Search for: "D. J."
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1 Jan 2020, 9:00 pm
J'ai eu l'occasion ces dernières années d'illustrer par plusieurs décisions une évolution de la jurisprudence sur la question des sélections dans une plage de valeurs. [read post]
7 Jun 2019, 12:00 am
Le VI, intitulé « Encadrer et revoir l'usage des circulaires » de la circulaire du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail possède un fort air de déjà vu. [read post]
18 Aug 2022, 4:00 pm
La Demanderesse argumentait que les motifs de la décision de la division d'examen étaient erronés déjà en raison du fait que la personne du métier n'était pas définie et que des suppositions incorrectes quant à ses qualifications avaient été faites.Pour la Demanderesse la personne du métier était une physicienne ou un physicien ayant un doctorat ainsi… [read post]
29 May 2022, 4:00 pm
La nouvelle requête principale, déposée 3 mois avant la procédure orale, limitait la teneur en polymère i) à 50% (contre 50-100%) et la teneur en polymère ii) à 50% (contre 0-50%).La Chambre fait remarquer que même si elle a été déposée en réponse à son opinion provisoire, cette dernière ne soulevait pas de points nouveaux n'ayant pas… [read post]
21 May 2019, 9:00 pm
La division d'opposition n'avait pas admis l'usage antérieur de la machine "Essenza" fournie tardivement au motif que cette machine n'était pas plus pertinente que D4 déjà dans la procédure. [read post]
4 Nov 2021, 11:30 pm
Mais ça c'était déjà le cas : le projet a (...) [read post]
21 Jan 2020, 9:00 pm
L'opposant 1 avait, en guise de mémoire de recours, simplement "incorporé par référence" le mémoire de recours déposé par l'opposant 3, indiquant ne pas soumettre à nouveau ces moyens déjà au dossier. [read post]
27 Oct 2017, 3:00 pm
Je réunis ici les billets déjà écrits et quelques informations le régime de rédaction et de publication des circulaires et instructions ministérielles : pour une définition simple : Qu'est-ce qu'une circulaire ? [read post]
25 Jun 2023, 4:00 pm
La demande concernait une méthode d'évaluation automatique de textes rédigés lors d'un examen, basée sur une méthode d'apprentissage automatique particulière.Pour examiner l'activité inventive, plutôt que de chercher quelles sont réellement les différences par rapport à l'état de la technique le plus proche D2, la Chambre se demande… [read post]
13 Apr 2010, 12:30 pm
Le projet URN:LEX a donc déjà fait l'objet depuis mon premier commentaire d'une deuxième version, commentée sur le blog Legal Informatics. [read post]
12 Mar 2008, 3:17 pm
James Bessen and Michael J. [read post]
9 Jun 2009, 6:50 am
Sheri Lewis, Assistant Director at the D'Angelo Law Library, University of Chicago was unanimously endorsed to receive our highest award. [read post]
22 Feb 2024, 7:36 am
The post Three people who died in Mini Cooper on Bay Bridge ID’d appeared first on J&Y Law Firm. [read post]
3 May 2024, 3:57 pm
The post Granada Hills car-to-car shooting victim ID’d as college student appeared first on J&Y Law Firm. [read post]
14 Jul 2015, 9:08 am
D. [read post]
29 Jan 2013, 5:45 am
Lee (D. [read post]
8 Dec 2008, 4:59 am
Representative William J. [read post]
20 Aug 2010, 8:09 am
It's déjà vu all over again, as Yogi Berra might say. [read post]
2 Jul 2014, 4:05 am
Treadwell (D. [read post]
25 Sep 2008, 8:44 am
Co-hosts Robert Ambrogi and J. [read post]
