Search for: "D. L. C. "
Results 1081 - 1100
of 12,129
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
7 Jul 2010, 6:38 am
C’est ainsi que depuis 1987, la société à responsabilité limitée Chantal Pieri était, à Annecy, l’un des ses franchisés. [read post]
26 May 2011, 10:30 pm
On peut saluer la décision du Tribunal fédéral qui a justement appliqué le droit et les garanties constitutionnelles, sans donner un poids particulier aux infractions à la Loi sur la circulation routière (même si c’est dans l’air du temps) mais en privilégiant le respect des règles de procédure et la sphère privée de l’individu. [read post]
1 May 2011, 4:00 am
Ce qui est en cause c'est le concept développé par Vincor, il s'agit là du cœur du problème sur lequel le juge du fond devra trancher. [read post]
18 Dec 2011, 10:00 pm
El jueves pasado el fiscal de los Estados Unidos, Preet Bahrara, interpuso una demanda en la corte federal de Manhattan en contra de siete empresas con domicilio en el Líbano y otros países del este de África por encauzar más de $480 millones de dólares provenientes de los cárteles de droga mexicanos y de un negocio turbio de venta de automóviles en Estados Unidos hacia el Hezbolá en Líbano. [read post]
1 Mar 2009, 9:00 am
Dans cette affaire, 9148-2588 Québec Inc. est une compagnie détenue par [read post]
13 Oct 2024, 4:00 am
Celles discutées dans l’arrêt R. c. [read post]
1 Nov 2007, 6:49 am
However, some applicants do not need to obtain advance parole prior to departing from the United States. 8 CFR 245.2(a)(4)(ii)(C) & (D). [read post]
10 Dec 2021, 2:29 pm
(…) En l’espèce, c’est à juste titre que le recourant invoque une violation de son droit d’être entendu. [read post]
22 Jul 2010, 11:31 pm
Pour rendre des particules de matière superluminiques, il suffit de les propulser « par l’arrière » lorsqu’elles sont proches de la vitesse c par des particules d’antimatière (de charge de même signe) allant plus vite que c et ayant suffisamment d’énergie. [read post]
23 Sep 2019, 11:06 pm
Le présent recours a été formé par l'opposante à l'encontre de la décision de la division d'opposition, postée le 30 avril 2014, rejetant l'opposition contre le brevet européen No. 1 630 961.II. [read post]
11 Nov 2018, 4:00 am
Intitulé : Poirier c. [read post]
18 Apr 2010, 11:21 pm
Dans le cas d'espèce, aucune des conditions n'est remplie, si bien que le brevet est révoqué: 1. des essais réalisés par l'Opposante montrent que pour un même matériau, une Tg de 31-33°C est obtenue par DSC contre 47°C par DMA, pour une fréquence de 1Hz. 2. il existe des normes traitant de la mesure de Tg aussi bien par DSC que par DMA. [read post]
15 Oct 2023, 4:00 am
Intitulé : Grenon c. [read post]
12 Nov 2012, 2:38 pm
’a kendisini Ömürcan Ç. olarak tanıtıp, zeytin satın alacağını söyleyerek yardımını isteyip, onun aracılığıyla tanıştığı katılanlar Ali G., Mehmet S., Celal O., Dündar K. ve Orhan Ş. ile şikayetçiler Mesut C., Ahmet A., Musa K. ve Faruk E. [read post]
12 Nov 2012, 2:38 pm
’a kendisini Ömürcan Ç. olarak tanıtıp, zeytin satın alacağını söyleyerek yardımını isteyip, onun aracılığıyla tanıştığı katılanlar Ali G., Mehmet S., Celal O., Dündar K. ve Orhan Ş. ile şikayetçiler Mesut C., Ahmet A., Musa K. ve Faruk E. [read post]
4 Dec 2022, 4:00 am
Intitulé : McMullen c. [read post]
21 Nov 2022, 7:05 am
Il porte également un regard appuyé sur l’Afrique, centre de gravité de la pratique de la Cour pénale internationale, en invitant à une odyssée au cœur des relations entre ce continent et cette juridiction, qui ont conduit à l’échafaudage d’une future cour régionale et à des expérimentations de justice hybride et transitionnelle. [read post]
11 Jul 2017, 12:45 pm
Ni l'interprétation littérale ni l'interprétation historique de la loi fédérale sur les brevets ne démontre d'intention du Congrès d'altérer le contenu de ces principes de Common law. [read post]
22 Oct 2011, 4:12 pm
C’est la raison pour laquelle dans le cas de l’achat d’une maison en Floride, il est recommandé de faire appel à un avocat, comme ceux du cabinet Boyer Law Firm, qui pourront vérifier pour vous la validité du titre de propriété que le vendeur vous cède. [read post]
1 Sep 2024, 4:00 am
La mise en balance de l’ensemble des facteurs penche du côté des objectifs de dénonciation et de dissuasion générale. [read post]
