Search for: "R. G." Results 1421 - 1440 of 22,644
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12 Oct 2007, 10:17 am
Cohan's "H-A Double R-I-G-A-N" was prominently featured. [read post]
3 Dec 2010, 11:06 am by Jack D
Il serait également intéressant d’étudier la notification par courriel des décisions prises lors des Assemblées Générales. [read post]
9 Nov 2010, 9:00 pm
Les vices de procédure sont généralement liés à une méconnaissance de l'Art 113 (droit d'être entendu) et de la R.111(2) (défaut de motivation de la décision). [read post]
26 Apr 2011, 9:00 pm
La revendication avait pour objet un dispositif de régénération de la phase d'un signal optique porteur d'une information codée par modulation de phase de ce signal. [read post]
5 Feb 2023, 7:38 pm by Michael Froomkin
I was very honored to be asked to write the preface for Un droit de l’intelligence artificielle: entre règles sectorielles et régime général. [read post]
22 Apr 2010, 11:06 am
lerini yürütmekle görevlendirilen ortak oldu? [read post]
25 Oct 2011, 6:00 am
Mayorkas has announced that the USCIS will resume the existing process of sending all I-797 original notices to the G-28 Attorney on Record and not the Employer. [read post]
16 Nov 2016, 10:32 am by Jonathan Chong
Il importe de souligner qu’actuellement, les produits agricoles et les aliments peuvent seulement être protégés par des marques de certification. [read post]
30 Jan 2008, 5:24 am
Jérôme Kerviel's 4.8 billion euro trading loss ($7.1 billion) had a positive effect for Société Générale, at least temporarily. [read post]
1 Sep 2011, 10:04 am by Laurent
La Grande Chambre fait remarquer au point 4.5.3 que l'on ne peut pas systématiquement affirmer, par une règle de logique, que si une demande divulgue un enseignement général et des modes de réalisation spécifiques, des groupes ou des domaines, alors elle divulgue inévitablement tous les autres modes de réalisation, groupes ou domaines potentiels tombant dans l'enseignement… [read post]