Search for: "In re ES "
Results 101 - 120
of 5,052
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
21 Dec 2011, 8:44 am
De no re-inscribirse, perderá sus beneficios. [read post]
21 Dec 2011, 8:44 am
De no re-inscribirse, perderá sus beneficios. [read post]
16 May 2022, 1:13 am
A este respecto es necesario subrayar que encomendar una Dirección General a persona ajena a la función pública superior no es una opción libre del Gobierno, sino que es una excepción a una regla general establecida por la ley; y, como excepción que es, no debe ser interpretada de manera laxa y extensiva. [read post]
7 Jan 2011, 1:34 pm
Des banques de données concurrentes Juris-Data (onglet Jurisprudence de LexisNexis-Jurisclasseur) est une base de données sélective de jurisprudence, essentiellement des décisions de cour d'appel mais aussi de première instance et de cassation (sélection sur la base de l'intérêt documentaire, critère qui privilégie notamment les revirements de jurisprudence et les grandes cours… [read post]
21 May 2023, 4:00 pm
Les requêtes subsidiaires 13 à 18 avaient été déposées pour la première fois avec le mémoire de recours.L'Opposante demandait à ce qu'elles ne soient pas admises dans la procédure en application de l'article 12(6) RPCR, selon lequel les requêtes qui auraient dû être présentées en première instance ne doivent pas être admises, à… [read post]
17 Oct 2021, 4:00 pm
La revendication définissait l'image multispectrale comme étant un jeu d'images collectées à partir de la lumière diffusée depuis une zone située sous le site cutané.La question était de savoir si l'image multispectrale était autre chose que les "données multispectrales". [read post]
17 Oct 2021, 4:00 pm
La revendication définissait l'image multispectrale comme étant un jeu d'images collectées à partir de la lumière diffusée depuis une zone située sous le site cutané.La question était de savoir si l'image multispectrale était autre chose que les "données multispectrales". [read post]
21 May 2020, 9:00 pm
Ces nouvelle pâtes sont "façonnées sous la forme d’un tube cylindrique creux, lequel tube a un diamètre extérieur entre 8 et 14 mm et a une pluralité de crêtes (1’, 1") sur sa surface extérieure, lesdites crêtes étant orientées à la manière d’une hélice avec un angle [read post]
28 Jun 2011, 9:00 pm
Selon deux des témoins, les brochures avaient été disposées sur les chaises de participants, tandis que pour les deux autres elles avaient été distribuées à la réception. [read post]
6 Jul 2009, 5:12 pm
Eso es algo que no se puede obviar. [read post]
20 Jan 2011, 11:00 am
L’élément le plus abouti en matière de portabilité des données concerne certainement les photos. [read post]
2 Sep 2009, 4:41 pm
Pfizer va payer la somme record de 2,3 milliards de dollars américains pour régler à l'amiable des poursuites judiciaires intentées pour publicité mensongère, selon le département de la Justice.La direction de Pfizer avait prévu le coup, puisqu’elle avait provisionné une charge exceptionnelle de 2,3 milliards à la fin de 2008 pour clore les contentieux concernant le Bextra et d'autres [read post]
1 Jun 2007, 9:09 pm
" Paragraph 12 of the Stewart declaration flat out contradicts the Loring declaration (which, in any event, was not considered by the USPTO in the re-exam): "methods used to isolate mouse ES cells ... are not universally applicable" Paragraph 16 of the Stewart declaration deals with LIF. [read post]
11 Sep 2010, 1:57 am
Depuis la transposition de la directive 2003/98 du 17 novembre 2003 sur la réutilisation des informations publiques (on dit aussi, en droit français, disponibilité des données publiques) [1], par une modification de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 [2], les administrations se sont progressivement mises d'abord à préparer le catalogue des données publiques qu'ils produisent. [read post]
3 Apr 2024, 4:00 pm
Les requêtes subsidiaires 3 à 8 avaient été déposées pendant la procédure d'opposition, mais n'avaient pas été discutées car la division d'opposition avait fait droit à une requête de rang supérieur.Selon l'article 12(4) RPCR, de telles requêtes, qui ne font pas l'objet de la décision attaquée, sont des modifications des moyens, à moins que la… [read post]
18 Feb 2012, 4:24 am
Einleitend heisst es in dieser Synopsis: Das [...] neue Rechnungslegungsrecht (32. [read post]
28 Oct 2011, 3:10 pm
O juiz de primeiro grau concedeu parcialmente o pedido, anulando oito das dez questões. [read post]
29 Feb 2012, 11:44 am
Une seule version des règles en matière de protection des données et de la sphère privée pour remplacer une soixantaine de textes différents, voilà qui devrait plaire. [read post]
4 Mar 2023, 6:11 am
TEDxZurich 2023: Re-Building am 17. [read post]
30 Apr 2011, 4:07 pm
Cuenta en Dólares Interbank: Nº Tarjeta: 4213-5503-0185-5333 Caja Piura: En soles: Cuenta Nº 210-01-5771353, Estas cuentas pertenecen a mi colaborador y amigo: Blas Raúl FELIX REÁTEGUI. [read post]
