Search for: "cecy"
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7 Jun 2011, 10:25 am
Ceci permet à un entrepreneur français de déposer sa marque en France, et dans tous les autres pays dans lesquels il souhaite enregistrer sa marque par le biais de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. [read post]
21 Jun 2010, 2:09 pm
Ceci peut passer, par exemple, par les annonces que vous avez fait paraitre dans des journaux ou sur des sites Internet spécialisés avant le départ du dernier locataire, le mandant donné à une agence immobilière, l’état des lieux de sortie du locataire précédant la vacance… Par ailleurs, conformément au livre des procédures fiscales, la réclamation doit être effectuée au plus tard… [read post]
14 Dec 2011, 7:24 am
Mais laissez-moi également insister sur ceci: je serai le Procureur de tous les États Parties, de manière indépendante et impartiale. [read post]
27 Sep 2010, 4:38 pm
Si vous faites ceci, l’agent de recouvrement peut seulement vous contacter encore une fois pour vous informer s’il a l’intention d’intenter un procès. [read post]
22 Oct 2014, 4:00 am
Un tel énoncé est mal fondé dans les faits. [62] Ceci étant, il n’y a aucune raison et aucun fait qui militent à l’encontre du droit de Madame Kanavaros d’obtenir une pleine réparation monétaire pour compenser le dommage causé par les défendeurs. [read post]
7 Mar 2011, 7:59 am
If I am right in this supposition, it demonstrates the manipulability and inadequacy of the Bryant approach.Fourth, I am pleased to say that I have begun work on an article in this area with Steve Ceci, one of the world's leading developmental psychologists. [read post]
3 Nov 2009, 9:50 am
L’exception vient du code monétaire et financier (article L.112-6) qui prohibe les espèces pour le paiement : ♦ d’une dette supérieur à un montant fixé par décret, tenant compte du lieu du domicile fiscal du débiteur et de la… [read post]
29 Mar 2011, 11:11 am
Ceci m’a permis d’acquérir une bonne connaissance du travail en juridiction, tant en matière civile qu’en matière pénale, ce qui est important pour un avocat. [read post]
23 Apr 2012, 9:20 am
Tout ceci vous permettant de mener à bien une entreprise bien souvent risquée même en France. [read post]
5 Apr 2011, 5:54 am
Ceci permet la connaissance du marché vers lequel les sociétés désirent se développer ou s’implanter, obtenir de nouvelles idées ou se lancer vers de nouveaux projets. [read post]
10 May 2011, 5:51 pm
Ceci peut ouvrir la porte à de nombreuses escroqueries, vous devez ainsi être vigilants et tenter d’opérer vous-même ces vérifications. [read post]
2 Jun 2011, 10:25 pm
Ceci récapitule tout les documents enregistrés en lien avec la propriété, ce qui vous renseigne sur l’historique de la propriété. [read post]
18 Jun 2010, 12:46 pm
Ceci étant, la question se pose – l’article 22-1 n’apporte pas de réponse particulière – de savoir ce qu’il se passerait dans le cas d’un propriétaire qui exigerait en toute illégalité une caution supplémentaire, le locataire pouvant difficilement savoir si une assurance de quelque nature qu’elle soit a été souscrite. [read post]
2 Jun 2011, 11:29 am
Ceci permet les utilisations raisonnables d’une œuvre, sans l’utilisation du titulaire du copyright, dans un but critique, d’information, d’enseignement, de recherche ou de parodie. [read post]
19 Feb 2011, 7:53 pm
As but one example of the concerns to which I refer, Ceci and Bruck, presenting the Amicus Brief for the case of State of New Jersey v. [read post]
Les avantages et inconvénients du compte bancaire séparé au bénéfice du syndicat des copropriétaires
16 Mar 2012, 3:09 am
Ceci étant, dans la réalité du quotidien, les syndics sollicitent une dispense et s’ils ne l’obtiennent pas augmentent (pas tous) leurs honoraires pour l’ouverture d’un compte bancaire séparé. [read post]
26 Apr 2009, 10:42 pm
In the Murphy case, the syndrome probably is of little relevance because Julie made a disclosure and then substituted another perpetrator, Ceci said. [read post]
26 Aug 2022, 1:03 pm
PennEngineering’s “ceci n’est pas une Ford” theory of counterfeiting falls flat. [read post]
1 Mar 2015, 7:39 pm
I have previously posted the amicus brief that Steve Ceci and I have submitted in Clark and an essay about to be published in the University of Chicago Law Review. [read post]
1 Mar 2015, 7:39 pm
I have previously posted the amicus brief that Steve Ceci and I have submitted in Clark and an essay about to be published in the University of Chicago Law Review. [read post]
