Search for: "D. L. C."
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12 Apr 2021, 2:00 pm
Depuis l’été 2020, ses résidents ont décoré plus de 900 cœurs en bois et en argile, lesquels ornent maintenant des structures dans les parcs et les espaces communautaires. [read post]
29 Sep 2016, 11:00 pm
Randall D. [read post]
29 Sep 2016, 11:00 pm
Randall D. [read post]
5 Sep 2009, 4:17 am
Cette semaine un petit florilège de brevets déposés par les frères Troisgros, célèbres restaurateurs de Roanne. [read post]
24 Dec 2010, 8:03 am
Maintenant parlons de ce qui se passe à Noël du côté Etats-Unis. [read post]
1 Nov 2011, 4:00 am
La Cour, dans l'arrêt Chocolat Lamontagne inc. c. [read post]
29 Jul 2010, 6:58 am
» Leur précédente étude sur le (...) [read post]
20 Feb 2007, 1:33 am
Par cinq voix contre quatre, la Cour suprême a rejeté la décision d'un jury de l'Oregon (nord-ouest) qui avait décidé en 1999 le versement de cette somme à l'épouse de Jesse Williams, un grand consommateur de Marlboro décédé d'un [read post]
1 Apr 2007, 10:00 am
(Cabane à sucre Chez Dany) c. [read post]
15 Jul 2014, 1:05 am
Cour eur. dr. h., arrêt Vinter e.a. c. [read post]
9 Jul 2014, 9:14 pm
Etat (fr.), réf., Ministre de l'intérieur c. [read post]
29 Jun 2021, 4:00 pm
La revendication 15 du brevet opposé portait sur un procédé d'authentification d'un élément de sécurité (selon l'une des revendications précédentes) comportant l'étape consistant à observer l'élément de sécurité en faisant varier la direction d'observation et à conclure… [read post]
1 Dec 2018, 1:51 pm
On December 13-14, 2018, the Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire will hold a conference on "La déclaration universelle des droits de l'homme 70 ans après : Les fondements des droits de l'homme au défi des nouvelles technologies. [read post]
14 Dec 2017, 10:49 pm
Au terme de ces deux longues semaines de négociation, c’est l’occasion de s’interroger sur la nature et les multiples enjeux attachés à cet acte illicite. [read post]
10 Sep 2012, 1:15 am
En tous les cas, l’euro se renforçait face au dollar ce dernier mardi 3 septembre aussi c’est encore très intéressant pour les Européens d’investir aux USA. [read post]
27 Mar 2018, 9:15 pm
Nicaragua) : construction d'une route au Costa-Rica de long du fleuve San Juan (Nicaragua c. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Dans l’arrêt Laramée c. [read post]
29 Jan 2017, 9:00 pm
La Cour Suprême polonaise avait posé à la CJUE une question préjudicielle portant sur la possibilité d'attribuer à un titulaire de droits (en l'espèce de droit d'auteur), en application de l'article 13 de la directive 2004/48/CE, des dommages-intérêts "punitifs", alors même que le considérant 26 du préambule de ladite directive précise que son… [read post]
11 Jan 2018, 9:00 pm
Il s'agit en effet d'une fève en céramique contenant un insert métallique. [read post]
20 Sep 2011, 7:55 am
Alfredo Vivar Álvarez * www.vivarconsultores.com Como todos sabemos el día 17 es la fecha límite para presentar las declaraciones provisionales o definitivas de impuestos de conformidad a lo que establecen diversas leyes fiscales, sin embargo el penúltimo párrafo del artículo 12 del Código Fiscal de la Federación, establece [...] [read post]
