Search for: "D. J."
Results 1501 - 1520
of 23,075
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
15 Apr 2020, 3:16 pm
In the following guest post, Lawrence J. [read post]
22 Feb 2009, 4:25 am
Au sommaire du JO de ce mois, on peut trouver des décisions de la Présidente de l'OEB sur le remboursement de la taxe de recherche lorsque l'OEB peut se baser sur une recherche déjà effectuée pour une demande antérieure.La première décision concerne… [read post]
7 Oct 2009, 11:34 am
Il y a un peu plus d'un an, j'avais signalé la mise en ligne par le blog IPKat d'une décision de la Chambre de recours disciplinaire sur le problème de notation de l'épreuve C 2007. [read post]
13 Feb 2015, 1:02 am
Dulphy, Jean Cassou et l’Espagne démocratique J. [read post]
2 May 2017, 3:42 am
Rspr. der Beschwerdekammern, siehe Entscheidungen T 690/06, Punkt 12 der Gründe, J 29/95, Punkt 10 der Gründe; J 8/13, Punkt 2.4 der Gründe), der die Erstattung der Beschwerdegebühr auslösen könnte.4. [read post]
9 Mar 2016, 2:17 pm
SUNDHEIM, JEFFREY J. [read post]
26 Aug 2009, 6:19 am
We'd like to thank a client from East Stroudsburg, PA for providing us with the following positive feedback on his experience with Michael J. [read post]
13 Sep 2018, 1:56 pm
Gustafson, Esq. and Aaron J. [read post]
5 Nov 2019, 1:28 pm
Pour sa part, le syndicat soutient que les deux (2) journées d’absences payées prévues à la LNT s’additionnent à la banque de congés mobiles; autrement dit, le syndicat soutient que les salariés ont droit aux bénéfices de la LNT en plus des congés mobiles déjà prévus à la convention collective. [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Il a déjà été question dans ces pages de l’alignement de la Loi sur les brevets du Canada avec le PLT. [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Il a déjà été question dans ces pages de l’alignement de la Loi sur les brevets du Canada avec le PLT. [read post]
21 Dec 2009, 6:40 am
J. [read post]
14 Jul 2016, 3:30 am
Jureidini, Jay D. [read post]
17 Feb 2011, 5:09 am
Ainsi que je vous l’ai déjà eu écrit, il n’y a pas que dans l’immobilier que vous pouvez investir d’une façon rentable en Floride. [read post]
25 Jul 2014, 4:17 am
Louis assisted by Anthony D. [read post]
6 Apr 2015, 11:00 am
Bay, Farah J. [read post]
16 Mar 2013, 9:42 am
Patrick J. [read post]
27 Mar 2018, 9:41 am
La contribution du Tribunal spécial pour la Sierra Leone en matière d’aide et encouragement J. [read post]
22 Dec 2006, 4:42 am
J'ai aussi quelques souhaits plus ironiques que je te demande en guise de clin d'oeil pour te garder au chaud pendant ton long voyage! [read post]
7 Feb 2012, 12:03 pm
La profession d’avocat doit relever un certain nombre de défis socio-culturels. [read post]
