Search for: "The Des Moines"
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3 Sep 2012, 8:48 am
En ce qui concerne la fraude fiscale, j’en suis moins sûre. [read post]
16 Jan 2007, 9:56 pm
Tout du moins, les études sur la faisabilité d'une pareille adoption sont en train de se faire. 5 - Un SOX (Sarbanes Oxley Act) canadien. [read post]
21 Dec 2007, 3:23 pm
The Des Moines Register ran a story Thursday about how Republican presidential candidate Mitt Romney while on the campaign trail defended President Bush's approach to wiretapping. [read post]
25 Jul 2011, 12:56 pm
The Des Moines Register (HT Law Blog) reports that the Iowa Supreme Court is considering offering lawyers the option of agreeing to expedited law license suspension in exchange for confidentiality: Under the proposed rule change, lawyers suspended for stealing from clients, drug and alcohol problems, and neglecting important cases could hide what they did and resume practice without clients ever knowing what ethical violations they committed. [read post]
1 Feb 2010, 7:22 am
”To read the full editorial in the Des Moines Register online, click here.Posted: 02/01/10 [read post]
27 Apr 2010, 6:00 am
Des Moines, Iowa - How did formaldehyde get inside a bottle of cough syrup? [read post]
23 Sep 2020, 10:32 am
Ce qu’il faut retenir Bien que l’employeur détienne un motif sérieux de résilier unilatéralement le contrat de travail de l’un de ses employés, il n’en demeure pas moins que, dans l’exercice de ce droit, ce dernier n’est pas à l’abri d’engager sa responsabilité en présence d’un comportement dérogatoire au principe… [read post]
21 Nov 2006, 7:50 am
» Inspiré du modèle d'harmonisation des règles régissant les contrats de vente par Internet (art. 3.2), la disposition s'approche de celle de l'Ontario, la dépasse même peut-être… «Le fournisseur qui est tenu de divulguer des renseignements en application de la présente loi les divulgue de… [read post]
19 Nov 2009, 9:39 pm
2009 pourrait bien être l'année du basculement vers le en ligne [1] : arrivée d'une "génération en ligne" (les moins de 25 ans), pression grandissante des économies à faire, tant de mètres carrés que en abonnements, ergonomie en progrès des interfaces en ligne et des moteurs de recherche… [read post]
31 May 2015, 4:00 am
Le juge s’est limité à soumettre au jury une directive simple et générale relativement à la crédibilité de ce témoin. [read post]
20 Mar 2011, 10:00 pm
Il était de jurisprudence constante qu'une combinaison de deux éléments choisis dans au moins deux listes enfreignait l'Art 123(2) CBE, à moins que cette combinaison ne soit explicitement décrite dans la demande telle que déposée. [read post]
29 Nov 2012, 8:35 am
Consider this story in the Des Moines Register, Iowa GOP delegation may break anti-tax pledge: Grassley said Republicans are willing to ignore the pledge and tap more tax money “from the same wealthy people (President Barack Obama) wants to get it from. [read post]
2 Apr 2023, 4:00 pm
Le brevet avait pour objet un procédé de personnalisation d'au moins deux cartes comportant différentes étapes (empilage, alignement, application d'un produit etc...), le procédé étant caractérisé en ce que les cartes sont des cartes du type cartes à puce, cartes de fidélité ou cartes d'identification, sont en matière plastique et ont une épaisseur… [read post]
17 Feb 2018, 9:32 am
A tes mots-clés, au moins 30 secondes, tu réfléchiras Comment c'est écrit dans les documents que tu cherches, tu essaieras de deviner. [read post]
30 Jun 2022, 4:00 pm
La revendication portait sur une forme galénique pharmaceutique comprenant du chlorhydrate d'oxycodone et moins de 25ppm de 14-hydroxycodéinone.Suivant les principes dégagés par la décision T990/96, la division d'opposition avait décidé que les documents D1 à D3 et D15 divulguaient le chlorhydrate d'oxycodone dans tous les degrés de pureté. [read post]
28 Mar 2018, 1:06 pm
En dehors de classer les rapports CNIL du plus récent au plus vieux et de les afficher tous d'emblée, un autre chose serait utile : optimiser les PDF pour les rendre moins lourds en kilo-octets Je rappelle que le rapport annuel de la (...) [read post]
20 Jun 2018, 12:00 am
A la main : le meilleur moyen, celui qui rate le moins de choses S'abonner à la newsletter quotidienne du Journal officiel Lois et décrets sur Legifrance et parcourir tous les jours le sommaire reçu par mail. [read post]
23 Jul 2024, 4:00 pm
SANTARELLI Group, Cabinet leader du conseil et stratégie en propriété industrielle, recrute pour son pôle Chimie, dans une ambiance de travail moderne et conviviale, un ingénieur brevet ayant au moins 5 ans d’expérience, de [read post]
28 Feb 2021, 10:30 pm
C'est l'endroit le moins pire du Palais. (...) [read post]
7 Feb 2024, 4:00 pm
Une expérience professionnelle d'au moins 1 an sera nécessaire pour passer cette épreuve.une épreuve M1, évaluant la [read post]
