Search for: "P P O Plus L L C"
Results 121 - 140
of 457
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
30 Aug 2018, 12:22 pm
Lo hacen con modalidades que presuponen un plus especial: o bien el acto de fuerza (primer párrafo) o bien la "usurpación de funciones".Es por eso que la imprescriptibilidad constitucional está encapsulada en los actos específicamente (digamos así) golpistas, que son los del párrafo primero y tercero. [read post]
15 Jan 2018, 8:49 am
¿ son precisos varios contratos encadenados o basta uno excediendo el plazo de ejecución de la Oferta de empleo público? [read post]
1 Jul 2022, 9:37 pm
L’offre demeure présentés dans quelques jours vers partir de l’instant où elle traverse l’esprit )’sembler en plus de un blog pour “Mes offres”. [read post]
22 Dec 2016, 2:45 pm
Voler en toute sécurité… c’est intelligent et payant! [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
« dès le moment où change le couplage support - message, c’est-à-dire le moment de l’invention de l’écriture, alors dans nos civilisations, tout change ! [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
« dès le moment où change le couplage support - message, c’est-à-dire le moment de l’invention de l’écriture, alors dans nos civilisations, tout change ! [read post]
23 Feb 2011, 10:44 am
Quand c’est une question au sujet de votre argent gagné durement, cela fait encore plus mal. [read post]
6 Aug 2023, 4:00 am
Intitulé : Nguene Nguene c. [read post]
8 Mar 2015, 4:00 am
Les défendeurs n’ont pas démontré que la situation du français avait changé de manière importante ni qu’elle n’est plus dans le même état de vulnérabilité que celui qui avait cours à l’époque de Ford c. [read post]
3 Sep 2010, 12:03 am
Au programme du JO d'août-septembre: - Changement des taxes PCT : la taxe de dépôt passe à 950€, soit une augmentation de 8% - Une fois n'est pas coutume, on peut trouver dans le JO une décision de la CJUE, dans l'affaire C-428/08. [read post]
24 Sep 2023, 4:00 am
Décision Les cas où il est possible de prononcer une telle réparation sont rares, d’autant plus à ce stade préliminaire. [read post]
4 Feb 2024, 4:00 am
Intitulé : Groupe Essa inc. c. [read post]
1 Apr 2018, 4:00 am
Intitulé : Côté c. [read post]
10 May 2015, 4:00 am
D’autre part, l’argument de la poursuite fondé sur Johnson ne tient pas non plus. [read post]
17 Jun 2020, 10:03 am
Dans un monde où les données personnelles sensibles sont de plus en plus partagées et utilisées par des organismes privés et publics et où leur attrait commercial et leur valeur continuent d’augmenter, des histoires récentes de fuites de données, de piratage et d’utilisation excessive de données personnelles à grande échelle ont rendu nécessaire de mettre la protection… [read post]
30 Jul 2010, 3:10 pm
Elle pourra alternativement saisir le juge pénal. [read post]
18 Feb 2018, 4:00 am
Intitulé : Côté c. [read post]
24 Dec 2017, 4:00 am
Intitulé : Sorella c. [read post]
