Search for: "R L L"
Results 1461 - 1480
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6 Oct 2014, 6:30 am
Nelson, a symposium organized by Felice Batlan and R. [read post]
24 Feb 2009, 2:14 am
The Court of Appeal are in the middle of hearing the appeal in R(Weaver) v L&Q - yesterday and today, (Housing Associations as public bodies for JR/HRA purposes). [read post]
6 Oct 2021, 8:10 am
Brake, Martha Chamallas & Verna L. [read post]
3 Jun 2021, 2:04 pm
., Deborah L. [read post]
20 Apr 2011, 4:00 am
Ainsi, même en cas de déplacement, vous pouvez réaliser des économies sur le montant total de vos honoraires. [read post]
28 Jan 2011, 12:32 am
Der Presserat beschäftigt sich in der Stellungnahme Nr. 63/2010 mit der Frage, ob die Löschung eines Textes auf dem Internet erst abgeschlossen ist, wenn er auch aus dem Zwischenspeicher bei Google (Google Cache) entfernt wurde, ist sich aber offenbar nicht sicher: "[...] ist für den Presserat deshalb nicht erstellt, dass der Vorwurf von «OnlineReports», die PNOS Basel hätte sich über die Entfernung des Textes von der Website hinaus auch um… [read post]
4 Oct 2016, 9:00 pm
En 2013, Abbott a demandé l'inscription d'un transfert de l'opposition à AbbVie, à qui l'activité "utilisation thérapeutique d'anticorps anti-TNF" avait été cédée. [read post]
5 Aug 2021, 12:38 am
Dans une communication téléphonique, le premier examinateur avait indiqué que l'objet ainsi modifié [read post]
19 Apr 2018, 9:00 pm
La Titulaire ne contestait pas le fait qu'il s'agisse d'un mélange de composés tel que celui de l'exemple 2 du brevet attaqué, mais argumentait que l'information technique n'était pas accessible à l'homme du métier à la date de publication de D1, et donc que la divulgation de D1 n'était pas [read post]
16 Dec 2020, 9:00 pm
L'OEB a publié le texte de l'article 15bis RPCR 2020 que le Conseil des Chambres de recours devrait adopter (traduction personnelle):(1) La Chambre peut décider de tenir une procédure orale conformément à l'article 116 CBE par visioconférence si elle le juge approprié, soit à la demande d'une partie, soit d'office.(2) Lorsque la procédure orale doit se tenir dans les locaux de… [read post]
21 Apr 2008, 6:13 am
Récemment, Google a, par l’entremise de fournisseurs canadiens, pris plusieurs photos dans les lieux publics de grandes zones urbaines canadiennes dans le but de l’ajouter à son moteur de photo Google Street View. [read post]
15 Feb 2016, 3:10 am
Contents include:ArticlesJames Crawford, Responsibility, Fraternity, and Sustainability in International Law Suzanne Lalonde, The Right of Overflight above International Straits Elise Hansbury & Bernard Duhaime, Les enjeux de la corruption sur le continent américain: une réflexion sur le rôle du Système interaméricain de protection des droits humains dans la consolidation des politiques de lutte contre la corruption Sara Wharton,… [read post]
28 Feb 2007, 12:43 pm
Ég er à svo góðu skapi og alltaf rosa fjör à mér. [read post]
22 Nov 2011, 7:29 am
(l to r) Conversing with the Queen of Hearts was Teresa Lee, senior director of estates and trusts with CIBC, and Carol Dalgado, director trust management, CIBC. [read post]
19 Mar 2017, 12:48 pm
Plus récemment, en 2015, le doyen de l'Université de Reims a (...) [read post]
13 Jan 2013, 8:09 am
Öz: 6098 sayılı Türk Borçlar Kanunu, 818 sayılı Borçlar Kanunu’nda karşılığı bulunmayan hükümlerle akdi faiz ve temerrüt faizi oranlarına üst sınır getirmiştir. [read post]
5 Apr 2011, 12:06 pm
La Direction juridique et du contentieux du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) annonce la mise en ligne sur Internet d'une nouvelle base de données de droit nucléaire, dénommée RODIN (Recueil Opérationnel de Droit et Institutions Nucléaires) : www-rodin.cea.fr « RODIN succède au "Recueil de législation et de réglementation des activités nucléaires"… [read post]
8 Mar 2020, 11:30 pm
Pour le rédiger, j'ai consulté de nombreuses sources fiables (site de l'OMS, presse, études scientifiques). [read post]
30 Mar 2010, 12:36 pm
La Régie des alcools, des courses et des jeux, qui relève du ministre de la Sécurité publique, a pour mandat d’encadrer et de surveiller les quatre secteurs d’activité que sont l’alcool, les courses de chevaux, les jeux et les sports professionnels de combat, et ce, dans le but d’assurer la sécurité, la tranquillité et l’intérêt publics.Plus… [read post]
4 Apr 2020, 4:30 am
Parce que fin février, j'avais comme l'impression que la France allait être plus concernée qu'initialement prévu par l'épidémie de coronavirus 2019, j'ai pris le temps de faire ce point (mis en ligne le 23 février et régulièrement mis à jour depuis). [read post]
