Search for: "Thode"
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10 Oct 2013, 9:00 pm
Cette semaine, l'invention concerne une méthode permettant à un humain d'acquérir suffisamment d'énergie "hyperespace" pour pouvoir traverser des objets solides, notamment des portes en bois ! [read post]
3 Feb 2016, 2:32 pm
Serge Courrier a dans son Diigo une liste de méthodes tout type de scraping confondus, et une section Web Scraping. [read post]
20 Jul 2022, 4:00 pm
L'Opposante avait argumenté dans son mémoire de recours que la déclaration d'expert A018 démontrait que les effets techniques allégués ne se produisaient pas sur toute la portée revendiquée, le problème technique objectif se réduisant alors à proposer une méthode alternative à celle de D4. [read post]
10 Apr 2022, 4:00 pm
Cette décision concerne l'affaire à l'origine de la saisine de la Grande Chambre sur la brevetabilité des méthodes de simulation (G1/19).Pour mémoire, la demande portait sur la simulation informatique d'une foule de piétons dans un environnement, utilisable dans le cadre d'un procédé de conception de lieux tels qu'un stade ou une gare. [read post]
23 Apr 2015, 9:00 pm
La présente invention porte sur une méthode électrique d'extraction de poisons. [read post]
14 Jun 2020, 9:00 pm
La demande avait pour objet une méthode de prévision de la valeur d'un produit financier structuré basé sur la météo. [read post]
18 Nov 2022, 10:00 am
Contents include: Volume 427 Gabrielle Kaufmann-Kohler, Indépendance et impartialité du juge et de l’arbitre dans le règlement des différends entre investisseurs et États (leçon inaugurale)Alan Edward Boyle, International Lawmaking in an Environmental ContextMarc-Philippe Weller, La méthode tripartite du droit international privé : désignation, reconnaissance, considérationAlexis Mourre, La légitimité… [read post]
2 Aug 2017, 9:00 pm
La Chambre note que le problème de résistance à l'humidité de l'olanzapine était connu, et que parmi les 3 méthodes de [read post]
21 Jun 2015, 9:00 pm
Le déposant contestait le choix de D1 comme état de la technique le plus proche au motif qu'il ne visait pas le même but que la méthode revendiquée, à savoir obtenir une forte densité de précipités d'oxygène (BMD) dans un wafer de silicium. [read post]
27 Jun 2021, 4:00 pm
Les termes de la revendication permettaient de vérifier si une méthode donnée était couverte ou non par la revendication.La Chambre rétorque que l'interprétation d'une revendication n'est pas un exercice purement [read post]
7 Dec 2021, 4:00 pm
Le brevet tel que délivré prévoyait que le coefficient d'énergie d'interaction orbitale S devait être d'au moins 0,006, ce coefficient étant calculé à partir d'une formule comprenant notamment un paramètre EC, lui-même défini comme étant déterminé par la méthode semi-empirique MOPAC PM3.Dans la revendication maintenue par la division d'opposition, la valeur de EC… [read post]
28 Sep 2017, 9:00 pm
Elle a également pour objets: - le politicien sélectionné par la méthode - un marqueur génétique - l'allèle 8 humain du microsatellite TPOX pour utilisation comme marqueur - une séquence de gène - un kit de test - un procédé d'évaluation de l'héritage génétique de [read post]
10 Aug 2018, 4:01 pm
Ma compagne cherche des auto-écoles et une méthode d'apprentissage du code de la route. [read post]
27 May 2019, 10:13 am
Maitriser les (nouveaux) outils et méthodes de la recherche juridique Mercredi 29 mai de 14h à 18h EFB, Issy-les-Moulineaux Au programme : (...) [read post]
7 Jun 2019, 12:00 am
Le VI, intitulé « Encadrer et revoir l'usage des circulaires » de la circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail possède un fort air de déjà vu. [read post]
11 Oct 2016, 9:58 am
Ce qui suppose de s'intéresser aux méthodes de raisonnement, aux méthodes d'interprétation, à l'analyse des discours doctrinaux et aux méthodes d'enseignement. [read post]
29 Mar 2011, 11:27 pm
La grossesse n'est pas une maladie, et par conséquent une méthode de contraception n'est pas une méthode de traitement thérapeutique. [read post]
22 Dec 2013, 9:00 pm
L'invention avait pour objet une méthode de redimensionnement d'images sur un dispositif mobile avant téléchargement sur un compte de dépôt d'images.Une des caractéristiques distinctives au regard de D1 était que l'espace mémoire disponible sur le compte est limitée à une certaine quantité par mois.Pour la Chambre, une limitation sur une base mensuelle plutôt que sur une autre base est le résultat de… [read post]
2 Mar 2010, 9:00 pm
Cette décision démontre, après un grand nombre d'autres décisions (voir par exemple ici ou ici), que la définition d'une invention à l'aide d'un paramètre requiert une extrême prudence, et impose de détailler au maximum la méthode de mesure du paramètre. [read post]
20 May 2018, 4:00 am
En effet, l’entreprise s’est prêtée à une pratique de commerce interdite en omettant d’expliquer clairement à ses clients la méthode de calcul de ces frais. [read post]
