Search for: "A L"
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23 Sep 2009, 10:48 am
En fait ce moteur rejoint l'une des plus grandes inventions du 3 me millenaire c'est le mouvement perpetuel, ou du moins La Force et L'ENERGIE PERPETUELLE,Encore merci à Martin Huynh de nous faire profiter d'une nouvelle "perle". [read post]
6 Aug 2010, 6:35 am
The fee will increase by $2250 for each L-1 visa application for companies that employ 50 or more workers if 50% of the workforce is on an H-1B or an L-1. [read post]
9 Dec 2016, 4:45 am
Olaplex argues that L’Oreal is profiting from technology it first came into contact with in 2015, when L’Oreal discussed a possible takeover with Olaplex. [read post]
22 Dec 2015, 8:27 am
Elle fait suite à la mise en consultation par l’Office fédéral de la communication de la révision de l’Ordonnance sur les services de télécommunication (OST) qui prévoit en particulier de modifier la notion […] [read post]
11 May 2011, 11:47 am
l? [read post]
18 Apr 2021, 9:00 pm
La présente décision rappelle quelques principes importants de l'approche problème-solution.La Chambre rappelle d'abord que la principale raison pour identifier l'état de la technique le plus proche est que s'il est établi que l'homme du métier n'aurait pas abouti à l'invention de manière évidente en partant de l'état de la technique le plus… [read post]
12 Jul 2022, 4:00 pm
", Pascal Attali nous conte avec talent l'Histoire du brevet et les défis qui l'attendent. [read post]
8 Mar 2016, 9:00 pm
Concernant l'Art 100c), l'Opposante rappelait que la revendication 7 portait sur la première alternative de la revendication 10 du brevet délivré et qu'elle avait invoqué ce motif d'opposition à l'encontre de la [read post]
15 Jun 2022, 9:15 am
(collectively, L’Oréal), alleging patent infringement of both U.S Patent No. 6,423,327 (the ‘327 patent) and U.S. [read post]
17 Oct 2017, 2:01 am
Continue Reading → L’article L’utilisation du numéro AVS, un risque à ne pas négliger a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
14 May 2017, 9:00 pm
Avec son mémoire de recours, l'Opposante avait cité les documents A6 à A10, documents brevets destinés à prouver les connaissances générales de l'homme du métier et utilisés à l'encontre de l'activité inventive de la requête principale, combinaison des revendications 1, 2 et 4 du brevet délivré. [read post]
3 Mar 2019, 9:00 pm
Les parties justifiant d'un intérêt légitime peuvent requérir une accélération de la procédure de recours, accélération régie par le Communiqué du Vice-Président en charge de la DG3 du 17.3.2008. [read post]
4 May 2020, 12:56 pm
Continue Reading → L’article Installer une application de traçage de proximité, pas sans garanties légales! [read post]
10 Jun 2016, 3:44 am
Sur la liste Juriconnexion, Elsa signale que les trois acteurs du domaine de la publicité légale : l'Association de la Presse pour la Transparence Economique (APTE) , le Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce (CNGTC) et la Direction de l'information légale et administrative (DILA), mettent à la disposition des usagers, depuis mars 2016, un nouveau portail d'accès à la publicité… [read post]
30 Dec 2019, 9:00 pm
Le demandeur prétendait que l'état de la technique le plus proche ne pouvait être D2 au motif qu'un autre document D1, en plus d'avoir beaucoup de caractéristiques en commun avec l'invention, s'intéressait au même problème, en l'espèce tester des capteurs de vitesses en se basant sur l'effet Hall. [read post]
11 May 2021, 4:15 am
L’Oréal USA, Inc., L’Oréal USA Products, Inc., L’Oréal USA S/D, Inc., and Redken 5th Avenue NYC, LLC. [read post]
13 Feb 2019, 1:15 pm
L’équité salariale occupe une place importante dans l’actualité québécoise et canadienne depuis plusieurs mois. [read post]
28 Nov 2009, 4:23 pm
If you're taking L-carnitine to boost your muscles or endurance, think again.Research on the supplement is mixed: ... studies hinting at L-carnitine's promise have encouraged some doctors to prescribe it to a variety of patients. [read post]
30 Jan 2011, 9:40 am
In her recent webinar, Deborah L. [read post]
14 Jan 2011, 10:04 am
The end of the year was a pretty interesting time for partners at K&L Gates. [read post]
