Search for: "In re L. T."
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7 Nov 2018, 7:19 am
Restez à l’affût, d’autres billets reliés au projet de loi omnibus C-86, et à ses impacts en matière de propriété intellectuelle, suivront prochainement. [read post]
11 Apr 2011, 10:00 pm
Filed under: Google, Protection des données, Sphère privée [read post]
9 May 2011, 11:50 am
Les ambassades ne peuvent notifier que leur propre ressortissants; pour signifier par exemple une société panaméenne, l'ambassade étrangère doit transmettre la demande aux affaires étrangères du Panama. [read post]
17 Apr 2012, 9:00 pm
Le fait que le courriel ait pu être intercepté de manière illégale ou même légale n'y change rien. [read post]
4 Feb 2011, 2:05 am
La seconde est une vidéo de 1947 proposée par l’Office national de radiodiffusion télévision française et imaginant l’utilisation future de la vidéosurveillance pour attraper un voleur dans les rues de Paris privées d’agents. [read post]
3 Feb 2011, 9:32 am
L’appât est en place. [read post]
2 Jul 2017, 12:25 pm
Elles se limitent à choisir de soumettre le litige à l'arbitre plutôt qu'au Juge. [read post]
19 Apr 2011, 12:49 am
NE GÖRE ? [read post]
20 Jul 2022, 6:31 am
La décision de SPAC faisait suite à l’émission par le Service des douanes et de la protection des frontières (SDPF) des États-Unis (U.S. [read post]
17 Jun 2011, 2:36 pm
T? [read post]
16 Feb 2025, 4:00 am
le juge Cournoyer: L’appelant critique aujourd’hui une multitude de facettes de l’exposé au jury dont il n’a jamais fait part au juge de première instance. [read post]
3 Apr 2015, 4:52 am
"Text Copyright John L. [read post]
27 Feb 2010, 3:19 am
na göre beraatini istiyor, mahkeme taahhüt vermedi? [read post]
25 Dec 2009, 3:36 am
Juste deux exemples récents dont les effets sont comme on dit en anglais "far reaching" : La révision constitutionnelle de l'été 2008, résultant du projet de réforme élaboré par le comité Balladur. [read post]
20 Apr 2013, 1:01 pm
Bu düzenlemede bahsi geçen faiz ifadesi, hem akdi hem de temerrüt faizini kapsamaktadır. [read post]
16 Jun 2021, 10:21 pm
Pour mémoire, un podcast est un enregistrement audio (pur audio, pas d'image) écoutable en streaming et téléchargeable pour être écouté hors connexion. [read post]
8 Sep 2021, 10:29 am
Une bibliothécaire en train de ranger des ouvrages de retour du prêt Thomas Fourneux, sur son très riche blog Biblio Numericus, explique que « les bibliothèques [sous-entendu publiques : BM, BU etc.] ont accumulé depuis des années une dette technique en se concentrant sur la fourniture de ressources et de contenus numériques dissimulés derrière des remparts technologiques [...] [read post]
13 Apr 2010, 12:30 pm
., dont la première version a été commentée ici même [1]. [read post]
15 Feb 2010, 9:29 am
J'avais déjà répondu de manière très expéditive dans un de mes anciens billets, ou plutôt dans sa mise à jour : Twitter — Encore un machin pour caqueter. [read post]
