Search for: "D. L. C. "
Results 101 - 120
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29 Sep 2016, 11:00 pm
Randall D. [read post]
12 Apr 2021, 2:00 pm
Depuis l’été 2020, ses résidents ont décoré plus de 900 cœurs en bois et en argile, lesquels ornent maintenant des structures dans les parcs et les espaces communautaires. [read post]
24 Dec 2010, 8:03 am
Maintenant parlons de ce qui se passe à Noël du côté Etats-Unis. [read post]
1 Nov 2011, 4:00 am
La Cour, dans l'arrêt Chocolat Lamontagne inc. c. [read post]
20 Feb 2007, 1:33 am
Par cinq voix contre quatre, la Cour suprême a rejeté la décision d'un jury de l'Oregon (nord-ouest) qui avait décidé en 1999 le versement de cette somme à l'épouse de Jesse Williams, un grand consommateur de Marlboro décédé d'un [read post]
1 Apr 2007, 10:00 am
(Cabane à sucre Chez Dany) c. [read post]
29 Jul 2010, 6:58 am
» Leur précédente étude sur le (...) [read post]
10 Sep 2012, 1:15 am
En tous les cas, l’euro se renforçait face au dollar ce dernier mardi 3 septembre aussi c’est encore très intéressant pour les Européens d’investir aux USA. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Dans l’arrêt Laramée c. [read post]
18 Nov 2020, 1:20 pm
La Cour supérieure conclut essentiellement que l’obligation d’accommodement raisonnable vise uniquement le maintien du lien d’emploi et qu’elle n’a donc pas de composante financière; c’est pourquoi elle rejette le grief. [read post]
18 Oct 2011, 10:06 am
Alex Macleod has published Les défis de la sécurité internationale à l'aube d'un monde pluripolaire (Bruylant 2011). [read post]
20 Sep 2011, 7:55 am
Alfredo Vivar Álvarez * www.vivarconsultores.com Como todos sabemos el día 17 es la fecha límite para presentar las declaraciones provisionales o definitivas de impuestos de conformidad a lo que establecen diversas leyes fiscales, sin embargo el penúltimo párrafo del artículo 12 del Código Fiscal de la Federación, establece [...] [read post]
17 Apr 2016, 12:24 pm
Je le reprend ici quasiment sans mise à jour ni réécriture, brut de décoffrage et avec son côté "les grandes lignes seulement". [read post]
21 Jul 2011, 9:00 pm
Un brevet au sens de l'Art 105 CBE est un brevet européen au sens de l'Art 2(1) CBE, c'est-à-dire un brevet délivré pour un ou plusieurs Etats contractants en application de la CBE. [read post]
10 Mar 2011, 12:44 pm
L’État doit permettre à l’ensemble des Français de jouir d’une connexion suffisante quelles que soient les zones géographiques, c’est un enjeu vital pour un meilleur aménagement de nos territoires. [read post]
17 Jan 2010, 9:00 pm
Cette fois-ci, c'est à la Chambre 3.5.05 de contredire l'examinateur, dans la décision T1123/09. [read post]
11 Jan 2017, 5:18 pm
En fait, ses auteurs, Pierre Aidan, cofondateur de Legalstart.fr et Florence Gsell, professeur de droit à l'université de Lorraine, réagissent, dans le but de rassurer les professions judiciaires, à un autre article beaucoup plus provocateur sur le fond, celui publié en octobre 2016 à la Harvard Business Review, par le célèbre juriste et consultant (...) [read post]
29 Oct 2010, 9:32 am
Celle-ci dispenserait l’utilisateur de souscrire un abonnement auprès d’un opérateur national, Apple jouant le rôle de l’opérateur sous la forme d’un opérateur virtuel dans les différents pays. [read post]
11 Apr 2023, 8:44 am
C-12. [3] Paragraphe 18 de la décision. [read post]
18 Oct 2023, 4:00 pm
Ce dispositif optique (200) comprenait notamment une cuve optique (300).La Division d'opposition avait considéré que le motif de l'article 100 c) CBE s'opposait au maintien du brevet car la demande telle que déposée divulguait deux entités distinctes, [read post]
