Search for: "M R" Results 1121 - 1140 of 81,926
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13 Nov 2023, 9:21 pm by Jack Bogdanski
Now that her son is facing life in prison, perhaps she thought it was time for a little R&R elsewhere. [read post]
8 Aug 2012, 1:08 pm
Já se pronunciaram na sessão de hoje os advogados Márcio Thomaz Bastos, pelo réu José Roberto Salgado; Maurício de Oliveira Campos Júnior, pelo réu Vinicius Samarane; e Antônio Cláudio Mariz de Oliveira, pela ré Ayanna Tenório Tôrres de Jesus. [read post]
14 Jun 2012, 5:06 am by Av. Şamil DEMİR
Yapılan testler zamanında müdahaleyle sağlıklı doğum sağlanması açısından … Okumaya devam et → [read post]
17 Nov 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La division d'opposition de l'OEB avait abouti à la même conclusion.On notera que la JUB utilise un critère similaire à "l'étalon-or" (ou "norme de référence") utilisé par l'OEB:Une modification est considérée comme introduisant un [read post]
19 May 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Demanderesse contestait le fait que dans l'écran tactile de D3, un "signal" soit généré suite à une "observation" d'un contact traversant une limite entre deux régions.Elle argumentait que pour faire valoir une divulgation implicite, la personne du métier ne devait pouvoir envisager aucune autre alternative réaliste à la caractéristique prétendument… [read post]
3 Aug 2012, 3:16 am by Emmanuel Barthe
Son contenu : les références des mélanges et colloques en droit français, et des articles de doctrine "pure" de douze des plus grandes revues juridiques. [read post]
10 Aug 2012, 10:08 am
A sessão de hoje (10) tem início com a sustentação oral em favor do réu Breno Fischberg que, à época dos fatos narrados na denúncia, administrava a empresa Bonus Banval Sua defesa, de no máximo uma hora, está a cargo do advogado Guilherme Alfredo de Moraes Nostre. [read post]
28 Jan 2015, 3:28 pm by Emmanuel Barthe
Elle inclut : la référence de la norme AFNOR et le lien vers son texte intégral gratuit (mais difficilement consultable et en aucun cas imprimable ni téléchargeable [1]) sur le site de l'Afnor son titre les références du texte réglementaire de mise en application obligatoire et le lien vers son texte intégral sur Legifrance (qui ne contient pas la norme, même dans sa version (...) [read post]
18 Jan 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Selon le nouvel article 15(1) RPCR, dans le cas d'un recours inter partes, la Chambre s'efforce d'envoyer la citation à procédure orale au plus tôt 1 mois (contre auparavant 2 mois) après réception de la réponse (ou des réponses) au mémoire de recours.L'article 13(2) RPCR a également été modifié: le "troisième niveau de [read post]
22 Jan 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le montant réduit de la taxe avait été acquitté.La Division d'examen a informé par courrier la mandataire qu'aucune déclaration selon la règle 6(4) CBE, justifiant le tarif réduit, n'avait été fournie. [read post]
10 Apr 2015, 5:59 am by Av. Şamil DEMİR
Hukuki koruma sigortası 1 Ocak 1996 tarihinde yürürlüğe giren Hukuksal Koruma Sigortası Genel Şartları ile mevzuatımıza girmiştir. [read post]