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9 Dec 2010, 11:51 pm
ildir zaten bizlerinde uzun zamandan beri söyledi? [read post]
20 Dec 2016, 9:00 pm
Or, le 8.3.2012, l'agent des formalités a émis une notification de constatation de perte de [read post]
26 Sep 2021, 4:00 pm
Le brevet avait été révoqué pour défaut d'activité inventive en partant de D3, extrait d'une émission diffusée en 2012 sur la chaîne ProSieben, qui présentait un grill commercialisé par la Titulaire.L'Opposante réclamait une répartition des frais à son profit, plus précisément le remboursement par la Titulaire de la totalité des frais… [read post]
27 Feb 2010, 3:19 am
S? [read post]
23 Oct 2022, 4:00 pm
Le Conseil d'Administration a récemment adopté une série de modifications du règlement d'exécution de la CBE, qui entreront en vigueur les 1er février et 1er novembre 2023.Les modifications sont en lien avec la numérisation de la procédure.Modifications qui entreront en vigueur le 1er février 2023Les règles 46 (sur la forme des dessins) et 49(3) à (12) CBE (sur la forme des… [read post]
8 Oct 2019, 1:23 am
La newsletter d'information en ligne News Tank RH s'est lancé en 2017 sur le terrain de l'AEF : les relations sociales, les RH, l'emploi . [read post]
18 May 2016, 2:12 pm
For more than a decade now, patent reform has been on Congress's agenda. [read post]
31 Mar 2015, 9:00 pm
Bien que la ville soit reliée à Munich (vols directs chaque vendredi opérés par la compagnie Fly-Car), ce déménagement devrait consacrer l'indépendance des Chambres, réclamée depuis de nombreuses années par les utilisateurs du système [read post]
6 Apr 2010, 2:38 pm
La confrontation du cadre juridique applicable à la libre réutilisation des données avec les quatre grandes libertés des licences libres nous amène à créer une ''licence type de réutilisation (...) [read post]
4 Jan 2018, 12:27 am
Pour ceux qui sont pressés (TL ;DR) : Les critères de l'intérêt d'une thèse de droit, pour l'évaluer sans avoir à la lire : la qualité en tant qu'auteurs ou enseignants des membres du jury (pas seulement le directeur de thèse) soutenance récente réputation de la faculté de droit abondance des notes de bas de page mise en page (...) [read post]
19 Jan 2011, 11:00 am
En réalité, les visées de ce site vont beaucoup plus loin : il s'agit de développer la réutilisation des données publiques et de faciliter l'analyse de l'activité politique. [read post]
26 Sep 2021, 4:00 pm
Le brevet avait été révoqué pour défaut d'activité inventive en partant de D3, extrait d'une émission diffusée en 2012 sur la chaîne ProSieben, qui présentait un grill commercialisé par la Titulaire.L'Opposante réclamait une répartition des frais à son profit, plus précisément le remboursement par la Titulaire de la totalité des frais… [read post]
10 Aug 2022, 4:00 pm
Il s'agit donc de circonstances exceptionnelles (article 13(2) RPCR 2020).En revanche, elle n'admet pas la requête subsidiaire 4, [read post]
21 May 2019, 6:28 am
Tout est parti d'une question posée sur twitter de Sébastien Billard (compte Twitter @sbillard), responsable SEO chez Auchan.fr et dans le référencement en tant que consultant depuis 2001 : « Les pros de la veille, demandait-il : existe-t-il encore des méta-moteurs dignes d'intérêt en 2019 ? [read post]
14 Jun 2012, 5:06 am
Yapılan testler zamanında müdahaleyle sağlıklı doğum sağlanması açısından … Okumaya devam et → [read post]
10 Aug 2015, 2:00 am
L. to R.: Scott Cooper, Judge Terrence R. [read post]
19 Jun 2013, 3:57 am
Dans une récente étude signalés par Frédérique sur la liste Juriconnexion et intitulé The Opportunity for Firms, Librarians, and Knowledge Management : Implementing a Successful Knowledge Management Strategy, l'éditeur juridique américain West reconnaît le rôle clé des documentalistes juridiques dans le knowledge management (KM). [read post]
1 Mar 2011, 2:17 pm
s? [read post]
24 Jan 2011, 5:51 am
Le ministère de l'Agriculture a son répertoire des informations publiques (RIP), une obligation découlant d'une directive communautaire [1] qui a entraîné modifié la loi de 1978 (ordonnance du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques) [2]. [read post]
3 Aug 2011, 9:49 am
Selon les informations diffusées par Net-Iris : Le montant de la rémunération due à la direction de l'information légale et administrative (DILA) en contrepartie de la cession de la licence de rediffusion de la base des questions et réponses écrites de l'Assemblée nationale et du Sénat, jusqu'alors fixé à 6480 euros chacune, est désormais gratuit. [read post]
