Search for: "L. E."
Results 1361 - 1380
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23 May 2012, 3:18 pm
Camacho, Alejandro E. [read post]
5 Sep 2009, 4:17 am
Au menu donc :Tête de veau tiède à la vinaigrette (FR2716342)Lasagnes à la purée de potimarron (FR2738722)Rouleaux de crabes (FR2716343)Tomates cuites au four et garnies (FR2755827)Asperges à la chapelure (FR2774865)Pommes cuites au caramel (FR2755828)Dessert à l'ananas… [read post]
30 Jan 2013, 4:02 pm
A California company is recalling 1,260 pounds of veal trimmings because they may be contaminated with E. coli O157:H7. [read post]
22 May 2016, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) : La peine de cinq ans imposée à l’accusé, qui s’est reconnu coupable de conduite avec les facultés affaiblies ayant causé la mort de l’une des victimes et des lésions corporelles à une autre, n’est pas manifestement non indiquée et c’est à bon droit que la juge de première instance a distingué son cas de… [read post]
23 Jul 2009, 12:51 pm
No dia 1 º de dezembro daquele ano, o lÃÂder da turma enviou para o grupo um e-mail em que chamou uma estudante de "imbecil" por utilizar o e-mail para outros fins. [read post]
25 Jun 2010, 2:09 am
Pour continuer à suivre gratuitement et par e-mail, les actualités de l'ex-marchespublics.net, il faut s'inscrire dans la même rubrique Editorial. [read post]
22 Nov 2015, 9:00 pm
Le blog IPKat a récemment mis en ligne une décision de la Grande Chambre de recours appelée "Art. 23 1/15". [read post]
31 Mar 2021, 9:00 pm
., dans lequel les acides gras libres et estérifiés du lipide total du muscle blanc du saumon sont moins de 29,6 % de SFA, au moins 18,3 % d’acide docosahexaénoïque (DHA), et au moins 2,7 % d’acide stéaridonique (SDA).Une opposition a été formée contre le brevet par l'association [read post]
29 Apr 2008, 11:20 pm
L'arrêt Tint King of California Inc. c. [read post]
2 Jul 2019, 9:00 pm
La division d'opposition avait jugé que la suffisance de description relative à la revendication dépendante 3 n'avait pas à être examinée, puisqu'il ne faisait pas de doute que l'homme du métier pouvait reproduire l'objet de la revendication 1. [read post]
21 Aug 2019, 9:00 pm
Dans le cas d'espèce, l'Intimée avait soumis deux requêtes subsidiaires avec sa réponse au mémoire de recours, en [read post]
12 Jul 2018, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet un aspirateur avec une soupape de fermeture mobile formant en position fermée des lignes L d'étanchéité délimitant des surfaces S soumises à une différence de pression. [read post]
15 Dec 2015, 9:00 pm
Un train d'essai avait circulé le 26 avril 2004 dans la ville de Lodz, et selon l'Opposante les caractéristiques revendiquées, en l'occurrence le fait que la liaison articulée entre les wagons possède une console 3 maintenue coulissante (Q) dans la direction transversale, avaient été [read post]
31 Jan 2017, 9:00 pm
L'objection au titre de l'article 100c) CBE à l'encontre du brevet délivré n'avait été soulevée que tardivement, et n'avait pas été admise par la division d'opposition pour défaut de pertinence prima facie. [read post]
20 Apr 2017, 9:00 pm
Lors de l'examen la caractéristique selon laquelle l'imprimante comprend deux dispositifs de séchage pour sécher l'encre à la chaleur a été ajoutée, caractéristique dont l'ajout s'est ultérieurement révélé contraire à [read post]
4 Feb 2007, 6:41 am
Le Comité des affaires publiques de l'AJBM ainsi que mon collègue de la Blogosphère Dominic Jaar vous proposent une stimulante journée de réflexion sur la rencontre des mondes juridique et des technologies de l'information (TI). [read post]
21 Sep 2014, 9:00 pm
L'invention avait pour objet une application logicielle connectée et interactive telle qu'un jeu vidéo multijoueurs en temps réel. [read post]
8 Feb 2020, 6:11 pm
Contents include:Doctrinemohamed Mahmoud Mohamed Salah , Le droit à l’épreuve des nouvelles régulations de l’économie globale VariétésEmmanuel Gaillard, Un thesaurus de jurisprudence française en matière d’arbitrage Jeremy Heymann & Fabien Marchadier, La filiation de l’enfant né d’une gestation pour autrui pratiquée à l’étranger… [read post]
8 Mar 2016, 9:13 pm
Seatzu & E. [read post]
