisations intergouvernementales (OIG) présente un grand intérêt. [read post]
16 Jun 2022, 8:53 am
” “Reg BI is an essential tool for the protection of the best interests of retail investors,” said Regional Director, Daniel R. [read post]
9 Feb 2012, 4:53 pm
- Country specific data on new (initial) L-1B petitions indicate U.S. [read post]
20 Jul 2010, 9:00 pm
Depuis l'entrée en vigueur de la CBE2000, fin 2007, il est permis de faire réviser une décision de recours par la Grande Chambre, lorsque des vices graves ont entaché la décision. [read post]
20 Apr 2020, 10:13 am
Les élèves posent des questions (oralement ou à l’aide d’un salon de clavardage) et j’y réponds. [read post]
4 Jul 2011, 1:17 pm
Résumé des interventions. 1. [read post]
27 Apr 2010, 9:00 pm
L'état de la technique le plus proche est une référence unique. 4. [read post]
24 Jul 2012, 9:00 pm
Si la répartition des points n'est pas connue, il est suggéré de passer environ 40% du temps sur la première partie de l'épreuve. [read post]
8 Apr 2013, 1:53 pm
Expecting our residents to pay additional money to JCP&L during a time of recovery is appalling. [read post]
3 Dec 2011, 1:39 pm
r? [read post]
6 May 2020, 6:15 am
Au début d’avril, mon collègue Fortunat Nadima Nadima nous a révélé que plusieurs entreprises multinationales s’engagent au partage de leurs actifs de propriété intellectuelle via le Open COVID Pledge, permettant ainsi l’utilisation de certaines de leurs technologies brevetées en support à la lutte contre le virus. [read post]
8 Aug 2010, 9:00 pm
Voici le texte des futures règles : Règle 141 Informations sur l'état de la technique (1) Un demandeur qui revendique une priorité au sens de l'article 87 doit produire une copie des résultats de toute recherche effectuée par l'administration auprès de laquelle la demande antérieure a été déposée, conjointement à la demande de brevet… [read post]
22 Aug 2009, 12:55 am
Je ne peux résister au plaisir de dire quelques mots sur l'invention intitulée modestement "Godly Powers", décrite dans la demande US 2007/035812 et au sujet de laquelle Birgit Clark vient de publier un billet sur le blog IPKat.Les revendications méritent une lecture attentive :1. [read post]
3 Dec 2012, 6:25 am
Les Résidents Permanents Légaux (LPR Legal Permanent Resident) (détenteurs de carte verte) peuvent être considérés comme ayant abandonné leur statut de résident permanent s’ils déménagent dans un autre pays avec l’intention d’y rester de façon permanente ou rester hors du pays pendant plus d’un an sans avoir obtenu un permis de rentrée ou un visa de… [read post]
4 Mar 2010, 1:29 pm
r? [read post]
24 Feb 2012, 1:55 am
le Décret portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République est publié au Journal Officiel du 24 février 2012 L'article 1 précise que les électeurs sont convoqués le dimanche 22 avril 2012 en vue de procéder à l'élection du Président de la République. [read post]
17 May 2010, 11:32 am
Rédigé par Couperin, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'INIST-CNRS, il vise à dresser un état des lieux, au mois d'avril 2010, des développements et des réalisations françaises en matière d'Open Access. [read post]
11 Dec 2011, 3:25 am
r. [read post]
3 Aug 2010, 9:00 pm
La Chambre ne partage pas l'avis du requérant : la base légale était, au moment de l'entrée en phase régionale, la R. 110(1) CBE1973. [read post]
7 Feb 2018, 12:07 pm
Quant à la législation, c’est la mise en œuvre du nouveau Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité) en vertu duquel des parties doivent dorénavant procéder par des actions qui fourniront une décision finale de contrefaçon et de validité, et non par des demandes qui avaient effet seulement entre des parties. [read post]
